Histoire du droit pénal cas

Droit pénal

Introduction:

Le droit pénal est un droit spectaculaire car il a pour objet la criminalité c'est à dire le phénomène criminel, cette criminalité est condamnée au cours de procès spectaculaire.

Ces procès aboutissent eux-mêmes à des peines qui parfois fascinent comme la perpétuité.

Il sert de fondements a de nombreux films et séries télévisés.

C'st un droit dont la teneur inspire les scénaristes, c'est aussi la représentation du droit parfois la seule image du droit.

Il existe plusieurs appellations :

L'épellation la moins convoquante est le droit répressif, on la trouve utilisé quand on parle de la justice répressive. La signification de droit répressif est trop étroit, le terme de répression ne se réfère cas une seule fonction de la matière qui est la punition. Cette appellation pose problème car le droit pénal n'a pas pour unique but de punir, de réprimer, il y a des dispositions qui permettent d'échapper comme la légitime défense, l'excuse de minorité, les troubles psychiques ou encore l'état de nécessité.

La peine assure d'autres fonctions que de punir tel que la prévention qui insiste à ne pas voler; une fonction de dissuasion, une fonction d'amendement, une fonction d'éloignement, une fonction de resocialisation.

L'expression droit pénal est l'expression la plus retenue en France qui se nomme aussi droit criminel.

En réalité les 2 appellations reflètent ou cachent la double dimension de la branche du droit, la dimension discriminatrice qui dit que tel comportement est contraire à une règle; il y a un renvoi au droit criminel. Il y a aussi la fonction sanctionnatrice, elle apparait comme un droit des peines ou droit pénal.

Deux notions clefs du droit pénal: l'incrimination et la sanction.

Chaque société définit les comportements nuisibles pour vivre ensemble puis les a assortis d'une sanction; l'ensemble constitue le droit pénal.

L'infraction définit la sanction.

Le droit pénal dans l'ordre juridique français: relève t’il du droit publique ou du droit privé?

Le droit pénal est l'ensemble des règles qui organisent la réaction de l'état vis-à-vis des infractions et des délinquants.

L'état fixe la liste des infractions par le biais des parlementaires, l'état fixe les peines et les poursuites contre les délinquants.

Les délinquants sont essentiellement les personnes privées et aux personnes physiques.

Le code pénal est une branche du droit qui se présente de la même manière que les branches du droit privé( civil et commercial).

On peut ne peut rattacher réellement le droit pénal au droit public ou au droit privé; il entretient des rapports avec les deux en ayant tout de même une certaine autonomie.

Il y a plusieurs manifestations de l'autonomie du droit pénal:

- les mots et les concepts n'ont pas les mêmes sens ou définitions dans les différents branches du droit. Exemple: les conseillers municipaux et les notaires peuvent pour certaines infractions considérer comme fonctionnaires en droit pénal. Autre exemple avec le terme de domicile, il peut avoir violation du domicile avec une chambre d'hôtel, une tente ou un camping car ou chambre d'hôpital mais pas en droit pénal. Autre exemple: l'annulation du contrat. En droit civil, le contrat disparait rétroactivement, il est censé n'avoir jamais existé. Mais cette annulation civile n'empêche pas la condamnation du coupable de l'indigent qui se sent coupable d'une escrocrit.

La loi pénale est moins une espèce particulière de lois que la sanction de toutes les autres d'après Portalis et Rousseau.

Le droit de propriété est régit par le code civil et est protégé par le code pénal.

Le droit pénal est superposé, en complément aux autres branches du droit. Il crée aussi des valeurs autonomes qui ne sont exprimés dans aucune autre branche du droit.

Le code pénal impose dans certains cas d'aider autrui et une infraction pénale. Ceci dévoile la fonction normative du droit pénal et à contrario ce qui doit être fait.

B- les subdivisions du droit pénal

En fonction des personnes auxquels il s’adresse en fonction des matières qu’il concerne. Le droit pénal général est constitué de l’ensemble des règles applicables à toutes les infractions et à toutes les peines. A côté il existe un droit pénal spécial, étudier les infractions les unes après les autres pour en déterminer les règles propres. A côté de cela, il y a la procédure pénale, l’ensemble des règles qui définissent la manière de procédé pour constater les infractions, mener l’instruction, poursuivre et juger les délinquants. L’instruction de l’affaire, poursuite et jugement des délinquants. (Procédure pénale).

III) L’approche pluridisciplinaire du phénomène criminel et sa répression.

A) Une approche littéraire, artistique :

Le phénomène criminel fascine les hommes depuis longtemps, <<Antigone de Sophocle >>, Antigone fille d’œdipe et de Jocaste, Œdipe a tué son père et épousé sa mère sans le savoir. de la naisse plusieurs enfants, Antigone et Polynis, il se rend compte qu’il a tué son père. Ses fils se battent pour le royaume, Antigone décide d’enterrer son frère. On ne peut pas enterrer un traitre. Qu’est ce qui prime la règle pénale (interdiction d’enterrer le traitre sous peine de mort), ou soit offrir une sépulture à toute personne morte ?

B) Les approches philosophiques :

3 approches philosophiques : la tendance rétributive, elle a été défendue par les doctrines d’inspiration chrétienne : Saint Thomas d’Aquin 1266-1274 il réfléchit au droit pénal, le délit est un pêché, que le pêcheur doit expier du mal causé doit n’être la souffrance avec les remords, la pénitence.

Ces

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