Histoire du droit

L’histoire du droit doit nous permettre d’avoir du recule et un certain nombre d’instrument intellectuel, scientifique pour analyser décrypter les informations qui nous arrivent de manière de plus en plus rapide et soutenu. D’arriver à démêler le vrai du faux et d’être moins manipulable en considérant que l’histoire peut nous permettre de nous sortir d’un certain dogmatisme c’est-à-dire des vérités qui nous sont assénés par des gens qui prétendent détenir la vérité.

L’histoire du droit est de connaitre le passé du droit. Essayer de montrer et de réfléchir et que de tout temps, les sociétés, les états ont été amené toujours les mêmes questions et a faire face aux même problèmes : rendre la justice, faire régner un ordre, régler la question des actes privés…

Les réponses qui ont été apporté à ces questions varient dans le temps et l’espace. Elles sont apportées avec plus ou moins de sens démocratique. Des réponses que nous apportons sont liées à notre culture, à notre histoire.

Faire de l’histoire c’est se dépayser et sortir du droit positive. Faire preuve d’esprit d’analyse grâce au recul que nous offre le temps écoulé et cela doit nous permettre de faire face avec plus de sérénité à l’actualité et la politique.

On va étudier la période qui va de l’ancien régime (2ème moitié du 18ème siècle jusqu’en 1814)

Mettre en lumière la genèse des institutions contemporaines. Du point de vue de l’histoire constitutionnel la France est privilégié car elle a connu 15 constitutions. La France à partir de1789 a expérimenté toute les possibilités constitutionnelles avec une phase très créatrice de puis une phase de stabilisation

Dans la phase créatrice on a 3 grandes expériences qui sont inauguré en France et elles forment l’essentiel de notre droit positif :

-Dans cette première phase (révolution française), on va voir une période dans laquelle l’organe législatif, l’assemblé domine les institutions car c’est l’organe qui fait la loi et on est entré dans une période dite légaliste ou légicentrisme. Il n’y a plus qu’une seule source du droit c’est la loi. On a peu ou pas de pouvoir réglementaire. Pendant cette phase, on a une période pendant laquelle on considère que seule la nation peut déterminé elle-même ce qui est bien et ce qui est mal et seule ce peuple peut fixer des limites à la liberté individuel. Seule la nation peut limiter cette liberté.

-Deuxième expérience : basculement complet et c’est une expérience qui va placer le pouvoir exécutif, ce que Bonaparte appelait le gouvernement, devient prépondérant puisque c’est lui qui va exprimer la volonté de la nation et elle va s’exprimer à travers un chef, Bonaparte. Il va incarner le peuple, la nation.

Ce chef est a la fois un chef militaire et civil. Il détient tous les pouvoirs. On entre dans une phase de dictature, a la romaine qui va concerner une période qui s’entent de 1789 a 1814.

-3ème expérience : tenter un équilibre entre les 2, pouvoirs législatif et exécutif. On entre dans l’expérience parlementaire.

Le parlementarisme : essayer de trouver un équilibre, une balance entre le législatif et l’exécutif et faire en sorte que ces 2 pouvoir collaborent. Dans ce régime pour qu’une loi soit adoptée il faut la collaboration de l’exécutif et du législatif.

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