Histoire de droit

Introduction historique au droit

Introduction :

Qu'est-ce-que le droit?

Droit : Depuis 2 millénaires, depuis que le droit est l'objet d'une réflexion théorique, les tentatives se sont multipliées pour le définir. Cependant, celles-ci se sont révélées inexactes, partielles, réductrices. Par exemple, pour les romains, le droit est "l'art du bon et du juste". Ils considèrent donc que c'est un instrument permettant de mettre en œuvre un idéal de justice et d'équité = un droit qui maintient les équilibres. Dans leur approche du droit, les romains évitent les définitions, laissent de côtés les grandes théories, ignorent la nature et les caractéristiques du droit -> il faut trouver la solution la plus juste possible.  

Aujourd'hui : le droit est considéré comme une science plutôt qu'un art, on parle de SCIENCES JURIDIDIQUE. Le droit s'inscrit dans une démarche positiviste s'appuyant sur l'expérience scientifique. Il est considéré comme une science la plus étanche possible à toute forme d'idéalisme. Certains auteurs considèrent le droit comme l'expression de la volonté du législateur, l'expression de la volonté du juge ou encore l'expression des auteurs qui forment la doctrine. Il y aurait donc une définition du droit autre de ces sources. Il faut considérer le droit au travers des influences philosophiques, psychologique ou des règles sociales. Pour ces auteurs, le droit est donc le produit de son époque, de la communauté dans laquelle il est élaboré et pour certains autres, ce qui définirait le droit c'est son caractère obligatoire. Aucune de ces approches n'est réellement fausses car chacune d'entre elles met l'accent sur un aspect du droit, mais aucune d'entre elle n'est suffisante. Chacune d'entre elles projettent un éclairage différent du droit. La réalité du droit est complexe, pour le saisir il importe de privilégier une approche historique du droit. L'approche historique est importante car elle enseigne l'expérience, permet de retracer la naissance, le développement, l'adaptation des solutions juridiques tout en les replaçant dans une société (une civilisation). L'approche historique permet d'échapper à la vision technique du droit. 

Tout au long de nos études, nous serons confrontés aux différents aspects du droit : coutume, constitution, juridiction ; confrontés à des notions de fond essentiel : l'Etat, la souveraineté, le mariage, l'affiliation, la responsabilité, l'obligation etc. Toutes ces notions ont une histoire pour la plupart ancienne et pour d'autre récente. Chaque époque de l'histoire apporte des éléments utiles à la construction du droit. Si on veut pouvoir réfléchir sur l'état juridique, il faut avoir une approche très vaste du droit.

Avant le proche Orient, (3 millénaire avant notre ère) il n'y a pas de droit car il n'y a pas d'écriture.

L'expérience de Rome dont l'Empire s'étant du VIIème avant JC jusqu'au VIème après JC s'est révélée capitale pour l'élaboration de notre droit. Par opposition au droit romain, le droit des VIème au Xème siècle accuse un retard technique. Pourtant les usages que les barbares ont apporté ont contribué à produire une identité juridique originale.

A partir du Xème jusqu'au XVème, on assiste à un épanouissement progressif de l'Etat. Celui-ci va pas à pas se doter d'un droit qui lui est propre appelé aujourd'hui droit publique. Fin XVème, la France affirme un droit national, qui se substitue progressivement à la multitude de droits préexistants : droit infranationaux (appelé les coutumes) et droit supranationaux, droit romain et droit canonique.

Du XVIème au XVIIIème, à l'initiative d'une monarchie absolue, la France se dote d'un ordre juridique absolu. Durant ces siècles émergent progressivement une tradition nationale largement recueilli au siècle suivant dans la codification civile.

Chapitre liminaire - Aperçu de la tradition juridique orientale dans l'Antiquité

"Ubi societas ibi jus" est un adage qui exprime une vérité incontestable "là où il y a société il y a droit". Dans les sociétés archaïques, chaque groupe social possède ses coutumes, ses usages dont l'autorité repose sur la longue durée et dont les membres admettent le caractère obligatoire = droit coutumier (droit oral qui se répète à travers le temps sur un territoire donné et dont les membres considèrent qu'ils sont obligés d'y obéir). Toutes sociétés y compris les préhistorique ont dû connaître cette forme coutumière du droit. Cependant, il faut attendre l'apparition de l'écriture en Mésopotamie au IIIème millénaire avant JC pour que le droit se transforme, évolue et laisse ses traces. Avec l'écriture, l'Homme entre dans l'histoire et avec le juriste. Au Proche-Orient, ces témoignages écrits nous renseignent principalement sur deux formes de droit :  le droit cunéiforme et le droit hébraïque. Par-delà leur différence, ces droits possèdent de nombreuses analogies, ils régissent des sociétés séculières(laïques) ; ce sont également des droit qui ont été donné par une divinité.

Section 1ère : les droits cunéiformes

Les mésopotamiens ignorant l'alphabet ont utilisé pour leur écriture des clous (ou coins) qui leur ont servi à former leur alphabet. Cette écriture a été déchiffré seulement au XIXème et est le véritable facteur d'unité d'un espace chronologique de 3 millénaires avant JC dans un espace couvrant Mésopotamie, Syrie et Sud de la Turquie. Le droit de ces sociétés est caractérisé par son empirisme (droit qui s'appuie sur l'expérience) et sa forte imprégnation religieuse.

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