Histoire du droit privé depuis le 19ème Siècle

Histoire du droit privé depuis le 19ème Siècle

Le droit pénal :

Toutes les grandes avancées esst contenue dans la DDHC.
Quels so
-Principe de l’égalité des delits et des e
-La présomption d’innocence
-La non retrouactivité des peines

Certains crimes dont la condamnation repose sur l’irationnel.
Le crime de sorcelerie est supprimé, le crime de magie, de sacrilège sont supprimé.
On réforme également la procédure.
On introduit le principe du juri. Le juge n’est plus seul a prononcer nune condamnation. Le juris représente le corps socilae et sa place se justifie dans le procès car c’est le corps sociale qui a subit le dommage. C’est a lui que revient le role de juger l’atteinte a la société. Il est censé ere composé de citoyens éclairé. On donne au droit de juger selon son intime convictionù. Chaque citoyen ne peut etre poursuivit que par une peine qui existe dans la loi. Vhaque peine doit etre défini au préalable par la loi. Ce principe est martelé par les lumière, en opposition à l’arbitraire des juges.
Pour bcp de revolutionnaire les juges jugaient selon leur bon vouloir, commenle roi.
La loi doit recenser toutes les infraction, delit et crime et peine.
Le principe de non rétroactivité des peine veut fixer le droit pénal en garantissant que le citoyen ne sera pas poursuivie, arreté et jugé de manière arbitraire. Il faut pour cela composer un code qui va recensé chaque peine qui va correspondre a l’infraction. Autonne 1791 : le code contient une liste précise des incriminations a quoi correspont un tarif des peines. Dans le code, il y a 3 catégories : (contravention, delits et crime).
Les poeines ont un double objectif :
   -exemplaire : our disuader
   -Doivent coinduire le coupable à comprendre son acte et doit le regreter.
Loi du 5  juillet 1790 : « Il sera fait un code générale de loi simple, claire et approprié à la constitution » . Une volonté de réunir tout le droit dans un meme code se triuve dans d’autres pays

Sections 2 : La Codification.

Codifier c’est organiser des regles juridique pour une faire un code de droit exostif.

Paragraphe 1 : le miuvement de codification

L’idée de faire des codes est à la mode à ce moment la.

1. Les origines

L’idée de code apparait déjà au 16ème S. L’idée est exprimer d’abord par des non juriste.

1. Le sens de codification

Le code est un terme et une technique connu depusi l’antiquité. Le codex : révolution technique dans un domaine. Durant la haute antiquité, le livre est un rouleau de papyrus qui a une appelation de biglyon (grèc) .

Ce rouleau est remplacé en occident par un morceau de parchemin (peau d’animal) appelé le codex (des feuille assemblé sur le coté). On parfois utilisé d’autre terme (comilation, collection, grande ordonnance -> monument du droit). Tous ces documents réunissent les principale disposition juridique concernant une matière est émise par une autorité spéciale.
Les compilations rassemblent des textes anciens d’origine diverse. Leurs but est de compoiler, coinserver le droit ancien, pas de droit nouveau. Les codes eux n’ont pas pour objectif de conserver les dispositions antérrieur, ils ont pour but de mettre en forme un nouvel ordre juridique. Le droit cité dans le codes est censé etre exostif. Les grandes ordonance royal reglementaire une matière (ex droit maritime) et laissaient tous les autres domaines à la coutume. L’idée de faire un code convient aux idées des reolutionnaires  qui est d’acarter les regles du passé, qui veut écarter les regles du passé.

1. Les exemples européens

A la fin du 17ème siècle au Danemark, en Norvège, il y a des codes qui rassemble des droits existants. Ca s’appelle des codes mais ca se rapproche plus des compilations que du code. En Italie, et les états allemands sont aussi touchés.
Ca fait patie des volonté du despote éclairé d’avoir un code. Le despote éclaire est un princé éclairé qui dirige sont peuple ignorant pour qu’il puisse s’instruire. Ces DE vont régir leur états par une legislation novatrice.
En Bavière dans les années 80 io y a 3 codes :
  -C de droit civil
  -C de droit procédure civil
  -c du droit pénal

En Autriche , un codex est entrepris en 1756 par Marie thérese
L’œuvre la plus remarquable est un code prusien : Le code générale Prussien (ALR) en 1794. C’est le++ réuni les disposition du ndroit publique, pénal et privé. Fin en 1900 avec la parution du code civil Allemand  (BGB).

1.  Les tentative françaises

1791 : « il sera fait un code civil … »
Comité placé sous le contrôle cambaceres va présenter un code appelé « code de la nature, sanctioné par la raison et garantie par la liberté » est présenté l’été 1793. Il a plus de 700 articles.
instituts = manuel élaboré au 6ème siècle et contient 3 partie (les personnes, les biens, les obligations).
Le contenu du code de la nature : toutes le contenu est inspiré par l’idée d’égalité qui l’emporte sur celle d’autorité.
La chute du gvt de robespierre un nouveau projet est pensée.
Nouveau texte maequé par la morale et légalité. Entraine le rejet défintif de ce nouveau code car les député ne sont pas d’accord.
Un troisième projet :  1796 : plus de 1100 articles, un compromis entre les règle d’avant 1789 et les idées révolutionnaires. Il présente sont projet devant un gvt qui a changé. Aucun de ses codes ont été conservé

Paragraphe : l’adoption du code civil

1. L’élaboration

N a bien saisit l’idée de C et va faire differement. Il va faire appelle à une commition de parlementaire et va designer 4 commisaires (juriste, anciens avocats qui appartiennent au camps des modérés)  et va ordoner qu’un code soit redigé en 3 mois.
-Jean  Marie Ethienne Portalis (1745-1807) : ORIGINAIRE d’un pays dit de droit écrit (influencé parle droit romain) c’est le plus intelligent du groupe.
-Jacques de Malville ( 1741-1824) vient du Parigore et est spécialiste de la commune du sud ouest
-François denis Tronchet (1726 – 1806) defenseur de la tradition coutumière, excellent connaiseur de la coutume parisienne. Il est également connu pour avir defendu Louis 16 lors de son procès.
-Felix Julein Jean Bigot de Préameneu (1747 – 1825) juriste en droit coutumier , coutume de Bretagne.
Il y a Napoléion Bonaparte qui y participe activement également.
Il va y avaoir un diuble comrpomis :
 -entre le droit ecrit et les coutumes (droit orale) 
 - entre les règles de l’ancien droit et le principe du droit intermédiaire (promulgé par les revolutionnaires ) (ex : le divorce mais reduction des cas de divorce).
Le projet est envoyé au tribunal de cassation et tous les tribunaux d’appel.
Le code civil suit le parcours de tout projet de loi, il est examiné pa tout les orgnes (le corps legislatif puis parle tribunat et le conseil d’état). Le tribunat s’oppose à l’adoption du code. N va eliminé de l’assemblée les opposants au code et comme ca il passe. Le code se realise le 21 mars 1804.
A partir de 1807 le code ne sera plus le code des francais mais le code de Napoléon.

...