Cour de cassation 16 mars 2016 pma dissertations et mémoires
56 335 Cour de cassation 16 mars 2016 pma dissertations gratuites 801 - 825 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Cour dorga
Section 3 : La codification Idée de codification mis en œuvre en Europe, plusieurs états et monarchies veulent codifier leur droit, deux ambitions : * les codes qui seront rédigés devront être exhaustif, ils devront contenir tout le droit : des lois entières. * Ces codes veulent présenter un droit nouveau et une différence très nette est faite entre la compilation et la codification, la compilation apparaît comme la simple remise en ordre
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Économie monétaire cours
Système bancaire monétaire C’est un système qui aide au financement de l’éco Indirectement, la banque contribue à l’éco quand elle nous prête de l’argent pour acheter notre maison. Elle a cette opportunités de création monétaire. La masse monétaire de crédit est contrôlée car le risque majeur est l’inflation qui s’installe. => trop de crédit donc réserves obligatoires : compte des banques à la BCE => elle les oblige à avoir un certain taux de réserve
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Le système digestif, cours infirmier
UE 2.2 L'appareil digestif La digestion : Permet de dégrader les aliments d'origine animale ou végétale en éléments simples qui seront après l'absorption utilisés comme énergie ou comme éléments de base de construction plastique. I-Les fonctions de l'appareil digestif La motricité:aliments qui subissent une transformation mécanique qui les homogénéisent et les mêlent aux sécrétions digestives. Sécrétions : Permet transport d'H2O, électrolytes et substances dans les cellules du tractus digestif vers la lumière digestive. Digestion :
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Communication : cour n°2
Communication : cour n°2 Résumé cour n°1 * Communication interpersonnelle/ communication de groupe * Communication oral (face à face) : indirect ou médiatisé (au téléphone) * Elaborer les statuts des acteurs (personne qui échangent) Statut de l’acteur (sa position dans l’entreprise, directeur etc.), son rôle (responsabilité dans l’entreprise), sn identité et son acteur (la personne qu’il est). * Déléguatif (+ de responsabilité) * Participatif (nous aide) * Directif/semi directif * Contexte social (concerne les acteurs),
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Le rôle de la Cour de cassation : d'aujourd'hui à demain
Cassas Emilie Dissertation Groupe 3 Le rôle de la Cour de cassation : d'aujourd'hui à demain La Cour de cassation était historiquement nommée le « Tribunal de cassation ». Ce tribunal, qui a été crée par la loi des 27 novembre et 1er décembre 1970, « annulera toutes procédures dans lesquelles les formes auront été violées, et tout jugement qui contiendra une contravention expresse au texte de la loi ». En 1804, en même temps
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Cours péricardite
PERICARDITE * Définition : Inflammation du péricarde qui provoque une accumulation de liquide entre les deux feuillets Les répercussions dépendent : * du volume * de la vitesse d'accumulation * de l'élasticité du péricarde Augmentation de pression dans intra péricarde Augmentation de la Pression intra cardiaque Baisse du remplissage ventriculaire Baisse du volume d’éjection Baisse du débit cardiaque DONC BAISSE DE LA Tension Artérielle Si le volume de liquide est trop important → il y
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Tva cours
Une operation peut etre soumise a la tva en raison de la nature de l'operation, d'une disposition express de la loi ou d'une option de l'entreprise. Sont soumise a la tva les livraison de bien et les prest de services effectuées a titre onereux par un assujetti agissant en tant que tel. Sont assujetti a la tva les pers qui effectuent de maniere independante une activité economique a titre habituel. Reel simp 82200<ca<783000 vte 32900<ca<236000
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Cours Droit des Personnes et de la Famille 1ère année Licence Droit
Introduction droits objectifs : ensemble de règles de conduites en société et sanctions qui s'impose aux membres de la société * droits subjectifs : prérogatives individuelles reconnues et sanctionnées par le droit objectif qui permet à son titulaire de faire, d'exiger ou d'interdire quelque chose dans son propre intérêt ou dans l'intérêt d'autrui Droits subjectifs sont donc les droits dont peut jouir tout sujet de droit qui a en fait le droit de faire telle
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Cours
Risques naturels www.prim.net Interrogé surtout sur les aléas et les documents. Interro surprise à chaque début de cours. Test : 50%. Notes cours, présentiel, deux notes de TD. Qu'est-ce que le risque ? Selon le dictionnaire : Danger éventuel plus ou moins prévisible. Danger, inconvénient plus ou moins probable auquel on est exposé. Double aspect du risque, à savoir le caractère aléatoire de l'événement assorti de la menace qu'il représente. Toute entreprise humaine comporte un
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Commentaire de l'arrêt de la chambre sociale de la Cour de Cassation du 8 Octobre 2014
L'arrêt étudié est un arrêt de la chambre sociale datant du 8 Octobre 2014, dans lequel la Cour de cassation s'interroge de nouveau sur le fait de savoir si le changement d'affectation pris par un employeur à l'encontre de l'un de ses salariés relève selon les faits de son pouvoir disciplinaire ou si il est à l'inverse une émanation du pouvoir de direction. En l'espèce, un salarié a été engagé le 3 mai 1988 par
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L'émigration dans le cinéma africain
L’émigration dans le cinéma africain Le cinéma se veut un art total qui dispose d’une pluralité de moyens techniques lui permettant d’aborder différents sujets et de s’attaquer à des problématiques diverses. Le cinéma africain en particulier se penche sur plusieurs thématiques dont le thème de l’émigration dès lors que ledit thème est étroitement lié à l’Histoire de ce continent. Alors, quelle place occupe ce sujet dans la production cinématographique africaine ? Et comment est-ce
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Commentaire sur bel ami chapitre 1 partie 2
Il s'agit d'un extrait de Bel-Ami écrit par Guy de Maupassant en 1885. C'est un roman réaliste qui explique les démarches malhonnêtes qu'entreprend son personnage principal, Georges Duroy, pour s'élever socialement. Dans l'extrait du dernier chapitre de la première partie, Maupassant décrit les méthodes employées par G.Duroy pour faire ses avances à Madeleine à la mort de son mari, Forestier. Comment Maupassant , à travers cet extrait , donne à voir toute l' amplitude
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Rapport de stage_ Printemps
Introduction Du 2 juin au 29 août 2O15, j’ai effectué un stage au sein de la maison Printemps à Lille située au 39 rue Nationale. J’ai réalisé mon stage au rez-de-chaussée au sein du Secteur Accessoires du magasin : principalement dans Accessoires textiles (Foulards, bijoux, ceintures..), Bijouteries Fantaisies et le secteur Chaussures. Pour ma première expérience dans la vente et mon premier stage d’étude à [école}, j’ai choisi de me diriger vers le secteur du
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Receuil de donnée ifsi
Démarche de soins : le recueil de donnée L’identification de la personne soignée : Nom : Mme C Prénom : J Age : 92 ans Nationalité : Française, Mme C est née le 29 mai 1923 Situation familiale : veuve, trois enfants, 8 petits enfants Profession : infirmière retraitée Prise en charge sociale : oui (GIR 2) Sécurité sociale : oui, Régime générale 1 Mutuelle : oui Entrée
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Lien entre les cours théoriques et la pratique du travail social
Quel lien faites-vous entre les cours théoriques et le travail social / métier d'Assistante de Service Social ? Tout d'abord, je pense que dans l'élaboration d'un projet, il est bon de savoir « d'où l'on vient et où l'on va ». Connaitre l'histoire du travail social est important pour pouvoir évoluer dans son propre projet professionnel mais surtout dans l'intérêt de l'usager, tout en ne perdant pas de vue l'état d'esprit dans lequel étaient nos
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En marche vers la Révolution
En marche vers la Révolution La Révolution française apparaît comme le point culminant d'un mouvement intellectuel, les Lumières, qui a de plus en plus fermenté pour arriver a l'explosion, le 14 Juillet 1789. Louis XV A’ la mort de Louis XIV, en 1715, l’heritier du trône n’a que cinque ans et pour cette raison ses ministres assurent la régence. En 1743, Louis XV se sente finalrment prȇt à assumer seule la direction du royame. Louis
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Les conditions du cumul de sanctions en matière de manquement/délit d'initié
Sujet : Les conditions du cumul de sanctions en matière de manquement/délit d'initié La contentieux financier français se caractérise par la coexistence de trois procédures distinctes pour les mêmes faits : des procédures administrative, pénale et civile. Certains comportements sont susceptibles à la fois de sanctions pénales prononcées par le juge pénal et de sanctions administratives infligées par une autorité administrative. Il en va ainsi du délit d’initié et du manquement d’initié sanctionnant le comportement
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La guerre de 14-18
Introduction Qu’est ce que le droit commercial ? Pourquoi le droit français a t’il crée un droit commercial ? A l’origine, seul le droit commercial existait. Tel qui existait au départ, c’est le droit des commerçant, mais très vite il est devenu le droit lié au commerce, celui qui régit les relations entre les personnes qui accomplissent des actes de commerces/ qui exercent des activités commerciales. A la grande différence des économistes, le droit commercial
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Exclusions
Droit – Loi contre les exclusions - - Loi contre les exclusions (28/07/1998) Elle est très hétérogène, complète et générale. Elle donne un cadre et une autre loi va appliquer les conditions, principes donnés par cette loi. C’est une loi qui intervient de manière très politique, elle a voulu répondre à une question sociale à un moment donné. ➢ Plusieurs exclusions : _ Handicap _ Santé _ Travail _ Logement _ Age _ Education et
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Créer et entretenir un reseaux relationel
BTS AM1 Finalité 1 Chapitre 14 Créer et entretenir un réseau relationnel Transversalité Ce thème souligne le rôle important que joue l’assistant(e) : assurer l’interface entre le (ou les) manager(s) et l’environnement de travail (interne, externe ou international). Les compétences relationnelles à mettre en œuvre dans cet exercice sont celles abordées dans deux thèmes : collaborer avec le(s) manager(s), contribuer à la cohésion des groupes. Il s’agit de les consolider en prenant appui sur des
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Latin
1.Les vêtements: .Les vêtements chez les Romains -3: lorsque Romulus et Remus; les fondateurs de Rome, tètent leur louve-mère adoptive, les Etrusques ont déjà transformé le costume grec en manteau taille en demi-cercle. Ce sera la toge humaine qui mesure jusqu’à 7 mètres. C’est un fardeau si lourd qu’il réclame de l’aide pour s’en draper. La loi est précise : la toge est blanche pour les magistrats, pourpre et or pour les triomphateurs. Les femmes,
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Article torture
Lecture analytique n°2 séquence2 : Extrait de l’article « Torture », Voltaire, Dictionnaire philosophique portatif, 1794 Mise en situation : -Voltaire, philosophe des Lumières, écrit un dictionnaire philosophe portatif pour dénoncer des faits de société du XVIIIème siècle. Ouvrage plus petit, facile à transporter, à transmettre Présentation du texte : -Article dictionnairique - Dénonce la pratique de la torture Problématique : Que dénonce Voltaire dans ce texte et comment le fait-il ? Argumentation : -Axe 1 : Dénonciation de la pratique de la
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L'adoption
Sommaire: -introduction - types d’adoption - qui peut adopter? -procédure d’adoption / coût de l’adoption - chiffres de l’adoption en France - adoption: « l’identité et la différence » Introduction: Choisir une famille en adoptant c’est toute une aventure! L’adoption est d’abord un geste d’amour. Lors de l’adoption il peut aussi y avoir des moments de doutes, d’émerveillement, d’angoisse, de frustration avant et pendant l’arrivée d’un enfant. Toutefois les conséquences de cet acte doivent être étudier
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Question de corpus
Nous allons mettre en relief les différentes méthodes qu'utilisent les auteurs du corpus pour faire passer leurs idées. Tout d'abord, certains auteurs utilisent dans leurs textes comme moyen la persuasion pour faire passer leurs pensées. Par exemple, dans la poésie de Ronsard, Discours des misères de ce temps, l'auteur utilise des procédés stylistiques témoignant de la persuasion. En effet, on retrouve une métaphore hyperbolique et allégorie « Ce monstre », désignant le protestantisme et qui est censé
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Philosophie : Analyse Hippias Majeur
H i p p i a s M a je u r d e P L A T O N né en 427 av JC à Athènes rencontre décisive avec Socrate met en scène Socrate dans ses dialogues Opposition entre Socarte S O C R A T E et Hippias : Socrate oppose sa propre ignorance à l’omniscience d’Hippias et il avoue ne pas savoir ce qu’est le beau: il demande donc à Hippias de
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