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Cour de cassation 16 mars 2016 pma dissertations et mémoires

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56 335 Cour de cassation 16 mars 2016 pma dissertations gratuites 976 - 1 000 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 14 Mars 2017
  • Quoi que l'on n'en dise

    Quoi que l'on n'en dise

    Quoi que l'on n'en dise les liens familiaux existe. Ainsi dans toute les sociétés la famille et les liens du sang on gouverner. Comme avec l'exemple des rois qui pendant longtemps ont continuer de procréer avec des personnes proches de leur famille. malgré tout, certaine personne proclament le fait que la famille n'a pas à être mise en premier plan quand nous n'avons pas eu a les choisir, contrairement aux "amis", connaissance etc qui eux

    250 Mots / 1 Pages
  • Corrigé : les Etats-Unis, affirmation d'une puissance mondiale de 1945 à 2001

    Corrigé : les Etats-Unis, affirmation d'une puissance mondiale de 1945 à 2001

    Les Etats-Unis : l’affirmation d’une puissance à l’échelle mondiale de 1945 à 2001. Introduction : Les Etats-Unis construisent leur puissance dès le début du XXe siècle, mais c’est véritablement à la faveur de la Seconde Guerre mondiale et de la Guerre Froide, qui marquent le déclin de leurs concurrents, qu’ils affirment leur puissance dans tous les domaines. Les Etats-Unis démontrent alors leur pouvoir, leur indépendance et cette faculté qu’ils ont d’imposer leur volonté aux autres

    1 419 Mots / 6 Pages
  • Audit opérationnel

    Audit opérationnel

    Cas de la SONAMAC Après avoir pris connaissance de la société nationale de matériaux de construction ( SONAMAC) vous avez constaté que le circuit achat/ fournisseur se présente de la manière suivante : Pour passer la commande, la secrétaire de direction, Mme Ennouri émet un BC en 3 exemplaires. Après apposition de la signature de Mr Rafiq ( le directeur) , sur le BC, les 3 exemplaires sont ventilés comme suit : ✧ Le BC

    655 Mots / 3 Pages
  • Droit

    Droit

    MATHIEU CHEVALIER, KEVIN ROSS, , JÉRÔME TREMBLAY ET PASCAL WALKER 41785_1150168537900_5030814_n Droit privée et interventions policières 310-121-AH, GR. 31011 TRAVAIL DE SESSION : BAIL COMMERCIAL Travail présenté à Guylaine Tardif Techniques Policières Collège Ahuntsic Le 22 avril 2014 TRAVAIL DE SESSION Les faits : Le samedi 13 juillet 2013, Louis Roy, jeune entrepreneur voulant partir sa propre entreprise de vente d’équipements de sports, a conclu un contrat de location avec le propriétaire d’une bâtisse, nommé

    2 422 Mots / 10 Pages
  • Notes d'Economie

    Notes d'Economie

    L'innovation: Elle peut prendre la forme de nouveaux produit de nouvelle methode de prod, de nouvelle forme d'organi du travail, ou de nouvel matiere premieres. Ex: fibre de verre. 2. (fait la semaine derniere) Business Plan . Un dossier ou l'on presente tout le projet d'une idée d'entreprise les motivations. Afin d'élaborer son projet l'entrepreneur vas devoir realiser un busniness plan. Celui ci doit lui permettre de mesurer les risques liée au projet et d'en

    836 Mots / 4 Pages
  • L'Ouverture des economies.

    L'Ouverture des economies.

    I. L'Ouverture des economies. Def: La libre circulation des; Capitaux - globalisation financieres, Marchandises - libre échanges et des Hommes - de la Ressource Humaine "travail". Les capitaux circulent plus vite que les marchandises, les moins mobiles restent les hommes. Balance of trade La balance commerciale = export marchandise (X) - Import marchandises (M) Toute les marchandise ne sont pas exporté. Marchandises exportable dans le commerce international: • Produit du secteur extractif ; Gaz

    491 Mots / 2 Pages
  • Drogue

    Drogue

    Université de Montréal Travail de session Par Jérôme Tremblay Certificat en criminologie Faculté de l’éducation permanente Travail présenté à Julie-Soleil Meeson Dans le cadre du cours CRI3341GA Drogues et criminalité Novembre 2014 Dans le cadre du cours de Drogues et criminalité, l’un des objectifs est d’effectuer l’examen de certaines informations transmises à la population à propos des substances psychoactives. La façon dont celle-ci est informée est parfois déficiente. Pour plusieurs raisons, les informations transmises peuvent

    2 435 Mots / 10 Pages
  • La Quête onirique de Kadath l'inconnue

    La Quête onirique de Kadath l'inconnue

    La quête onirique de Kadath l’inconnue La quête onirique de Kadath l’inconnue est une nouvelle écrite par H.P Lovecraft (1890-1937), publiée en 1943, donc publiée à titre posthume. C’est un ouvrage fantastique, contenant également des éléments d’horreur. Résumé de l’œuvre : Randolph Carter, un écrivain américain de Nouvelle-Angleterre, perçoit par trois fois le même rêve, celui d’une mystérieuse cité inaccessible. Ce songe est dissout avant qu’il ne se termine : avant d’entrer dans cette merveilleuse

    342 Mots / 2 Pages
  • Cas Fidulla

    Cas Fidulla

    Destinataire M. Elliot, Directeur Emetteur Assistante de gestion DATE NOTE N°2 Objet : Diagnostic commercial Désireuse de se développer commercialement, Fidulla a pensé un nouveau service unique de promenade en forêt avec prise en charge au domicile de l’animal via un taxi animalier. Dans le cadre de la conduite de ce projet vous trouverez le diagnostic commercial de l’entreprise. Ce diagnostic a été réalisé grâce à la méthode SWOT qui est un outil d’analyse de

    341 Mots / 2 Pages
  • Le droit administratif on le retrouve partout.

    Le droit administratif on le retrouve partout.

    INTRODUCTION GENERAL 27/08/13 Le DA c’est une des branche du droit public interne et qui concerne l’organisation et le fonctionnement de l’administration publiques = l’activité et la structure des institutions qui sont charger d’assurer dans un but d’intérêt général les interventions des intérêts public. Le DA est l’ensemble des règles juridiques régissant l’organisation et le fonctionnement de l’administration publiques. Le DA ne concerne que les personnes morale et publique, les personnes physiques n’existent pas. Le

    48 441 Mots / 194 Pages
  • Priere

    Priere

    JehovahJésus-ChristSaint Michel Dieu trois fois saint ! Nous te disons gloire honneur alléluiha a ton nom au plus haut des cieux ! Aujourd'hui à notre réveil nous avons solliciter ton assistance, tu nous l'as accordé, nous avont vaqué à nos diverses activités tu nous as veillé sur nos allés et retours, nous te bénissons et te remercions Papa, reçoit nos remerciements ! À présent nous voulons nous coucher, Seigneur Dieu veille sur notre sommeil et

    516 Mots / 3 Pages
  • Corpus chevalier de la barre

    Corpus chevalier de la barre

    Rondot Clara Seconde 8 commentaire composé Voltaire «La relation sur la mort du chevalier de la Barre» Voltaire est l'auteur de ce texte né en 1694 et mort en 1778.Le passage étudié est une lettre qui s'appelle «Relation sur la mort du chevalier de la Barre». Il fut publié en 1766. Voltaire était un philosophe des lumières, ce mouvement qualifié intellectuel est lancé en Europe au XVIIIeme siècle avait pour but de dépasser l'obscurantisme était

    834 Mots / 4 Pages
  • La contreverse de valladolid

    La contreverse de valladolid

    Le controverse de Valladolid de JC Carrière Controverse : opposition de thèse, débat avec des avis qui s'affrontent Thème : la nature des Indiens d'Amérique, ici appelés les « indigènes » couvent espagnol au 16e siècle → religion au cœur de la scène (+ isotopie de la religion et forts rapports à Dieu - « au nom de Dieu ») développement du sujet puis objectif à atteindre religion (Sépulvéda, pâle, savant) face à raison (Las Casas, basané, expérimenté, âgé) Légat : chargé

    268 Mots / 2 Pages
  • Note de synthése

    Note de synthése

    Note de synthése A ARRAS Le 30 Septembre 2015 A l'attention de Nathalie Clément Un nouveau magasin « MOA Paris » à l'étranger Aujourd’hui, MOA comptabilise plus de 120 boutiques (6o en France et 60 à l’étranger). Elle est présente dans plus de 16 pays : Espagne, Liban, Maroc, Algérie, Islande, Roumanie, Géorgie, Arabie Saoudite, Guadeloupe, Nouvelle-Calédonie, La Réunion, Guyane, StMartin… Aujourd'hui l'enseigne peut ajouter la Tunisie à cette liste. En effet l’équipe MOA Paris,

    448 Mots / 2 Pages
  • GENESE DES REGIMES TOTALITAIRES

    GENESE DES REGIMES TOTALITAIRES

    GENESE DES REGIMES TOTALITAIRES 3 types : -communiste (1917-1991) -nazi (1933-1945) -fasciste (1922-1943) Entre 1ère et 2nde G-M, il y a de plus en plus de régimes autoritaire et totalitaire : -totalitaire: plus de contrôle de la pop. ; crée un homme nouveau -autoritaire : repose sur une élite ; pas de pouvoir politique à la pop. I-Le communisme en URSS -Mis en place avec la révolution Russe (02/10 1917) -Ancien régime monarchique (noblesse/Eglise) (Tsaar

    1 300 Mots / 6 Pages
  • Commentaire arrêt grisera

    Commentaire arrêt grisera

    BARBERO Carla Licence 2, Groupe A TD N°2 DROIT ADMINISTRATIF LES SOURCES DE LA LÉGALITÉ ADMINISTRATIF → Commentaire de l’arrêt Griesmar : D’après Hans Kelsen, théoricien du droit et plus grand juriste du XXème siècle « toute norme juridique reçoit sa validité de sa conformité à une norme supérieure, formant ainsi un ordre hiérarchisé : c’est la hiérarchie des normes. » Effectivement, les règlements pris par des autorités administratives doivent se conformer à la loi

    1 910 Mots / 8 Pages
  • La théorie des parties prenantes

    La théorie des parties prenantes

    le rôle de l'entreprise, de ses dirigeants et la nature de leurs obligations envers la société font l'objet d'un débat ancien. Dès 1932 Berle et Means constatent qu'une pression sociale s'exerce sur les dirigeants pour qu'ils reconnaissent leur responsabilité envers tous ceux dont le bien-être peut être affecter par les décisions de l'entreprise. C'est au cours des années 1960 qu'émerge le terme Stakeholder afin d'indiquer que d'autre parties ont un intérêt dans l'entreprise. Pour Ansoff

    295 Mots / 2 Pages
  • Devoir 3 culture générale et expression

    Devoir 3 culture générale et expression

    DEVOIR 3 : CULTURE GENRALE ET EXPRESSION 1.Analyse des documents et extraction des idées à retenir 1. Le document 1 est un article de Jacques Voisenet, dont le titre est « Le Banquet au Moyen Age », publié en 1996 à l’université de Provence. Il est de type explicatif et argumentative. L’idée général est l’une des valeurs essentielle dans les banquets du Moyen-Age: la générosité. L’auteur prend l’exemple d’un riche barbare du pays de Trêves

    1 253 Mots / 6 Pages
  • L’INVENTION DE LA CITOYENNETÉ DANS LE MONDE ANTIQUE

    L’INVENTION DE LA CITOYENNETÉ DANS LE MONDE ANTIQUE

    Introduction ème ème Frise page 37 : « Athènes aux V et IV H‚ - L’INVENTION DE LA CITOYENNETÉ DANS LE MONDE ANTIQUE Doc. 2 page 36 : « Une cité : le territoire de l’Attique » devoirs au sein d’un État) apparaît à Athènes, à l’époque où cette cité (territoire de taille réduite, organisé autour d’une ville et de ses campagnes environnantes sur lequel s’exerce une autorité politique : la cité est un État

    807 Mots / 4 Pages
  • Les régimes totalitaires dans l'entre-deux-guerre - 1ere S

    Les régimes totalitaires dans l'entre-deux-guerre - 1ere S

    THEME 2 : La guerre et les régimes totalitaires au XXe siècle. Chapitre 2 : Les régimes totalitaires de l’entre-deux guerres : fascisme, nazisme, stalinisme. Livre : Nathan 1e S : chap 3 p. 64 à 95. Introduction. Problématiques : Ces 3 régimes totalitaires sont-ils comparables ? Dans quelles conditions les régimes totalitaires apparaissent-ils ? Quels sont leurs points communs ? leurs spécificités ? I / Genèse des totalitarismes. Comment expliquer la mise en place

    3 349 Mots / 14 Pages
  • Gzsegvb

    Gzsegvb

    Les principes de système de Rawls supposent l’existence d’un voile d’ignorance derrière lequel sont placés les individus dans la société, personne ne connaît à l’avance la position finale qu’il occupera, ses positions se trouvant le plus souvent inégalitaires. En effet l’égalité proclamée dans les chances qui sont accordées aux individus ne peut lever le sentiment d’injustice si les conséquences inégalitaires de ce principe sont connues à l’avance. Autrement dit, l’égalité des chances sera considérée comme

    588 Mots / 3 Pages
  • Df2 deavs

    Df2 deavs

    Page | DF2 Accompagnement et aide individualisée dans les actes essentiels de la vie quotidienne DEAVS DIPLOME D’ETAT D’AUXILIAIRE DE VIE SOCIALE ANNEE 2015-2016 Introduction Mon stage s’est déroulé à l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD). Mon but était de découvrir et comprendre le fonctionnement de cet EHPAD, m’intégrer au sein de l’équipe, approfondir mes connaissances au sujet du public concerné, prendre confiance en moi et participer au bien être des personnes âgées. La

    3 009 Mots / 13 Pages
  • Accompagnement et aide individualisée dans les actes essentiels de la vie quotidienne

    Accompagnement et aide individualisée dans les actes essentiels de la vie quotidienne

    Page | DF2 Accompagnement et aide individualisée dans les actes essentiels de la vie quotidienne DEAVS DIPLOME D’ETAT D’AUXILIAIRE DE VIE SOCIALE ANNEE 2015-2016 Introduction Mon stage s’est déroulé à l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD). Mon but était de découvrir et comprendre le fonctionnement de cet EHPAD, m’intégrer au sein de l’équipe, approfondir mes connaissances au sujet du public concerné, prendre confiance en moi et participer au bien être des personnes âgées. La

    3 009 Mots / 13 Pages
  • Sea food cas

    Sea food cas

    UKALOVIC MARINA AITSAADI DEHBIA ETUDE DU MARCHE ALLEMAND : SEAFOODEXPORT. 1) Quels organismes ou sources d'information conuslter afin d'obtenir des renseignements utiles sur ce marché cible? http://www.efsa.europa. : L'Autorité européenne de sécurité des aliments http://www.effat. : fédération européenne de l’alimentation, de l’agriculture et du tourisme http://www.lemoci/011-47179-Allemagne-Donnees-generales.html http://www.ccfa.de/index_franz. : chambre de commerce française en Allemagne. http://www.bmelv. : site du ministère fédéral de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Protection du consommateur allemand. http://ec.europa.dgs/maritimeaffairs_fisheries/index_fr.htm : commission européenne

    1 470 Mots / 6 Pages
  • Mondialisation

    Mondialisation

    La gouvernance économique mondiale depuis 1944 : Intro : Entre 1944 / 1947, EU et alliés créent des orgs chargés d’établir des règles éco intl. Ce système survit à une 1ère grande crise dans les 70s. Dés 1995, cherche a s’adapter a la mond libérale. MAIS -> cette gouvernance est accusée d’oublier les plus pauvres + devl durable. Les débuts de la coop éco mondiale (1944-fin 60s) : 1929 -> la crise aggrave la concurrence

    1 127 Mots / 5 Pages