Cour de cassation 16 mars 2016 pma dissertations et mémoires
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Cours de propriété intellectuelle
Propriété Intellectuelle C’est un droit de la propriété : l’appartenance (propriétaire d’une maison) Différence entre propriété intellectuelle (propriété immatérielle) intangible et maté : tangible PARTIE 1 : LES REGLES GENERALES DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE I/ Les différents droits de propriété intellectuelle : Elle est divisée en deux droits : la propriété industrielle et la propriété littérature et artistique 1. La propriété littéraire et artistique Romans, poèmes, dessins, musiques, photos, peintures, films, sculptures… Architecture -> plan
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Droit de propriété
Université MOHAMED 1er Oujda images.jpg fsjesoujda.gif Faculté de science Juridique Economique Et Sociale d’OUJDA La théorie des droits de propriété Master : Economie et Management des Organisations Matière : Théorie de la firme Réalisé par Encadré par Kamilia Lamiae Amallah Mme Majidi Siham Naji Sabrine El Moussaoui Idriss El Arabi Année Universitaire : 2014-2015 Plan Introduction 1. Les droits de propriété : * Définition des droits de propriété * Fonctions des droits de propriété *
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La logique algorithmique
La logique algorithmique Un algorithme est la description d'une suite logique d'opérations ou instructions qui permet de transformer des informations élémentaires en informations élaborées satisfaisant à un besoin. Exemple 1 : Calculer la TVA et le prix TTC d'un produit à partir de son prix HT, le taux de TVA étant unique et à 19,6 %. Un algorithme est composé de quatre grandes parties : * la déclaration des variables et des constantes, * l'entrée
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Fiche "Parfum exotique " Charles Baudelaire
Séquence 2 Texte 3 : « Remords Posthume » = après la mort La structure du poème sonnet irrégulier 2phrases de longueurs différentes 1ere phrase = « Lorsque … quand » = subordonnées temporelles relancées par des « et »/ projection futur —> imagination de la mort de Jeanne Duval alors qu’elle est encore en vie une longue gradation basée sur des subordonnées sarcastiques; cyniques et menaçantes (le futur) Baudelaire promet à Jeanne Duval une souffrance morale éternel « le ver
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Dossier santé publique
Le diabète chez les adolescents de 12 à 19 ans FOUQUET Léa GUEGUEN Mégane LE QUERE Karine LOSTANLEN Florian VEIGA Julien PLOUZENNEC Sonia ________________ SOMMAIRE Introduction Thématique 1) Historique 2) Les 2 Types de diabète 3) Lien vers la santé publique Méthodologie 4) Explication et objectifs des questionnaires 5) Explication et objectifs des entretiens Structures 6) Différentes structures Population 7) Épidémiologie 8) Pourquoi avoir choisi les adolescents ? Analyse et identification des besoins Conclusion Bibliographie
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Bonjour n CV
MATOUSSI Marouene (26 ans) 16 street Othman SNOUSSI 2000 BARDO, TUNIS T.N. +33 06 22 29 19 50, mmatoussi@gmail.com ,Single Objective Having acquired the mechanical design’s techniques and the calculation of structure, my Objective is to be a research department manager in order to accumulate the managerial capabilities to technical one. Formation 1-September 2013, engineer in instrumentation and industrial maintenance"INSAT" 2-June 2007, BA Mathematics with honors, high school "KHAZNADAR" Professional Experience 1-March 2014 => today:
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Le grand paris: une histoire de limite
PARIS ET SES LIMITES Pour commencer on remarquer que depuis l’antiquité et ceci jusqu’au 20eme siècle paris s’est entouré d’enceintes successives qui ont rythmé la croissance radio centrique de la Capitale. .on compte chronologiquement une enceinte gallo-romaine, 3 enceinte médiévales dont celle de Phillipe auguste, charles V et l’enceinte de Louis 13, l’enceinte des fermier généraux et l’enceinte de thiers qui a été démolit est remplacé par l’actuel périphérique de Paris. Nous allons revenir sur
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Méthode de dissertation
Méthode de la dissertation - Introduction - 3 grandes parties (1,2,3) - Conclusion Il existe 2 types de plans : - Le plan dialectique - Le plan thématique * Le plan dialectique : Quand on peut répondre par oui ou par non. Ex : l'art n'est il qu'un luxe ? Suffit il de respecter les lois pour être juste ? Les hommes sont-ils le produit de leur culture ? * Le plan thématique Quand on
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Petite synthèse sur l'exédent de trésorerie
Synthèse Finale Nous allons voir comment à travers plusieurs méthodes d’investissements comment une entreprise comme « Dadoun père et fils » peut-elle tirer profit de son excédent de trésorerie à travers trois méthodes. Cette première méthode est basée sur les placements en DAT (dépôt à terme) et BMTN (Bon à moyen terme négociable) L'entreprise qui propose des taux avantageux légèrement plus élevés que ceux du marché et de ses concurrents directs (grandes banques françaises
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Synthese bac oral candide chapitre six
Synthèse du texte de Voltaire tiré de Candide : « chapitre 6 comment on fit un bel autodafé pour empêcher les tremblements de terre, et comment Candide fut fessé » Question possible : Comment Voltaire dénonce t’il le fanatisme religieux ? Intro à apprendre par cœur Voltaire, philosophe des Lumières, s’est engagé dans les grands combats de son époque avec, par exemple, son Traité sur la Tolérance de 1763 dans lequel il prend la défense
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Plan d'implantation d'une des plus grosses compagnies d'électricité
Plan d’implantation En ce qui concerne l’implantation, tel que mentionné précédemment, une approche de type égalitariste devra être mise de l’avant. Il sera important pour Hydro-Québec de prendre en considération chaque partie prenante impliquée. Tant les inconvénients que les avantages devront être partagés.Une justice distributive devra être adoptée pour ainsi créer un partage plus équilibré. En premier lieu, Hydro Québec devra avoir une écoute active et devra prendre en considération l’opinion de tous. Par la
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Loi macron
LOI MACRON : Le travail du dimanche : * Sont concernés : * Les zones touristiques internationales. * Et les commerces de détail situés dans les gares. * Les communes d’intérêt touristique ou thermal et les zones touristique d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente. * Le Repos dominicale sera accordé par roulement : * Entreprise de + 11 salariés : Accord (branche, groupe...) * Entreprise de – 11 salariés : Consultation + approbation de la
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Revision
________________ INTERROGATION PHYSIQUE CHAP I , II PARTIE 1 : Que doit faire un objet pour être vu ? Pour être vu , un objet doit émettre de la lumière. S’il le fait de lui-même, on dit qu’il est .. ? Si l’objet produit de la lumière lui-même, on dit que c’est une source primaire. Ex : Soleil, lave, lampe.. A l’inverse, s’il ne le fait pas de lui-même, on dit qu’il est.. ? Si
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Par quels moyens, les chocs de demande engendrent-ils des mouvements ascendants et descendants de l’activité économique ?
À partir de 2007, l’économie française subit un net ralentissement en 2008 et une forte récession en 2009. La crise des « subprimes » apparue en 2008 aux Etats-Unis se traduit pour la France par une diminution des exportations ainsi que du crédit des banques. Les entreprises investissent donc moins et réduisent leurs stocks. La croissance économique évolue de manière irrégulière en raison de choc de demande qui peut frapper une économie. Ces évènements
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Observation du métier d'infirmier
Consignes ; - Observer le métier d’infirmier, son contexte et le travail de l’infirmier au sein d’une équipe pluridisciplinaire - Confronter ses attentes, ses opinions et ses motivations à la réalité professionnelle - Compléter une fiche descriptive de situation d’observation de soin, de prise en charge d’un patient Consigne pour la réalisation de la fiche d’observation de situation de soin 1. Contextualisation de la situation de soin : lieu et circonstances dans lesquels le patient
1 690 Mots / 7 Pages -
Synthèse
IMMIGRATION TO THE US AND AMERICAN DREAM The immigration and the American dream are 2 subjects which are alike, indeed, in both cases, the question of a better life is present, we are going to study these two terms. Immigration : What dose it mean ? Immigration is the process of entering another country in order to live and work there. Generally, the immigrants come to have a new life, they avoid the poverty of
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Oral
Dossier Anglais Idea of progress Problematic: Is the end of Apartheid a progress for South Africa's society ? Plan : I) Mandela gives a hopeful vision of the future II) sports events : a way to reunify the country III) limits of progress : there's still a lack of equality in SA Introduction : From 1948 to 1991, the Apartheid was the policy in South Africa. It was established by the Afrikaaners, the Dutch who have settled there during this era.
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Bonnard
Fondé en 1985 par Gilbert Bonnard, la société Bonnard se lance des 1990 dans la conception et fabrication de frein pour motos. Grâce à des produits de qualités, la société est très vite reconnue dans le monde de la compétition motocycliste ainsi qu'en Formule 1. Depuis 2002, Bonnard Aéro développe des roues et des freins pour l'aviation. Cette activité devenant de plus en plus importante, la société cède sa branche de production de frein moto
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THEORIE GENERALE DE L’ETAT
THEORIE GENERALE DE L’ETAT Programme du 1er semestre : * Chapitre 1 l’Etat Section1 notion d’Etat Paragraphe 1 le territoire Paragraphe 2 la population Paragraphe 3 l’autorité étatique Section 2 les différentes formes Paragraphe 1 l’Etat unitaire Paragraphe 2 l’Etat unitaire * Chapitre 2 le pouvoir Section 1 les fondements Paragraphe 1 théories théocratiques de la souveraineté Paragraphe 2 théories démocratiques de la souveraineté Section 2 les Paragraphe 1 le régime Paragraphe 2 le régime
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CNED - La question de l’Homme dans les genres de l’argumentation, du XVIe siècle à nos jours
Objet d’étude : La question de l’Homme dans les genres de l’argumentation, du XVIe siècle à nos jours Question : Quel regard les auteurs de ces textes portent-ils sur l'autre et sur eux-mêmes ? : Dans le texte A, l'auteur –D. Diderot- semble vouloir faire comprendre à l'explorateur que les personnes qui ne vivent pas comme lui, mais qui sont heureuses, ne sont pas inférieures, aux hommes dits civilisés comme semble le penser l'explorateur. Simplement
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QU’EST-CE QUE LE MARKETING
________________ QU’EST-CE QUE LE MARKETING Définition Le marketing c’est connaitre son marché pour adapter son offre et influencer sa cible Les quatre phases de l’avènement du marketing * La phase production : c’est celle ou la fonction production joue un rôle exclusif * La phase comptable et financière à la cour de laquelle la comptabilité et la finance prennent le pas sur la production * La phase commerciale : la relative saturation des marches poussent
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La commuication
La communication Dites interpersonnelle quand elle concerne 2 personnes au de la on parlera de communication de groupe ou de masse. Dans toutes situations de com les personnes interagissent et la communication se fait par un échange de signes verbaux ou de signes non verbaux. Ses échanges permettent d’ajuster le message pour en améliorer la compréhension. Le contexte Chaque personne communique avec sa personnalité et sa positions social et professionnel qui influe sur la
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La répréssion de l'eau
franchement j'en ai rien a faire mais il me faut envoyer un document pour pouvoir avoir un exemple de paragraphe argumenté sur le meme sujet que mon devoir maison c'est excellent ce site est génial mdr y a pas mieux la je suis refait je vais pouvoir faire mon dm en gagnant beaucoup plus de temps que prévu c'est parfait j'aurais peut etre une bonne note ou peut etre pas mais ce sera du bon
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Production de canard
________________ Production de Canard ________________ 1) Les chiffres clés de la production La France est le premier pays producteur européens de volaille => 4,5 milliards d'euros de chiffre d'affaire 2) La répartition géographique et place dans le grand ouest La répartition régionale des surfaces construites affectées au canard à rôtir confirme la prédominance du grand Ouest avec près de 94% des effectifs en place en 2013. Cette spécialisation est le résultat d’un savoir-faire profondément ancré
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METHODOLOGIE – La dissertation de philosophie
METHODOLOGIE – La dissertation de philosophie Présentation de l'épreuve : Trois sujets sont proposés au choix : * deux sujets de dissertation (I et II) * une explication de texte portant sur un extrait d'une œuvre philosophique Nature de l'exercice de dissertation : Tout sujet proposé se présente sous la forme d'une question (exemple : Peut-on être libre et obéir en même temps ?). Les sujets de dissertation renvoient aux notions du programme et certains
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