Politique et International
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Étude d'un extrait du traité de l'Elysée (document en allemand)
Deutsche Geschichte -Schriftliche Hausaufgabe : L’explication de texte. Das Dokument, das wir präsentieren werden, ist ein Auszug aus dem Elysée-Vertrag. Dieser Vertrag wurde am 22. Junuar 1963 von dem Französichen Präsident Charles De Gaulle und von dem Bundeskanzler der Bundesrepublik Deutschland Konrad Adenauer unterzeichnet. Damals war der Europäische Kontext kompliziert
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Etude d'un texte: Le passé proche de la Vème république
TD DROIT CONSTITUTIONNEL SÉANCE 1 : LE PASSE PROCHE DE LA V RÉPUBLIQUE « La République n’a jamais cessé́ d’être. La France libre, la France combattante, le Comité́ français de la libération nationale l’ont, tour à tour, incorporée. Vichy fut toujours et demeure nul et non avenu. Moi-même suis le
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Etude de cas
Yolande Dardé Gestionnaire RH Devoir 12 D0020 Devoir 12 DROIT SOCIALE ETUDE DE CAS CAS 1 M. R. interloqué, vous demande ce qu’il peut envisager pour se défendre, face à cette rupture des relations particulières brutale. M.R est gérant d’une SARL spécialisée dans les manifestations commerciales et dans le conseil
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Etude de cas "TRESOR"
CAS TRESOR /25 pts LE DROIT DE PROPRIETE / ATTRIBUTS/ CARACTERES/ MODALITES D’ACQUISITION QUESTIONS /9.75 1. Définir la propriété - sa limite 01.5pt Article 544 C.Civ « … » Droit de jouir de la manière absolue des choses dont on est propriétaire Droit réel principal Droit consacré par l’article 17
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Etude de cas + Fiche
Un couple composé de deux femmes, Anne et Juliette, ensemble depuis sept ans souhaite fonder une famille. Elles souhaitent alors savoir comment elles peuvent y parvenir. La possibilité d’une adoption est-elle possible pour un couple de même sexe ? La loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples
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Étude de cas / droit: arrêt du 9/03/1993
l art du rien Cour de cassation chambre commerciale Audience publique du 9 mars 1993 N° de pourvoi: 91-14685 Publié au bulletin Cassation. Président : M. Bézard ., président Rapporteur : Mme Loreau., conseiller apporteur Avocat général : M. Raynaud., avocat général Avocats : Mme Baraduc-Bénabent, M. Delvolvé., avocat(s) REPUBLIQUE
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Etude de cas : Ouest Prog
Mission 1 = thème 1 1.1) (HDS : Hébergeur de données de santé) Acteur économique : patient, professionnel de santé Avantages : Ouest prog : gage de qualité de la prestation de l’herbagement, confiance et fidélisation. Développement du portefeuille client aussi bien en France qu’à l’international. Avantage concurrentielle car rajoute
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Etude de cas : surgifrais
Dossier n°1 Qualification juridique des termes La société Surgifrais fabrique des plats cuisinés et s’engage auprès de ses clients à n’utiliser que de la viande de bœuf d’origine française de qualité supérieure et labellisée. Par un contrat du 25 avril, elle conclut un contrat de vente avec la société Touboeuf,
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Etude de cas AIR FRANCE KLM
Air France-KLM Dossier 2 : Economie 4) Le contexte : Dans ce monde dans lequel la croissance du trafic aérien devrait se poursuivre sur le long terme, il n’en n’est pas de même sur le territoire Français. En effet, depuis 20 ans les compagnies aériennes Française perdent des parts de
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Etude de cas Beauty Garden
CAS BEAUTY GARDEN ________________ Analyse de la structure de la demande sur ce marché * Demande globale théorique Ventes théorique possibles de l’ensemble des produits ou services destinés à satisfaire un besoin identique(les consommateurs) * Demande globale potentielle Quantité totale de produits théoriquement vendables sur un marché pour une période
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Etude de cas Biolait
CAS BIOLAIT Cette étude est relative aux thèmes 1 et 2 du programme. Vous traitez les questions suivantes à partir de la documentation jointe et de vos connaissances : THEME 1 : L’INTEGRATION DE L’ENTREPRISE DANS SON ENVIRONNEMENT Management : 1 – Caractérisez les finalités de l’entreprise BIOLAIT (doc.2) 2
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Etude de cas Bodépart
Question 1 : Situation de l’offre de la société Bodépart : la société bodépart a envoyé des mél à Valérie Summing et ses amis alors que celle-ci ne connait pas cette société, utilisation de spamming sans le consentement de celle-ci. Situation société jouets et intérêts : Valérie Summing est intéressée
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Etude de cas Boulanger
CH 8 LE DIAGNOSTIC DE L’ENVIRONNEMENT Les compétences attendues : * Etudier l’environnement global et les forces concurrentielles de l’entreprise * Mettre en œuvre les outils de diagnostic stratégique * Réaliser un diagnostic ou une partie de diagnostic 1. L’ANALYSE DE L’ENVIRONNEMENT GLOBAL DE L’ENTREPRISE A Les influences environnementales Le
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Étude de cas de droit
1/ Répondez, en argumentant, à l’interrogation de M. et Mme Virale. M. et Mme Virale ont appris qu’une antenne relais d’un opérateur téléphonique mobile allait être installé juste à côté de leur domicile. Afin de rassurer M. et Mme virale et de les dissuader de s’associer à des protestations qui
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Etude de cas de droit sur le divorce
1/ Mme Violette a donné le nom patronymique de son mari « PARME » à son fonds de commerce. Cependant, elle souhaiterait divorcer. Mme Violette doit elle changer la dénomination social de sa société ? Le nom commercial est un des moyens d’identification de la clientèle et même s’il s’agit
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