Politique et International
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Partie I : L'ancien régime juridique en France
Nous allons voir comment les institutions sont le fruit d’une époque avec l’histoires des sources. On va diviser le cours en deux parties avec l’ancien régime de la fin du MA à la révolution française de 1515 à 1789. On va jusqu’au temps moderne, où l’on redéfinit un certain nombre
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Partie introductive droit civil
Intro de l’intro Convention internationale de Washington de 1884 -> décision de la division du monde en 24 fuseaux horaires qui a retenu le méridien de Greenwich, la France l’a accepté et adopté qu’en 1911. L’heure est objet de droit, elle est gouvernée par le droit -> il est 10h34,
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Partie Juridique
Droit : Partie Juridique Question 1 : Mr Soult « Le champ des mots » Note d’information Vous êtes actuellement le statut d’EURL, je pense judicieux pour votre librairie de voir passer sont statut en SARL. Ce qui pourrait être un atout sur le plan financier et managériale. Dans un
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PARTIE PRELIMINAIRE : LE CONTRAT
PARTIE PRELIMINAIRE : LE CONTRAT Section 1 : les fondements du droit des contrats. 1. La volonté. Si le contrat oblige c’est parce qu’il y a accord de volonté. C’est la volonté qui a créé l’organe. 1. Origine philosophique du climat de la volonté. La volonté est la pierre angulaire
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Partie Socialiste
I) Introduction. Dans ce dossier que nous allons vous présenter, nous allons expliquer les réformes d’institutions qu’envisage le Parti Socialiste si son candidat François Hollande est élu Président de la République en 2012. Nous allons développer les institutions que nous avons sélectionnées à travers un grand nombre de réformes que
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Partiel de sociologie des organisations
Partie 1 (8 points) : Qu’est-ce que le processus de 'rétroaction' pour une organisation comprise comme un système ouvert et incluse dans 'ses environnements' ? Le processus de rétroaction ; est présent dans un système ou sous-système où le changement a lieu, il a des variables d'entrée et des variables
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Partiel droit BTS 2020
Partiel Droit 1. Précisez les conditions de validité que devra respecter le contrat de rachat. Faits : M. Vallet, directeur d’une entreprise spécialisée dans la construction et l’installation de climatisations industrielles, s’interroge à l’idée de revendre son entreprise en plein essor. Problématique : Quelles sont les conditions nécessaires à la
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Partis et bipolarisation de la vie politique sous la Ve République
Séance 5 : Partis et bipolarisation de la vie politique sous la Ve République Mots-clés : bipolarisation, partis, système de partis, clivage gauche-droite. → Toujours une poursuite de la réflexion sur le régime politique de la V, de l’organisation des pouvoirs. Nous allons nous pencher sur le fait majoritaire et
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Partis politiques
Les partis politique : Introduction : Dans les régimes démocratiques, il faut au moins 2 parties politiques. Lorsqu’il y’a plusieurs parties, on parle de système multi partisans. Dans l’ensemble des démocraties contemporaine quelques soit le système partisan, les partis politiques présentent des caractéristiques et des fonctions communes. Comment les
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Pass Et Ame En France
Bref historique 1893 : création de l’Aide Médicale Gratuite (AMG). A la charge de l’Etat, ce dispositif s’adresse aux malades, vieillards et infirmes privés de ressources. Il garanti un accès aux soins de base, gratuitement. 1953 : suite à la mise en place du système de sécurité sociale, dont l’assurance maladie
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Passer d’une logique de moyens à une logique de résultats, une réalité?
Dissertation: « Passer d’une logique de moyens à une logique de résultats, est-ce une réalité? » La LOLF (Loi organique relative aux lois de finances) est une loi qui remonte à un projet de loi datant de 1959. Didier Migaud, homme politique, va alors déposer en son nom personnel un
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Patrimoine Culturel Marocain International
La pollution Marine La pollution marine résulte de tous les produits rejetés dans les mers et les océans en conséquence de l'activité humaine. Cette pollution arrive dans le milieu marin par le vecteur des voies fluviales, des vents, de l'air en basse altitude ou est directement rejetée à la mer.
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Patrimoine industriel
Patrimoine industriel Phénomène récent, et reconnaissance dans les années 80. Intéressante ds un contexte de désindustrialisation issue d'un passé douloureux ( crise sociale, chômage) patrimoine porteur de difficultés qui sont encore aujourd’hui. Mémoire ouvrière. Patrimoine assez menacer car démolition, c'est un héritage qui prend de la place et qui sont
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PATRIMOINE PRIVE
PATRIMOINE PRIVE ET RISQUE DE L’ACTIVITE PROFESSIONNELLE Constat: les richesses en France sont détenues par des professionnels et chefs d’entreprise. Le patrimoine professionnel fait courir des risques au patrimoine privé.1er risque = procédure collective. Intérêt de la SNC = article 8 du CGI = pour la défiscalisation – permet le
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Patrimoine, héritage du passé ou construction mémorielle ?
Dissertation : le patrimoine, héritage du passé ou construction mémorielle ? Problématique : Le patrimoine peut il faire l’objet d’un héritage du passé et participé a la construction des mémoires ? Le mot patrimoine était au départ réservé à la sphère individuelle puis a été rapidement étendu au bien collectif,
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