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Droit

13 475 Politique et International dissertations gratuites 13 201 - 13 215

  • Thème 2, Invitation au voyage

    Thème 2, Invitation au voyage

    Thème 2, Invitation au voyage 1. Analyse de la problématique Avant les voyages étés dédier aux personnes qui avait de l’argent qui était dans la classe supérieur, maintenant cela à changer avec des nouveaux moyens de transport comme le train, les bus, le bateau, l’avions. Pour a moindre coup on

    1 512 Mots / 7 Pages
  • Thème 3 : les composantes du droit

    Thème 3 : les composantes du droit

    Thème 3 : les composantes du droit 1ère distinction : le droit légiférer et le droit non légiférer Le droit légiférer : le droit écrit ; trouvé dans les textes. Le droit non légiférer : le droit non écrit, la coutume, la jurisprudence. Opposent le droit interne ( national, dans

    13 371 Mots / 54 Pages
  • Thème 3 CEJM

    Thème 3 CEJM

    BTS CG1 P1 : Chapitre 11 La réalisation des rapprochements bancaires 2019-2020 Exercice 1 : Cas Baltard L’extrait de compte reçu de la banque par les établissements Baltard se présente ainsi le 31 octobre. CREDIT LYONNAIS aux Ets Baltard Compte n° 2 361 U Dates Opérations Sommes débit Sommes crédit

    494 Mots / 2 Pages
  • Theme 3 les determinants de la consommation et de l'epargne

    Theme 3 les determinants de la consommation et de l'epargne

    II – LES DETERMINANTS DE LA CONSOMMATION ET DE L’EPARGNE A – Les déterminants économiques Voir livre p. 60 15/ Comment a évolué le pouvoir d’achat depuis 1960 ? Entre 1960 et 2009, le pouvoir d’achat a presque toujours augmenté (taux de croissance positif). Cependant le rythme de croissance n’a

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  • Thème 3 – l’organisation de l’activité de l’entreprise

    Thème 3 – l’organisation de l’activité de l’entreprise

    Proposition de corrigé DS CEJM THÈME 3 Mission 1 : ÉCONOMIE (12 pts) 1. Analyser la structure et l’évolution du marché des jeux vidéo en France (5 pts) Un marché est le lieu de rencontre entre l’offre et la demande d’un BS * La structure du marché des jeux vidéo

    1 517 Mots / 7 Pages
  • Thème : la sanction des droits subjectifs

    Thème : la sanction des droits subjectifs

    Thème : La sanction des droits subjectifs : L’action en justice. On entend par l’action en justice, définie par l’article 30 du NCPC « est de droit, pour l’auteur d’une prétention, d’être entendue sur fond de celle-ci afin que le juge la dise bien ou mal fondée. » L’alinéa 2

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  • Thème en anglais sur Ariana Grande Bac pro

    Thème en anglais sur Ariana Grande Bac pro

    Estelle Delcros Terminal Accueil relation clients et usagés Ariana Grande Lycée privé la Sagesse- Valenciennes How Ariana Grande leave the stage of Disney Channel at the icon of music? Ariana Grande is an American actress and singer. She was born in Boca Raton, Florida, in 1993. Her involvement in a

    394 Mots / 2 Pages
  • Théo et sa mère : débat procès

    Théo et sa mère : débat procès

    « - Est-ce que tu y crois ? Des parents qui appellent leur fils Adolphe sachant pertinemment ce que ce nom symbolise, je trouve ça incompréhensible, marmonna maman. - Il est vrai que c’est assez particulier mais nous ne pouvons pas reprocher cela à ses parents, s’ils aimaient ce prénom…

    392 Mots / 2 Pages
  • Théodore de Bèze, Du droit des magistrats sur leurs sujets, 1574.

    Théodore de Bèze, Du droit des magistrats sur leurs sujets, 1574.

    Théodore de Bèze, Du droit des magistrats sur leurs sujets, 1574. (Phrase d'accroche) Théodore de Bèze est un théologien protestant. Il écrit le livre " Du droit des magistrats sur leurs sujets" en 1574.Aussi apellais La théorie de la désobéissance légitime" C'est une oeuvre abordant le thème de la théorie

    918 Mots / 4 Pages
  • Theorie de droit

    Theorie de droit

    Université de Carthage Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis http://www.businessnews.com.tn/images/album/BN4896logo-FSJPST0112.jpg Le trésor public en Tunisie Première année Master de recherche en droit public Par : Mariem Jemai Emna Mejri 2019/2020 ________________ Sommaire : I- le trésor public reflète la politique financière en Tunisie quant ‘à l’organisation administrative

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  • Théorie de la souveraineté

    Théorie de la souveraineté

    Introduction: « La souveraineté est cette autorité qui naturellement ne reconnaît point de puissance supérieure ou concurrente quant aux rapports qu’elle régit », Adhémar Esmein dans Éléments de droit constitutionnel comparé. La souveraineté est le principe de l’autorité suprême. En matière de politique, la souveraineté est le droit absolu d’exercer une autorité

    1 791 Mots / 8 Pages
  • Théorie de l’État

    Théorie de l’État

    Chap 1 : Théorie de l’État Georges BURDEAU, l’État, le seuil, 1970 : « l’État est, au sens plein du terme, une idée. N’ayant d’autre réalité que conceptuelle, il n’existe que parce qu’il est pensé ». Section 1 : L’État comme pouvoir de commandement institutionnalisé Jean BODIN, Les six livres de la République,

    1 408 Mots / 6 Pages
  • Théorie des 'Commons': enjeu et actualité

    Théorie des 'Commons': enjeu et actualité

    ‘Et par le droit naturel sont le bien commun de tous : l’air, l’eau s’écoulant, la mer et, pour cela, les rivage de la mer’. Code Justinien 535 AP. J.C. Traditionnellement, ce que l’on nommait res communes, c’est à dire les choses de la nature qui appartiennent en commun à

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  • Théorie des droits acquis

    Théorie des droits acquis

    Part 1 : Solutions proposées I. La théorie des droits acquis Elle est due à PILLET et BARTIN qui considèrent tous les deux que le conflit mobile doit être résolu en neutralisant l’effet de la loi nouvelle. En conséquence, la situation juridique doit demeurer régie par la loi sous l’empire

    3 061 Mots / 13 Pages
  • Théorie du droit

    Théorie du droit

    Théorie du droit Tout système de droit est suspendu à un système de philosophie. La matière est née au XIXe, elle est aussi ancienne que le droit. La discipline n’a pas eu de grande visibilité académique en France. La codification napoléonienne a dressé les juristes à l’obéissance. Même le fait

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