Le Droit
7 260 Monde du Travail dissertations gratuites 6 016 - 6 030
-
Note de synthèse Reborn
Note de synthèse Reborn est une entreprise qui, sa forme juridique est une S.A, au capital de 500 000 MAD constituée a parts égales entre 5 actionnaires tous inscris des apports en numéraire de 100 000 MAD chacun. Reborn est une entreprise spécialisée dans la production et la vente de
1 727 Mots / 7 Pages -
Note de synthèse sur l'accompagnement des militaires et de leur famille
« L’accompagnement du militaire et de sa famille » L’armée de la République est au service de la nation, sa mission est d’assurer la défense de la nation (Doc 9). Mais depuis quelques années, l’armée rencontre de nombreuses difficultés, que ce soit notamment en matières de ressources humaines, car le
1 003 Mots / 5 Pages -
Note structurée
Inès Alicia MARTIN Note structurée : A l’attention de Madame Kimi, Vous trouverez les informations relatives de la responsabilité civile de l’entreprise en matière d’accident ou/et de cas terroriste. Nous étudierons dans un premier temps les cas d’accident avec l’exemple du transporteurs aérien (1) puis, nous verrons la responsabilité civile
620 Mots / 3 Pages -
Note structurée de droit
Droit - Note structurée (Thème 1) Le choix d’un statut Au terme de ses études Pierre sera confronté au choix d’un métier : devenir avocat, juriste ou magistrat ? Nous tenterons de présenter au cours de cette note structurée les différents statuts qu’impliquent ces métiers. Dans un premier temps nous
729 Mots / 3 Pages -
Note Structurée Droit
Introduction : Suite à la reproduction de son site marchand par un concurrent, Madame Clara ANDINO, s’interroge sur les conditions d’application et d’effets relatives aux droits d’auteur. Toutes œuvres sont sujettes aux droits d’auteur si celle-ci est considérée perceptible sur n’importe quel support et originale. Il est pertinent d’émettre la
486 Mots / 2 Pages -
NOTE STRUCTURÉE DROIT - BTS
Monsieur et Madame X, Je souhaite éclairer par cette note vos interrogations à l’égard du problème rencontré avec le laboratoire de photo Z. D’après les éléments que vous nous avez fournis, vous souhaiteriez plus d’informations sur les responsabilités du laboratoire vis-à-vis de la perte de vos photographies personnelles. Après étude
335 Mots / 2 Pages -
NOTE STRUCTUREE EN DROIT
NOTE STRUCTUREE EN DROIT L'embauche de salarié dans le monde du travail est de nos jours un élément fondamental et essentiel. Mais celui-ci n'est pas toujours respecté par les acteurs concernés , majoritairement, par les employeurs. Nous verrons donc quel est le principe de la liberté d'embauche mais également quelles
437 Mots / 2 Pages -
Note TopVet
Résultat de recherche d'images pour "top vet logo" De : Mme X A : M. Véti Assistante juridique Gérant Paris, le 07 septembre 2018 Objet : Les obligations du cybermarchand NOTE Vous m’avez confié une mission relative aux obligations du cybermarchand et à la faisabilité de votre projet, je vous
548 Mots / 3 Pages -
Notes de cours - Cours 6 - Droit de la famille
Notes du cours 6 Plan du cours 6 : Thèmes abordés : Les effets de la dissolution : La garde ou le temps parental des enfants. Lectures préalables : Arts 33, 513, 514, 521.7, 522, 598, 604, 605 C.c.Q. Article 16 L.D. Volume 4, Collection de droit (droit de la
3 107 Mots / 13 Pages -
Notes de droit du travail
Droit - Se préparer à l’examen Les questions de l’examen touchent les « grandes lignes » des cours magistraux. On peut retrouver les détails dans les textes normatifs. 1. Donnez une définition de la notion du « droit des relations collectives » et reliez cette définition à au moins trois
4 336 Mots / 18 Pages -
NOTION D'IMPOT
NOTION D’IMPOT Définition du point de vue linguistique : le terme impôt vient du latin “impositum”, participe passé du verbe “déposer”. Ce terme a acquis dès l’époque romaine la signification de “faire porter sa charge à quelqu’un”. Bien que le phénomène soit ancien (il y a des éléments de
2 185 Mots / 9 Pages -
Notion D'organisation
Section 1 : Qu'est ce qu'une organisation ? I. Signification A. L'organisation processus et l'organisation entité le vocable " organisation " a deux sens a) l'action d'organiser = l'organisation processus c'est-à-dire le processus plus ou moins volontaire qui consiste à mettre un ordre dans une situation en désordre b) résultat
818 Mots / 4 Pages -
Notion de base en droit pénal général
Notions de base en droit pénal général Objectif : connaître les bases du droit pénal, pour comprendre le mécanisme qui permet de dire si une personne est coupable de tel ou tel fait, et de lui infliger une peine. => Bases théoriques permettant d'aborder une audience correctionnelle. Peines : s'intéressent
2 343 Mots / 10 Pages -
Notion de corpus et d'animus
FICHE LE CORPUS 1. Notion de corpus Elément fondamental de la possession. Le corpus est constitué par des actes d’exercice d’un droit. Il appartiendra au juge d’apprécier si de tels actes sont suffisamment importants pour constituer un véritable corpus possessoire (en pratique on se demande si un homme raisonnable, titulaire
2 559 Mots / 11 Pages -
Notion De Droit
LA NOTION DE DROIT Objectifs : Comprendre le rôle du droit Connaître les sources du droit Connaître la hiérarchie des sources de droit Distinguer les différentes branches du droit La vie en société rend indispensable l’établissement de règles qui s’appliquent à tous. Le rôle du droit est de rassembler ces règles,
599 Mots / 3 Pages