Le Droit
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Objet D'étude Le télétravail
SOMMAIRE • Introduction page 3 • Partie 1 : Les chiffres du télétravail A - Nombre de télétravailleur en France page 4 B - Satisfaction des télétravailleurs page 4 • Partie 2 : Les avantages, les inconvénients et la réglementation du télétravail A - Avantages et inconvénients page 5 B
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Objet D'étude Notion De Marché
FICHE DE PRESENTATION DE L’ETUDE ETUDE N°1 Dates de réalisation : Décembre a janvier Académie: Montpellier Établissement: Lycée Gustave Eiffel - Nom : Laplanche - Prénom : Jade - Classe : TPCOM1 Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle Le droit facteur d’organisation et de
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Objet de la géopolitique
Introduction La géopolitique est l’étude des rapports entre les données géographiques (reliefs, ressources) et la politique des états (maitriser son territoire). Exemples : -au MO, la Russie a une seule base navale en Méditerranée : Tartous en Syrie. C’est ce qui explique le soutien coûte que coûte du président Poutine
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Objet travail au noir
TRAVAIL AU « BLACK. » Définition : Le travail dissimulé, aussi appelé couramment « travail au noir », ou encore familièrement « au black », sont des activités hors-la-loi, le faite de masquer quelque chose, de cacher est évidemment présent, et le qualificatif 'noir' qui est employé ici est lié au fait que,
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Obligation de sécurité de moyen
Alessio MARTINO L2-A06 Responsabilité délictuelle Commentaire d’arrêt Lors d’un accident dans une société organisatrice de jeu, est-ce que c’est la responsabilité personnelle du joueur ou celle de la société qui est engagée ? C’est à cette question qu’à due répondre la deuxième chambre civile de la Cour de Cassation dans
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Obligations contractuelles
1/ Question n°1 / Une clause résolutoire est une clause prévue en cas de manquement à une obligation contractuelle de l'un des co-contractants. Elle permet la résiliation du contrat. Le bénéficiaire de la clause n'a plus à accomplir son obligation. De par sa qualité rétroactive, la clause résolutoire, lorsqu'elle
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Observation du TA de Montpellier sur La propriété
Clara Pierrini, TD n°18 Observations du Tribunal d’Appel de Montpellier « La propriété est un droit antérieur à la loi, puisque la loi n’aurait pour objet que de garantir la propriété », Frédéric Bastiat, économiste et homme politique (1801-1859). Ce texte est issu des Observations du Tribunal d’Appel de Montpellier
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Obtenir Un Congé Individuel De Formation
1) Mademoiselle Caton remplit elle les conditions pour obtenir un CIF? Pour obtenir un CIF, plusieurs conditions sont exigées par la loi : Concernant l'ancienneté du salarié , le salarié doit justifier de 2 ans d'activité professionnelle salariée dont 12 mois dans l'entreprise. Concernant les démarches le salarié doit présenter
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OBTENIR UN CONGE INDIVIDUEL DE FORMATION
COHEN Chloé BTSCG 1 DEVOIR DE DROIT. Obtenir un congé individuel de formation L’objectif de la formation pour l’employeur est d’assurer l’adaptation des salariés à leur poste de travail, de leur capacité à occuper un emploi et améliorer leur compétence. L’objectif de la formation pour le salarié est d’avoir une
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Oeuvre de Justinien et diffusion du droit romain
TD – Histoire des sources du droit Mail du chargé de TD: alexandre.ruel37@gmail.com Séance 1 Faire une fiche de lecture (auteur et contexte de l’écriture, rapidement quel est le sens du texte, la valeur du texte et la porté qu’elle incidence il a eu sur le monde juridique) en plus
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Offre commerciale électronique
L’OFFRE COMMERCIALE ÉLECTRONIQUE 1. L’offre commerciale électronique et ses dangers Proposition commerciale = offre commerciale + acceptation = contrat électronique ou + Refus = 0 1. Les spécificités du contrat électronique V.A.D (vente à distance) = l’acheteur ne voit pas le bien qu’il achète et ne rencontre pas le professionnel.
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Offre D'emploi
http://emploi.service-publicInsertion de codes et de texte dans un modèle Cette fonction permet de sauvegarder dans un modèle, outre les paramètres déjà cités, le texte et les codes présents dans le document à partir duquel on crée le modèle. Par exemple, vous pourrez stocker vos coordonnées dans un modèle "lettre", afin
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Offre D'emploi Renglad
L’entreprise Renglad est spécialisée dans la conception d’installations électriques et réseaux d’informations dans les bâtiments administratifs et industriels. Description du poste UN(E) ASSISTANT(E) DE DEVELOPPEMENT DE PRODUIT Administration générale : - Assistanat courant (courriers, téléphone, compte rendu, classement, traduction, etc.), - Organisation des réunions/évènements/réceptions, - Vous assurez le suivi des
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Offre de commerce électronique
DROIT – Synthèse chapitre 1 : L’offre commerciale électronique Le commerce électronique est l’activité économique par laquelle une personne propose ou assure à distance et par voie électronique la fourniture de biens ou de services. Cette relation juridique se situe dans un contexte particulier et le consommateur doit être protégé
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Offre Fournisseur OCP
Noms et coordonnées des principaux responsables : Service Nom Tel Fax Email Direction Générale Finance Commercial Production Qualité Logistique 5. Moyens de production des sites – Supply Chain Les lignes de productions : Type de ligne de production et caractéristiques techniques Capacité Age Les capacités logistiques : Moyens de stockage
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