Le Droit
7 255 Monde du Travail dissertations gratuites 3 391 - 3 405
-
L'adaptation de la relation de travail par le droit
L’ADAPTATION DE LA RELATION DE TRAVAIL PAR LE DROIT QUESTION 1 Le salarié a le choix entre plusieurs formations à son initiative. Il peut recourir au compte personnel de formation (CPF) ou encore au congé individuel de formation (CIF). Le CPF permet au salarié de cumuler tout au long de
1 261 Mots / 6 Pages -
L'adaptation De La Relation De Travail Par Le Droit négocié
Chapitre VII : L'adaptation de la relation de travail par le Droit négocié p71 I- Les acteurs de la négociation collective A- Les syndicats de salariés 1) Un syndicat est une association de personnes dont le but est de défendre les droits et les intérêts sociaux, économique et professionnels de
700 Mots / 3 Pages -
L'adaptation De La Relation De Travail Par Le Droit négocié
Analyse de la situation 1- Un accord collectif est un accord conclu entre un employeur et une organisation syndical en vue de fixer des règle en fonction des conditions de travail. La différence avec un accord d'entreprise c'est qu'il est signé par le chef d'entreprise et il est représenté par
439 Mots / 2 Pages -
L'adéquation de la protection des mineurs avec l'évolution des programmes audiovisuels
UNIVERSITE LYON III JEAN MOULIN INSTITUT DROIT ART CULTURE MEMOIRE Pour l’obtention du Master 2 Droit du Cinéma de l’Audiovisuel et du Multimédia L'adéquation de la protection des mineurs avec l'évolution des programmes audiovisuels Vanessa Kibabou Directeur de mémoire : Jérémy Antippas, Maître de conférences à l’université Jean Moulin Lyon
17 324 Mots / 70 Pages -
L'administration centrale de l'Etat.
Thème 2 : L’administration centrale de l’Etat L’Etat est une institution administrative. Cette administration d’Etat, pour fonctionner, a besoin d’autorité administrative. Dans cette administration centrale il y a deux types d’institutions administratives. Section 1 – Les institutions administratives de direction Ces institutions administratives de direction ce sont elles qui vont
2 723 Mots / 11 Pages -
L'administration indirecte
L’ADMINISTRATION INDIRECTE Cela signifie qu’il revient aux autorités nationales de mettre en œuvre le droit de l’Union européenne. C’est donc aux EM de mettre en œuvre le droit de l’Union, car la compétence d’exécution de l’UE n’est qu’exceptionnelle. Toutefois, on a joint à ce principe celui de la responsabilité
2 125 Mots / 9 Pages -
L'administration légale
Le 15 octobre 2015, une ordonnance visant la simplification du droit de la famille a été prise. Entrée en vigueur le 1er janvier 2016 elle a nettement modifier la gestion des biens des mineurs. L’intervention du juge dans l’administration légale a donc subit des transformations. Nous allons voir que le
1 720 Mots / 7 Pages -
L'Affaire Technip et le FCPA
L’affaire Technip et le FCPA Quels sont les enjeux juridiques pour une entreprise française qui corrompt à l’étranger ? Une illustration au travers du cas Technip. Introduction : Sommaire : 1. Qu’est-ce que le cas Technip : une inculpation sous le FCPA 1. Dans quelle mesure une entreprise française peut-elle
2 593 Mots / 11 Pages -
L'affectio societatis
KHOLLE : AFFECTIO SOCIETATIS Le projet de réforme du gouvernement visant à modifier la définition de la société soit l'article 1832 mais également l'article 1833 du Code Civil disposant que « Toute société doit avoir un objet licite et être constituée dans l'intérêt commun des associés » afin d'y incorporer
2 040 Mots / 9 Pages -
L'agent polyvalent de restauration.
Définition : L'agent polyvalent de restauration prend en charge, sous l'autorité d'un responsable, la préparation des repas dans les établissements de restauration rapide ou de vente à emporter, la restauration collective et les entreprises de fabrication de plateaux-repas. En production, il réceptionne et entrepose les produits ou les plats préparés. Il
378 Mots / 2 Pages -
L'agriculteur
Le droit commercial désigne l’ensemble des règles applicables aux commerçants et aux opérations commerciales, et de ces dernières doivent être distinguées certaines catégories qui échappent aux règles de droit commercial, pour des raisons liées à son histoire. Il s’agit des activités manuelles ou intellectuelles qui ne sont pas, en principe, considérés
371 Mots / 2 Pages -
L'allaitement efficace
KIM GIGNAC Stage 180-456-JO Travail de recherche préparatoire aux stages 180-456-JO L’ALLAITEMENT EFFICACE Travail présentée à Madame Annick Francoeur Soins Infirmiers Cégep régional de Lanaudière à Joliette 14 octobre 2016 L’ALLAITEMENT EFFICACE Faits scientifiques Depuis maintenant plusieurs années, on sait que l’allaitement maternel présente des avantages pour le nouveau-né. En
1 431 Mots / 6 Pages -
L'allégorie dans la fable
TP BA4 – Dissertation Dans son Discours sur la fable, Houdar de La Motte affirme que lorsqu’on veut composer une fable, il faut « se proposer d’abord quelque vérité à faire entendre ». Mais, poursuit-il, « la vérité une fois choisie, il faut la cacher sous l’allégorie, et à la
3 430 Mots / 14 Pages -
L'allocation des ressources dans l'économie
Première partie L'allocation des ressources dans l'économie L'allocation des ressources dans l'économie peut s'opérer de manière centralisée par la planification, ou de manière décentralisée par le marché (Adam Smith "la main invisible") La quasi disparition des économies planifiées amène à se poser la question de la victoire du marché sur
5 368 Mots / 22 Pages -
L'amblyopie
INDEX Introduction Qu’est ce que l’amblyopie ? Causes d’Amblyopie Types d’amblyopie * 1Définition et prévalence * 2Les différents types d’amblyopie * 3Types fonctionnels d’amblyopie * 4Âge de découverte (âge de diagnostic) * 5Trou sténopéïque * 6Méthode du regard préférentiel * 7Traitement * 8.1Chez l’enfant (avant 6 ans) * 8.2Chez l’adulte
2 996 Mots / 12 Pages