Cours de droit civil.

Droit / Droit civil (04/09/2017)

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Thèmes étudiés :

I)Le droit à travers ses fonctions

II) Le droit à travers ses institutions

III) Le droit à travers ses sources

IV) Le droit privé à travers ses notions

1. Le droit à travers ses fonctions 

• Titre 1 : 1ère fonction : Trancher un litige

 Le droit passe par le tribunal : il y a un procès (2 personnes en litige) ou il y a le juge « l’arbitre » donc il y a du droit.
Le juge sert à : rendre la justice

Chapitre 1 : droit, justice et prudence
Section 1 : La justice

Le juge doit être impartial et non influençable. Il doit être juste. Donc il y a un lien entre le droit et la justice.
Citation : « lorsque des citoyens ont un litige ils sollicitent l’arbitrage du juge qui rétablit l’égalité grâce à un partage » Le juge intervient dans une situation déséquilibrée ou il cherche la justice en fonction des tords et des mérites des individus dont il tranche le litige.

La justice est ce que recherche les juristes dans leur domaine, tel que :
Les milieux religieux : cherchent le bien
Les milieux artistiques : cherchent le beau
Les milieux juridiques : cherchent le juste, le droit.

Section 2 : La prudence

Cette notion est déjà mise en avant à l’époque des romains : ULPIEN disait « le droit c’est la science du juste et de l’injuste » 

Définition de la prudence : faire la bonne chose au bon moment, capacité à prendre une bonne décision. C’est donc une vertu du juge.

Symbole de la prudence : la femme avec un miroir (anche symbole vanité, ici représente la capacité d’examiner ses forces et faiblesses) et un serpent (réflexion et prévision).

Justice et prudence sont deux des vertus cardinales (justice, prudence, tempérance et force).
Dans les œuvres d’art, les vertus cardinales sont représentées sous les traits de femmes portant les attributs suivants :

• La prudence : miroir et serpent (étudié)
• La tempérance : deux récipients avec de l’eau passant de l’un à l’autre
• La force : le glaive
• La justice : la balance

Chapitre 2 : droit et vengeance

La vengeance est le contraire du droit qui a pour fonction d’y mettre fin.

« Le droit et la vengeance » sont deux notions qui se rapporte énormément à la notion de Hubrys / Hybris = c’est une notion grecque qui se traduit souvent par « démesure » ou « orgueil » qui sont des notions inacceptables de la part d’un mortel. C'est un sentiment violent inspiré des passions, particulièrement de l’orgueil. Les Grecs lui opposaient la tempérance et la modération. C’est la démesure qui va engendrer des déséquilibres. Le droit devient donc son contraire de deux manières et ainsi va pouvoir l’empêcher.
1ère manière : empêcher qu’une seule personne s’approprie la société. On ne veut pas qu’une seule personne ait tous les pouvoirs.
2ème manière : lutte contre l’idée que la société pourrait nous asservir. Elle ne peut pas empêcher l’individu d’avoir sa sphère de liberté, l’Etat est encadré par le droit.

Chapitre 3 : Droit objectif et droit subjectif 

Il existe deux principales sortes de droit :
Droit subjectif → Si une personne fait un procès à une autre c’est qu’elle a un problème avec une autre personne, ainsi celle-ci peut se défendre contre l’accusation.
Si une personne est propriétaire d’une maison, personne ne peut lui prendre et elle fait ce qu’elle veut sur son propre terrain.

Le juge dans un procès doit reconnaitre le droit subjectif et doit trancher le litige entre deux personnes.

Le droit objectif →qui est l’ensemble des règles de droit généralisées et qui sont impersonnels.
Le juge utilisera le droit objectif pour pouvoir trancher un litige dont il se voit confier la tâche. Il utilisera ce type de droit pour pouvoir être à 100% impartial et neutre dans l’affaire.

Le mot droit a donc deux sens différents.
Cette ambiguïté existait déjà à l’époque du droit romain. Il avait qu’un mot « JUS » qui désignait le pouvoir de quelqu’un sur quelque chose ou sur quelqu’un d’autre. Ici, c’est le droit subjectif qui est défini. « JUS » désignait aussi l’ensemble des règles générales du droit, ici le droit objectif. Donc ce mot désigne les deux significations du droit subjectif et objectif.

Le rôle principal du juriste est de connaitre le droit objectif et donc les règles générales du droit pour pouvoir trancher un litige en étant juste.
Pourtant s’il y a un ensemble de règles alors ce n’est plus uniquement les deux personnes en conflit et le juge, l’organisation de la société intervient alors.  

• Titre 2 : 2ème fonction : Organiser la société

Le moyen politique pour organiser la société est le droit.

Chapitre 1 : Droit positif et droit naturel

Droit positif : droit posé et voulu = dépend de la volonté. C’est le droit actuellement applicable en France. Il sert à diriger, à encadrer la société et informe le juge sur ce qu’il a le droit d’appliquer.
Il représente donc l’ensemble des règles de lois en vigueur en France.

Droit naturel : c’est une notion pas très claire. Il représente approximativement le droit idéal qui se rapproche de la morale. Il devient un instrument d’évaluation du droit positif. Fait appel à la notion de nature humaine, à ce qui rend les hommes heureux.

Distinction droit naturel classique et droit naturel moderne : 
Droit naturel classique : historiquement la première vision du droit naturel est le droit naturel classique (retrouvé chez Thomas Daquin par exemple) et il s’oppose au droit conventionnel, ce qui est juste ou pas dépasse la volonté humaine, il faut juger par les expériences, les réflexions, discussions etc…
Droit naturel moderne : dans le 17ème siècle. Grotuis et Puferdorf. On écarte la volonté. On regarde l’homme, et avec la raison on met en place des règles générales valables en tout temps et en tout lieu. C’est « l’inverse » du droit naturel classique.

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