Le Droit
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Bts mguc : les achats
Devoir MGUC A) Partie 1 : Les achats Monsieur , je suis un stagiaire qui cherche des fournisseurs dans les produits exotiques . Par conséquences je souhaite trouver des informations sur la vente et la qualité de vos produits.Pouvez vous me parlez de vos condition de vente et de la
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BTS MUC Droit
DOSSIER 1 : Faits : Mr MUBARY, représentant la SARL MIZALAUD, a engagé des négociations avec l’entreprise TOBA afin que cette dernière puisse devenir son fournisseur de coques en polyester. Au cours d’une période de deux mois, les deux entreprises ont établi des contacts et se sont rencontrées à trois
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BTS MUC eco droit devoir 02
Nom du professeur correcteur : Note : Observations générales : Rédigez votre texte : DROIT Dossier 1 Question 1 : Suite à la réussite de son activité commerciale, Charlotte Pavot se décide à investir dans des matériels et dans l’immobilier, ce qui va l’obliger à contracter un crédit. Est-ce que
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BTS MUC: Cas Carrefour Market
I. Descriptif de l’unité commerciale Carrefour Market est une enseigne française de supermarchés (libre-service), apparue en octobre 2007, appartenant au groupe Carrefour, disposant d'environ un millier de points de vente en France. Depuis 2011, le groupe Carrefour a décidé de déployer cette enseigne Carrefour Market à travers le monde pour
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BTS MUC: la retraite
Cible Pour tous les clients qui souhaitent se constituer un capital en toute sérénité, le valoriser sur les marchés financiers ou préparer leur retraite en toute tranquillité. Prix VERSEMENT FRAIS # Versement initial 500 € minimum ou 45 € si des versements réguliers sont mis en place. # Versements libres
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BTS NOTARIAT
BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR « NOTARIAT » FICHE D’ACTIVITE PROFESSIONNELLE NOM : HANAFI Prénom : Ambrine ACTIVITE N°1 INTITULE DE L’ACTIVITE : Demande de pièces préalables et participation à la rédaction de clauses dans une Promesse de Vente . OBJECTIF(S) DE L’ACTIVITE : -Vérifier l’identité et la capacité des parties
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Bts NRC Corinne pink
LE CAS DE CORINNE PINK : CAS PRATIQUE LES FAITS : Corinne Pink salariée du Techno centre de Lyon envoie et reçoit un grand nombre de courriels à caractère personnel sur son lieu de travail, ce qui peut lui prendre jusqu'à 1heure de son temps par jour. L’employeur suite aux
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BTS Tourisme 1ere année Droit devoir 1
Nom du professeur correcteur : Note : Observations générales : Rédigez votre texte : Première partie – Les sources du droit : 1- A l’aide de l’annexe 1, présentez les sources du droit qui réglementent les chèques vacances. Les sources du droit qui réglementent les chèques vacances sont : l’ordonnance
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BTS: étude de document
DROIT Page 65 Quels sont les événements relatés dans ces documents ? Les événements relatés sont : – des négociations pour la mise en place d’une convention collective unique à France Télévisions ; – trois syndicats du secteur des transports ferroviaires de marchandises qui ont signé une convention collective.
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BTS: profession de l'immobilier
Formation -> Pour débuter, un bac + 2 : BTS professions immobilières ou tout autre diplôme commercial de ce niveau. Seul le gérant de l'agence est soumis à une réglementation pour l'obtention d'une carte pro (BTS pro immobilières ou bac +3 dans ledomaine commercial, juridique ou économique). Le juste prix :
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Budget Economique exploratoire 2016
Le Budget Economique Exploratoire 2016 Présenté par M. Ahmed Lahlimi Alami, Haut Commissaire au Plan – Casablanca, le 30 Juin 2015 – Les perspectives économiques nationales en 2015 et 2016 * Une croissance économique en 2015 à 4,3% et à 2,6% en 2016. * Accroissement de la valeur ajoutée des
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Bulletin de paie
Derechos Laborales , Tu nómina (<strong>Bulletin de paie</strong>) La remise au salarié Tout salarié doit recevoir un bulletin de paie ⮲ ⮲ Conservation du bulletin pour l’employeur 5 ans Le bulletin dématérialisé Les entreprises peuvent remettre aux salariés les bulletins les bulletins par voie électronique. Depuis le 1er janvier 2017,
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Business Plan
PLAN D'AFFAIRES / BUSINESS PLAN Modèle de plan détaillé à adapter en fonction de l'ampleur du projet SYNTHESE Présentation de l'entreprise Fondateurs et équipe dirigeante Analyse du marché Produits de l'entreprise Positionnement par rapport à la concurrence Production Commercialisation Stratégie de développement
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CAA de Nancy, 5 juillet 2001, M. Vuillemin
Commentaire d'arrêt, CAA de Nancy, 5 juillet 2001, M. Vuillemin En France, tous les services publics sont soumis à un minimum de règles générales de conduite, de « lois » auxquelles échappent les entreprises privées. C'est de cette façon qu'apparaît un minimum, pour les services publics, de régime spécial. Ces règles de
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Cadre général du contrat de cession de clientèle civile/fonds civil
CADRE GENERAL DU CONTRAT DE CESSION DE CLIENTELE CIVILE/FONDS CIVIL AVERTISSEMENT : Depuis un arrêt de la Cour de cassation du 7 novembre 2000, la cession de la clientèle d’un membre d’une profession libérale est valable sous réserve que soit respectée la liberté de choix des clients. Cette cessibilité de
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