Cours institutions juridictionnelles

jhioljoliklCours institutions juridictionnelles :

Intro :

Petit mot de l’ATJL: SI tu as ce cours utilise le à bon éscient.Celui-ci peut être modifié par le prof d’année en année. Quoi qu’il en soit profite bien de ton année scolaire

On a une connaissance superficiel de la justice en France

Les institutions juridictionnnel on un triple intérêt prarique politque et scientifique. Dépend du type de statut de la manière dont régime politique va voir la justice .

§1 L’intérêt d’un cours d’institutions juridictionnelles.

Il y a un triple intérêt à la matière.

L’importance pratique considérable (2,3 millions de décisions).

L’importance politique : la manière dont la justice est rendue dépend beaucoup du type de régime politique étudié. Qu’il soit démocratique, autoritaire ou libérale, la statut et les pouvoirs dont disposent les institutions et en particulier les magistrats diffèrent.

L’importance scientifique : Le juriste doit savoinr prendre du recul. Analyser les rouage du système et en détecter les problèmes. observer et comparer avec des systèmes étrangers peut constituer un bon moyen d’améliorer notre justice et notre droit.

Droit et justice sont intimement liés.(rapport très fort) Il n’y a pas de droit, là où il ne peut pas y avoir de procès. Si le droit constitue l’ensemble des règles régissant la vie en société qui sont sanctionnées par la puissance publique, l’ensemble de ces règles ne suffit pas à éviter les conflits. Lorsqu’un conflit apparaît, vient alors le temps de la justice et le droit doit être dit. Il faut une autorité extérieure aux parties, impartiale et légitime, qui vienne trancher les litiges : un juge.

Le juge tranche les litige au moyen d’un aacte solemenelle que l’on appele le jugement pour rendre un décision de justice. Mais le juge n’agit pas librement. Il trouve sa place au sein d’une organisation elle-même régie par des règles de droit et des grands principes permettant d’assurer la justice. Or, cette organisation de l’office du juge à travers les tribunaux et les Cours (plus ou moins spécialisés), ce sont les institutions juridictionnelles.

§2 La notion d’institutions juridictionnelles.

Le terme générique d’institution désigne en droit les éléments constituant la structure juridique de la réalité sociale (=l’ensemble des structures et des mécanismes juridiques qui encadrent les conduites des sujets au sein d’une même collectivité).

Il existe différentes institutions :

Les institutions politiques,

Les institutions de la 5ème République,

Les institutions juridictionnelles.

Le terme juridictionnel vient du latin jurisdictio, qui se traduit littéralement par « dire le droit ». Les institutions juridictionnelles constituent donc une catégorie regroupant les organes mis en place par l’Etat pour rendre la justice et plus précisément, pour trancher les litiges nés de l’application des règles de droit selon certaines règles protectrices des intérêts en présence.

(Des fois ce cours est appelé institutions judiciaire mais ceci est à prendre au sens large)

Fait pour trancher une contestations présenté.

Les juridictions sont extrêmement diverses : elles sont divisées en fonction du domaine dans lequel elles vont trancher les litiges. On distingue trois grands types de juridictions :

Les juridictions civiles : traitent des affaires concernant les particuliers (personnes physiques et morales) -> les tribunaux judiciaires, le conseil des prud’hommes, les tribunaux de commerce.

Les juridictions pénales : chargées de sanctionner et réprimer les infractions commises. Elles se composent principalement des tribunaux de police, des tribunaux correctionnels et Cours d’assises.

Les juridictions administratives : notamment composés des tribunaux administratifs et des Cours administratives d’appel et qui règlent les litiges impliquant l’administration.

§3 Brève présentation historique de l’organisation juridique en France.

L’Ancien Régime : la nécessité d’une table rase.

A l’époque, l’organisation judiciaire était extrêmement diversifiée. Il existait des juridictions

royales, seigneuriales, canoniques et de multiples juridictions spécialisées. Il existait également des privilèges de juridiction, ainsi selon l’ordre auquel on appartenait le justiciable n’était pas jugé par les mêmes juridictions. La noblesse et le clergé bénéficiaient de juridictions spécialisées.

Par ailleurs, la justice fonctionnait assez mal, elle souffrait d’une grande lenteur en raison de la

multiplication des droits au recours (=le droit de former un recours devant une autre juridiction si l’on n’est pas satisfait). De plus, le justiciable devait parfois payer le juge. En effet, le juge n’était pas rémunéré par l’Etat mais par les plaideurs. Plus précisément, celui qui avait gagné son procès faisait un présent à son juge d’une somme plus ou moins importante (=les épices). Cela nuisait considérablement à l’impartialité du juge qui peut donner une décision favorable au plaideur quiu lui donnera le plus d’argent.

Ce mode de fonctionnement a été contesté à la Révolution française. Les cahiers de doléance présentés lors des états généraux de 1789 contenaient beaucoup de reproches à l’égard de l’organisation judiciaire.

Au lendemain de la Révolution : la mise en place des institutions.

La première étape fut l’abolition des privilèges, notamment des privilèges de juridiction, la nuit du 4 août 1789 : La nuit d’abolition des privilèges.

Puis les 16 et 24 août 1790, a été voté une loi par l’assemblée constituante et qui pose une nouvelle carte judiciaire (carte de répartition des juridictions sur le territoire) et a créé un certain nombre de principes fondamentaux tels que :

la séparation des pouvoirs,

l’égalité devant la justice,

le principe de gratuité,

la

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