Institutions juridictionnelles cours

INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLES

La justice est un dessin de tout homme toute société humaine tout le monde chercher la vertue de la justice

Là où il y a une société il y a du droit

Dès qu’il y a une société il y a des juges

On peut constater que le juge apparaît dès lors qu’existe une vie sociale

L’existence de la fonction de juger est inhérente à toute société aussi rudimentaire réduite soit elle

Il est quasiment impossible de dissocier le droit de toute société humaine de tout groupement humain

Dans toute société il y a la figure du juge chargé de trancher/rendre les jugements

L’histoire quant à elle que dans les temps refoulés au prémisse de nos sociétés au cœur du royaume d’Égypte 30 juges étaient choisis au sein des principales villes pour composer une compagnie allant de ville en ville et dont le but est de trancher les différends dans le royaume

Dès qu’une société se forme la fonction de juger apparaît elle apparaît de façon spontanée et nécessaire

Toute vie en société entraîne des contestations et parfois on a besoin qu’une personne impartiale et respectée intervienne

Dès qu’une relation sociale se créait, des désaccords naissent et créaient eux même le besoin qu’une personne dise qui a raison

Se faisant on a besoin d’une personne qui vienne faire justice et donc juger

Pourquoi avons nous besoin d’un système juridictionnel d’organes aussi bien organisés pourquoi avons nous besoin que l’état intervienne pour créer et organiser ces institutions?

La fonction de juger est d’autant plus nécessaire que la société se veut civiliser

Plus la société se veut civiliser plus la fonction de juger apparaît nécessaire

Nul ne peut se faire justice à soi même: essentiel de la société civilisée

Toute société organisée civilisée comprend un système plus ou moins élaboré destiné à restreindre le recours à la violence vengeance privée

Mais pourquoi ? Pcq une société qui sombre dans la violence privée sans instituons c’est la loi du plus fort c’est l’anarchie, l’inverse de la justice

Cette idée elle s’impose plus ojd car comportements semblent toujours plus violents

Les institutions juridictionnelles sont un rempart au désordre à l’anarchie au chaos qui procède de la vengeance privée de la loi du plus fort etc

Chaos anarchie mènent à la destruction de la société et donc à la destruction de l’état

Institution juridictionnelle = pérennité de la société, pour protéger la société

Aujourd’hui on ne peut pas voir la justice colle quelque chose pour lequel il faut remercier car la justice est la condition de sa survie

Les institutions juridictionnelles sont des nécessités devoirs d’état qui conditionnent son existence

La justice et i j sont un devoir d’état qui conditionne son existence

L’été organise un service public de l’état auquel participe de nombreuses personnes

Plus de 90 000 personnes travaillent pour le service public de la justice sans compter avocats etc

L’ensemble forme les instituons juridictionnelles, organes qui rendent la justice et préservent pérennité de la justice

Triple importance de l’institution juridictionnelle

Importance pratique politique et scientifique

90 000 personnes travaillent pour le travail public de la justice il faut ajouter les autres notaires huissiers avocats

Plus de 27 000 avocats à Paris, plus d’avocats que de chauffeurs Uber

Nombres de décisions de justice donné en France 3 000 000 par an

Importance politique de connaître IJ

Sujet sensible

Tout ce qui concerne la justice est révélateur des opinions politiques profonds

La façon dont un régime politique traite la justice est révélateur de ses orientations

Selon que le régime est démocratique ou dictatorial, le recrutement le statut des juges diffère, évolue

Importance scientifique

Droit science humaine la plus exacte et rigoureuse

On essaie de théoriser les rapports juridiques entre les individus

Une réflection recherche sur le droit substantiel peut être modifiée

Ajd justice victime de son succès, tribunaux encombrés

Des évolutions se font ex divorcer sans juge

SECTION 1 LES ÉVOLUTIONS DES IJ en clair l’histoire

Les grandes lignes de notre organisation juridictionnelle on elles datent de la révolution français

Avant, la philosophie n’était pas vue pareil

Justice vue colle une bienfaisance du roi

Une diversité, elles étaient diverses autrefois

Il y avait des juridictions royales puis seigneuriales et canoniques qui appliquaient le droit canon (mariage, état civil)

Diversité dans les attributions dans chacun de ces ordres on trouvait plusieurs juridictions spécialisées par matière

Diversité de degrés d’IJ notamment avec l’institution des parlement

De cette grande diversité il résultait une multiplicité de juridictions

Cette multiplicité et diversité posait de graves inconvénients

On allait aller jusqu’à 5 ou 6 appels successifs

Profonde

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