Fiche de Cours
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Principe de TVA
Djiguine Hawa et Alissya Felix-Tchicaya Etudiantes en BTS Comptabilté et Gestion Madame Cabiran Professeur en droit fiscal Bagneux, le 9 Novembre 2018 NOTE DE SYNTHESE REPRESENTER LE MECANISME DU PRINCIPE DE LA TVA Madame Cabiran, Vous m’avez demandé de vous représenter le mécanisme du principe de la tva sous forme
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Principe généraux de l’organisation administrative
Institution administrative. Plan du cours Introduction Partie I principe généraux de l’organisation administrative Partie II : appareil administratif de l’Etat (s1), collectivités territoriales (s2), politiques modernisation administrative. Partie III : Contrôle juridictionnel de l’administration : juridictions administratives → point de départ sur droit administratif. Introduction : 3 points : *
11 046 Mots / 45 Pages -
Principes comptables cas
Comptabilité approfondie Philippe Touron Les principes comptables. 1. Continuité de l’exploitation. Il y a deux valeurs possibles d’un bien : * une valeur d’échange : La valeur d’utilité de l’immeuble est la valeur actuelle des loyers. * une valeur d’utilité : La valeur d’échange est la valeur de marché de
3 803 Mots / 16 Pages -
Principes de COSO
3.2.2 - 5 éléments de contrôle du cube COSO I - Environnement de contrôle => procure la discipline et les structures essentielles au contrôle interne COSO propose 5 principes à respecter pour disposer d’un environnement de contrôle propice à un bon système de contrôle interne => s’articulent autour des processus
1 270 Mots / 6 Pages -
Principes de l’assurance de personnes
Principes de l’assurance de personnes Rapport long Sous la responsabilité de Moujib Bahri, professeur Description : logo_teluq_nb ________________ ________________ La page d’en-tête doit comprendre le titre du document, la date de réalisation du rapport, le nom du client, ainsi que le nom et l’adresse du représentant. Si le représentant exerce
1 112 Mots / 5 Pages -
Principes et spécificité d'une étude de cas
PRINCIPES ET SPECIFICITE D'UNE ETUDE DE CAS : Un cas est la description courte d’une situation réelle d’entreprise. Objectifs pédagogiques : positionnement en termes de savoirs, savoir-faire, savoir-être. Un cas doit faire surgir plus de questions qu’il n’apporte de réponses : ce qui compte, c’est la démarche (heuristique) de questionnement.
828 Mots / 4 Pages -
Principes généraux du droit civil
Principes généraux du droit : vont guider le législateur et le juge lorsqu’il va faire une interprétation ils vont aider le juger dans la construction de la solution de droit et ils vont favoriser la moderation de la regle de droit en guidant le législateur pour prendre toute mesure Ont
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Principes Généraux du Droit Constitutionnel
Principes Généraux du Droit Constitutionnel Année 2016/2017 – 2ème Semestre Cours du Professeur J.P. DEROSIER PARTIE 1 : LE FONDEMENT JURIDIQUE IMPOSE PAR LA CONSTITUTION La Constitution, norme juridique constitutionnelle suprême, institue un système, un régime politique, le régime politique de la Vème République. Un pouvoir fait la Constitution, le
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Principes généraux du droit constitutionnel
Principes Généraux du Droit Constitutionnel Année 2016/2017 – 2ème Semestre Cours du Professeur J.P. DEROSIER PARTIE 1 : LE FONDEMENT JURIDIQUE IMPOSE PAR LA CONSTITUTION La Constitution, norme juridique constitutionnelle suprême, institue un système, un régime politique, le régime politique de la Vème République. Un pouvoir fait la Constitution, le
26 696 Mots / 107 Pages -
Principes généraux du droit constitutionnel
Principes généraux du droit constitutionnel C'est une matière juridique qui suppose d’être encadrée de normes juridiques. Elles ont pour particularité d'être situés au plus haut niveau de la hiérarchie des normes de l'Etat. Il faut distinguer les principes des règles, les principes étant plus généraux que les règles. Ces règles
4 143 Mots / 17 Pages -
Prise de note droit
C/ Emergence de re définition du droit 1/ L’abandon de l’assimilation du droit à la contrainte Le critère de la sanction pour définir le droit n’apparait plus déterminant dans les nouveaux manuels d’introduction au droit. La sanction juridique ne disparait pas mais elle n’est plus exigée, elle devient une menace
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Prise de parole
Critères d’évaluation - Prise de Parole Critères Notes Tic de langage Volume Articulation Débit Intonation Sourire Utilisation de l’espace Gestuel, position Structure du discours Interaction avec le public Expressions parasites : * Donc * Voila * Du coup changer par de faite * Euh.. * Et tout, et tout *
307 Mots / 2 Pages -
Prisse de notes Histoire du droit
Introduction histoire du droit Savigny gd auteur de l’école juridique. Ojd, nous sommes sous le régime du code civil écrit en 1804 par Napoléon ; cpt les règles ont évolués. Selon lui, il faut comprendre les anciennes règles (leurs origines) pour comprendre les règles d’aujourd’hui. Le droit existe depuis près de
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Problématique de l'approche client - Complexité de la presse écrite
PROBLEMATIQUE DE L’APPROCHE CLIENT 1. Complexité de la presse écrite L’analyse du système des médias permet de tirer une constatation simple. Le système est complexe. La presse a une nature ambigüe parce que le journal est un produit industriel de fabrication à grande échelle mais à partir de la moitié
749 Mots / 3 Pages -
Problèmes sociaaux contemporains
Problèmes sociaux contemporains Introduction Chapitre 1 : Introduction générale aux problèmes sociaux contemporains La matière se veut interdisciplinaire et nullement pluridisciplinaire, car ca voudrait dire qu’on utilise des techniques de plusieurs disciplines. Ca sera interdisciplinaire, car il y a une méthode d’analyse, une méthodologie, qui utilise les apports d’autres sciences
21 444 Mots / 86 Pages