Prisse de notes Histoire du droit

Introduction histoire du droit

Savigny gd auteur de l’école juridique.

Ojd, nous sommes sous le régime du code civil écrit en 1804 par Napoléon ; cpt les règles ont évolués. Selon lui, il faut comprendre les anciennes règles (leurs origines) pour comprendre les règles d’aujourd’hui.

Le droit existe depuis près de 4000 ans.

Au premier semestre on travail sur les sources du droit

Le droit : ensemble de règles pour une sté donnée.

Les sources du droit : les diff type de droit. Il y a quatre types de règles :

La loi : acte édicté par un législateur compétant (=institution officiel qui possède un pouvoir de faire la loi : AN, parlement) pvoir législateur

La coutume : un usage (=fait) qui a pris force de loi par sa répétition. Lorsqu’il est répéter un certain tps alors cette usage devient de la loi, du droit obligatoire.

La jurisprudence : ensemble des jugements qui sont rendu par les tribunaux. Normalement consacrée uniquement pour les pers qui sont devant le juge ; mais elle peut être aussi utilisé dans toutes les affaires similaires.

La doctrine : ensemble des commentaires fait sur le dt existant par des théoriciens (= enseignant l’université) ou des praticiens (=juge, avocat, parlementaire) du droit. La doctrine crée du dt par échos, car elle permet d’alerter le législateur sur une défaillance de la loi. Elle aide à l’application du droit.

Ne pas confondre le droit avec la pô.

Ne pas confondre institution et droit.

Ne pas confondre droit et justice.

Ce qui relève de la justice s’appelle la judiciaire.

Le juridique renvoi aux règles de droit.

Pô institution

Les gdes périodes juridique :

(Préhistoire)

(Protohistoire)

-3000 AV JC antiquité 476 (chute de l’empire romain d’occident ; date de rupture car avec la disparition des romes, beaucoup de changement ont eu lieu)

Moyen-âge Ve siècle au XVème siècle

L’ancien régime/les tps modernes 1492 (Christophe Colon) – 1789 (révolution)

(Histoire contemporaine) 1789 à aujourd’hui

Partie 1 : Droit dans l’antiquité

Partie 2 : Ancien droit français

Introduction : Le lègue juridique oriental

C’est le plus vieux txt de dt frcs.

Les droits mésopotamiens et hébreux ont des points communs et des différences.

Il avait un système pô monarchique.

Le hébreux ont vécu avec les mésopotamiens

Diff : les méso polythéiste (+ de 60000 Dieux) / hébreux monothéiste

Le lègue du droit orientale en Mésopotamie (actuel IRAK)

L’organisation pô

La méso est peuplé vers -10000. Autour de -3000 nous voyons apparaitre des cités état (=ville qui s’autogouverne). En méso il existe quatre gd peuple qui sont :

Les sumériens : domine la méso et crée un empire « sumérien » vers -2700

Les akkadiens : vers -2340 ils prennent le pvoir

Les assyriens :

Les babyloniens : prennent le pvoir vers -1900 sur la totalité de la méso et le garde jusqu’en -1600

Pdt cette période, la méso est dirigée par des rois (= système monarchique un roi à la tête de la pop sur un territoire). Tous les rois sont désignés par Dieu pour régner (chaq civilisation à ses Dieux). Le fait que chaq roi soit désigné par un dieu signifie que le roi à une mission soit faire régné l’ordre et la justice quelque soit la dynastie concerner.

Ces système pô monarchique s’appelle précisément une théocratie (= gvt de dieu une forme de monarchie ds lequel le roi est désigner par dieu). Pour réaliser sa mission Dieu délègue des pouvoirs au roi (pvoir militaire, judiciaire, exécutif, propriétaire de toutes les terres de la méso, chef de culte) mais il n’a pas de pvoir législative (il ne peut pas faire la loi). On disait que le roi devait diffuser, transcrit et faire respecter la règle de droit.

Les pvoir du roi sont héréditaire.

Le roi concentre tous les pouvoirs système absolutisme (régime pô légale ds lequel le roi concentre tous les pouvoirs légalement)

Cpt on note que le roi ne peut pas faire le droit.

Le droit

Comme il n’y a pas de législateurs, est mis en place la coutume (usage qui par sa répétition prend force de loi)

La coutume est faite par le corps social, elle émane de la totalité des habitants.

Mais en -2400 un roi sumérien décide de compilé ces coutumes (de les faire écrire) Code Urukaniga. Elles ont été écrite sur de l’argile (ojd il ne reste que qque fragment) à la demande du Dieu Enlil (c’est Dieu qui à demander au roi de rédiger les coutumes existences.

On peut en conclure que le législateur est Dieux. Le pvoir législateur appartient aux Dieux.

Le 6ème roi Babylonien, HAMURABI, a conquis toutes la Mésopotamie et la soumis à son autorité. Il va décider, pour maintenir son autorité, de donner vers -1750 un code de droit. Il va aussi se servir de se code pour convaincre les populations de « l’aimer ». Pour cela, il va y intégré les coutumes des différentes populations. (On retrouve ce code sur une Pierre noir, situé au musée du Louvre, sur lequel sont écrient les 282 art). Il y a écrit sur la pierre qu’il a écrit ce code à la demande de Dieu, pour la paix

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