Principes de COSO

3.2.2 - 5 éléments de contrôle du cube COSO

I - Environnement de contrôle

=> procure la discipline et les structures essentielles au contrôle interne

COSO propose 5 principes à respecter pour disposer d’un environnement de contrôle propice à un bon système de contrôle interne => s’articulent autour des processus de délégation de pouvoir et de gestion des RH. Même si les structures sont importantes, c’est l’humain qui se retrouvent au centre de l’environnement de contrôle.

Encadré 3.3 : principes relatifs à l’environnement de contrôle interne COSO

1. L’organisation s’engage à être intègre et à respecter des valeurs éthiques

2. Le CA est indépendant de la direction et il exerce une surveillance sur le développement et le fonctionnement du système de contrôle interne

3. La direction, sous la supervision du CA, met en place des structures, un processus de délégation de pouvoir et un système de reporting pour assurer l’atteinte des objectifs organisationnels

4. L’organisation démontre sa volonté de recruter, de former et de conserver des employés ayant les compétences nécessaires à l’atteinte des objectifs organisationnels

5. L’organisation s’assure que les employés sons conscients de leur responsabilité personnelle dans le fonctionnement du système de contrôle interne et dans l’atteinte des objectifs organisationnels

=> L’approche systémique permet également de garder le cap sur la philosophie qui guide le présent ouvrage en focalisant sur les principes les plus pertinents pour les gestionnaires de PME

- COSO conçu pour les entreprises côtés en bourse qui doivent répondre à des impératifs légaux en matière de contrôle interne

Intégrité : intégrité organisationnelle comme si l’entreprise était une personne physique, va au-delà du respect des lois et des règlements. Quand on prend une décision, la personne intègre tient compte des différentes parties prenantes, elle cherche à établir un juste équilibre entre les objectifs organisationnels, ses propres intérêts et ceux des autres parties prenantes.

Culture organisationnelle

La culture de l’entreprise se veut un ensemble d’hypothèses de base et d’évidences partagées (parfois de façon inconsciente) par les membres d’une organisation. La culture se construit au cours de l’histoire de l’entreprise pour affronter les problèmes qu’elle rencontre. La culture regroupe les façons de faire et les croyances qui sont véhiculés au sein de l’entreprise et servent de point d’ancrage à la prise de décisions => englobe sa vision, sa mission, ses objectifs organisationnels, ses procédures internes et ses autres règles clairement énoncées, mais elle va encore bien plus loin. Elle teinte le comportement des employés et a des répercussions sur le fonctionnement du système de contrôle interne.

Gestion de ressources humaines

Figure 3.7 : Trois activités de gestion des RH qui influencent le contrôle interne

Gestion des RH :

- Embauche

- Formation

- Évaluation

Le 4ème principe suppose que l’entreprise a mis sur place un système de gestion des RH efficace qui inclut entre autres un processus d’embauche, de formation et d’évaluation des employés. Comme l’efficacité et l’efficience du contrôle interne reposent en grande partie sur les employés, il est primordial que ceux-ci possèdent une attitude exemplaire et des aptitudes suffisantes.

Avant d’entreprendre son processus d’embauche, l’entreprise doit préparer une description des tâches pour le poste à pouvoir, déterminer la formation générale requise, fixer le nbr d’années d’expérience souhaité et définir les autres exigences liées à l’emploi. L’offre d’emploi ainsi élaborée doit être ensuite assez largement diffusée pour rejoindre les employés potentiels. Dans le processus de sélection des candidats, il faut tenir compte des exigences de l’offre. Les entrevues visent à obtenir un supplément d’info sur les candidats retenus, mais elles doivent également servir à évaluer d’autres facteurs humains, comme la capacité du candidat à adhérer à la culture l’entreprise. En fonction du poste à pourvoir, il peut s’avérer souhaitable de vérifier l’intégrité du futur employé.

- Les mesures de contrôle évoluent au fil du temps et les employés doivent parfaire leurs connaissances et leurs compétences pour pouvoir s’adapter aux nouvelles tendances.

- Il faut évaluer périodiquement les employés pour s’assurer qu’ils atteignent les objectifs fixés et ajuster le tir, le cas échéant. Cet exercice permet également d’élaborer un plan de formation avec chaque employé ainsi que de connaître ses objectifs de carrière et ses sources d’insatisfaction. Au final, une bonne gestion de ces facteurs contribue généralement à accroître la rétention du personnel.

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