Archives du BAC
43 516 Archives du BAC dissertations gratuites 24 421 - 24 435
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Le droit
nnnnnnnn, Intro : la droite constitution est une discipline dominante car elle soutant le droit national que ce soit le pays (droit public et privée) : a pour but d’étudié la constitution, et la constitution est la loi fondamentale, parmi toutes les loi la constitution est la plus importante.
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Le droit - Philosophie
Le droit Citations : * Rousseau, « Un animal stupide et borné », Du Contrat Social * Héraclite, « Les hommes ne connaitraient pas le nom de la justice si les choses injustes n’existaient pas », Fragments * Pascal, « plaisante justice qu’une rivière borne », Pensées * Hauriou, «
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Le droit à la concurrence
Comment les activités économiques sont-elles régulées par le droit ? Chapitre 1 : Le droit de la concurrence I- Les grands principes * La liberté d’entreprendre Toute personne peut entreprendre toute activité professionnelle qu’elle choisit. Exceptions : Certaines personnes ne peuvent pas : mineurs, majeurs sous tutelles, personnes déchues. Certaines
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Le droit à la déconnexion est-il une illusion ou une réalité ?
Attendu que la réactivité dans le monde du travail rend les gens de plus en plus anxieux et commence même à affecter leur santé physique et mentale, les gens sont de plus en plus préoccupés par le droit à la déconnexion. Mais le droit à la déconnexion, est-il une illusion
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Le droit à polluer
Depuis le début de l'ère industrielle, les émissions de gaz à effet de serre ne cessent d'augmenter et de causer divers problèmes concernant l'environnement. L'État met donc en place des mesures visant à réduire ces émissions de gaz à effet de serre afin de préserver l'environnement pour les générations futures.
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Le droit administratif est un droit politique?
Le professeur Weil a parlé de « miracle » pour expliquer en tendant à effacer la dimension politique du droit administratif. Certes, dans l’élaboration de droit administratif, le concept de « politique » est toujours un sujet que l’on ne peut pas ignorer. En outre, selon l’ouvrage du juriste René Worms, on avait une
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Le droit administratif sénégalais est-il un droit autonome ?
TD : DROIT ADMINISTRATIF Exerce 1 : Dissertation Sujet : Le droit administratif sénégalais est-il un droit autonome ? Introduction L’article 13 du livre II de la loi sur l’organisation judiciaire des 16-24 aout 1790 précise que « les fonctions judiciaires sont distinctes et demeureront toujours séparées des fonctions administratives.
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Le droit au travail / droit social
DROIT DU TRAVAIL INTRODUCTION Définition. Le droit social regroupe le droit du travail et le droit de la Sécurité Sociale. Le droit social a pour but de protéger le travailleur qui exerce une activité salariée et qui se trouve sous la dépendance économique et juridique de son employeur. Le droit
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Le droit au Ve siècle en France
L’an 476 la chute de l’empire romain d’Occident, de cette période à la période de droit intermédiaire. Le droit en France est fragmenté. Le nord pays coutume 60, le droit de tradition, les coutumes flous est interprété de différentes façon. Le sud soumis au droit romain inspiré des compilations
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Le droit au Ve siècle en France
La théorie de dépendance et de protection n’est plus applicable aux sociétés modernes : Les observations de la partie que vous a présenter Maxime (soit la partie précédente), ont pour but de combattre un faux idéal de la société. Elles fixent l’esprit du lecteur sur une distribution meilleure et une
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Le droit civil
Cours n2 Droit civil Le terme droit est marqué par l’ambigüité Le droit va désigner la règle (la norme) il va aussi désigner l’idée qui permet de dissocier le contenue et le contenant. On va considérer le droit comme «étant un contenant (une coquille) et que les lois les décrets
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Le droit commercial
Logo Universiapolis Nouveau.JPG Professeur : Hassane LASLAMI CHAPITRE I : NOTION GENERALES Section I : Originalité du droit commercial : Sous section I : Dualité « droit civil - droit commercial » : Selon une première approximation, on serait tenté de dire que le droit commercial a un domaine original.
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Le droit commercial s’intéresse au commerce
Droit commercial Il n Ya pas de cimétrie entre la compétence de juridiction de commerce et l’application des règles du droit commercial en d’autre termes le tribunal de commerce peut parfaitement appliquer les règles de droit civil en ce sens que il n’applique pas exclusivement les règle de droit commercial
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Le droit comptable et le droit fiscal au Maroc autonomie, rapt ou kidnapping
téléchargement.jpg téléchargement (1).jpg Université Hassan 1e Ecole Nationale du Commerce et Gestion Master universitaire spécialisé « Ingénierie Fiscale, Comptable et Financière » Promotion 2016/2018 Projet de fin d’études Le droit comptable et le droit fiscal au Maroc autonomie, rapt ou kidnapping Elaboré par Zineb JARAF ________________ Remerciements Mes remerciements, les
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Le droit constitutionnel comme branche du droit public
Le droit constitutionnel est une branche du droit public1 . Le droit constitutionnel peut se définir comme l’ensemble des règles juridiques tirées des dispositions de la Constitution. L’étude du droit constitutionnel passe par la connaissance de notions de base : l’Etat2 , la Constitution, la démocratie, le contrôle de constitutionnalité,
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