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Le droit d’auteur et les productions immatérielles
Chapitre 2 : Le droit d’auteur et les productions immatérielles Chap 12 du Livre p 131 à 142. La notion d’œuvre d’art de l’esprit 1. Définition Le code de la propriété intellectuelle (CPI) indique que les dispositions du présent code protègent les droits d’auteurs sur toutes les œuvres de l’esprit
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Le droit est-il construit comme une pyramide ?
Dissertation : le droit est-il construit comme une pyramide ? G10 L1 « Pour exprimer la relation en question, on peut utiliser l’image spatiale de la hiérarchie, du rapport supériorité-subordination : la norme qui règle la création est la norme supérieure, la norme créée conformément à ses dispositions est la
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Le droit est-il juste?
Dans notre société, depuis de nombreuses années , la justice est un sujet de débat. La justice, dans notre sujet, c'est un principe moral de la vie sociale fondé sur le respect du droit des autres. Le droit ici c'est une faculté de réaliser une action, de vouloir quelque chose,
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Le droit est-il moral ?
Le droit est-il moral ? -I Le droit et la morale sont Distincts : A/ Cette distinction peut être liée au caractère générale de la règle de droit : La Loi est générale ; alors que la morale semble d'avantage relevé du personnel : article 8 et 9. B/ Une
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Le droit positif et les pensées positive
le droit positif et les pensées positive les règles changent dans les temps et dans l’espace, 1804 adoptions du code civile par napoléon le mouvement c’est la pensée les lois proviennent du processus législative la legetimité du droit et voter par des personnes légitime Un organisme et-il toujours légitime a
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Le droit romain : origine et developpement
CHAPITRE I. — LE DROIT ROMAIN : ORIGINE ET DÉVELOPPEMENT PREMIÈRE PARTIE : LES ORIGINES Dates : droit romain –> fin du Haut-Moyen-Âge (époque Franque = VIème s. au XXème s.). TITRE I. — L’ANTIQUITÉ Durant Antiquité, construction de 2 grands systèmes juridiques donc nous sommes héritiers : * Le
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Le droit sous l’Empire romain – Commentaire du texte de Pomponius
Séance 5 - Le droit sous l’Empire romain – Commentaire du texte de Pomponius p.65 Introduction Accroche : une maxime latine (quod principi placuit), ou bien un évènement historique : la mise en place du principat par Octave Auguste qui met fin aux guerres civiles et annonce la fin de
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Le droit, force ou justice
« La justice sans la force est impuissante. La force sans la justice est tyrannique » Blaise Pascal. Le droit, en organisant la société, tend vers plusieurs finalités. Des finalités nombreuses, que ce soit le progrès, la justice, l’ordre ou encore la sécurité. Elles sont toutes soumises à l’inintelligible
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Le droit, les fonctions du droit, la règle de droit
Synthèse : Droit civil des Obligations I/ INTRODUCTION GENERALE : Droit de la responsabilité civile extracontractuelle Définition : L’obligation est un lien de droit qui unit 2 personnes, le créancier qui est en droit d’exiger quelque chose au débiteur. Ce lien qui existe entre le créancier et le débiteur est
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Le duc d’Anjou
Duc d’Anjou I) portrait glorifié chez Tavernier - Portrait d’un homme charmeur, chef de guerre, on le voit immédiatement en guerre, sur de lui dans le film “moi je vous suis”, qd il voit princesse il sait ce qu’il veut - Dans film c’est lui qui demande d’aller sur barque
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Le duel
b/ Un duel qui s’inscrit dans une pure tradition littéraire Le duel s’inscrit dans une pure tradition littéraire. En effet, par de nombreux moyens le cadre inclut une tradition littéraire et un contexte socio historique invétéré. Le duel s’apparente alors à un rythme donné par la chanson de geste, comparable
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Le dynamisme de l'économie numérique a des effets de destruction créatrice
Le dynamisme de l’économie numérique a des effets de destruction créatrice. En gros, la diffusion des innovations permet de réaliser des gains de productivité, créer de nouvelles activités et de nouveaux emplois, mais y’a aussi d’autres emplois et également d’autres entreprises qui disparaissent, parce que les anciennes technologies deviennent obsolètes,
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Le fait de prendre conscience de soi, de qui on est réellement ne permettrait-il pas de mieux se connaitre ?
Dans cette première partie, nous verrons que l’Homme est un être conscient. Notons, qu’un être conscient est un capable de s’identifier comme un sujet, un acteur à l’origine d’une action. Cette faculté reste la différence la plus importante entre l’homme et les animaux. En effet, dès le plus jeune âge,
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Le fait social total
Un fait social total : exemple + explication Maximum 2 pages, imprimé Le fait social total est un outil méthodologique et un concept de sciences humaines, forgé par Marcel Mauss Qui est Marcel Mauss ? Marcel Mauss né la 10 mai 1872 a Épinal et mort le 10 février 1950
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Le fanatisme
Français resumé sur le texte d’Amos OZ Le fanatisme n’est réservé aux grands groupes terroristes très connus qui n’hésitent pas à faire couler le sang / pour imposer leurs convictions. Des formes de fanatisme plus discrètes, car moins violentes, sont présentes autour de nous voire en / nous. Attention cependant,
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