3 Mai 1788 dissertations et mémoires
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![Abigail Tucker : « Une étude japonaise [de 2013] a démontré, en analysant les mouvements d'oreilles des félins (...), que ces derniers reconnaissent la voix de leur maître, mais choisissent tout simplement de ne pas répondre quand on les appelle.](/previews/03922/76535b6105c3935174ec7d16040c5ccc.jpg "Abigail Tucker : « Une étude japonaise [de 2013] a démontré, en analysant les mouvements d'oreilles des félins (...), que ces derniers reconnaissent la voix de leur maître, mais choisissent tout simplement de ne pas répondre quand on les appelle.")
Abigail Tucker : « Une étude japonaise [de 2013] a démontré, en analysant les mouvements d'oreilles des félins (...), que ces derniers reconnaissent la voix de leur maître, mais choisissent tout simplement de ne pas répondre quand on les appelle.
Certes, on se doutait que Felis catus nous ignorait superbement. C'est scientifiquement prouvé, affirme Abigail Tucker : « Une étude japonaise [de 2013] a démontré, en analysant les mouvements d'oreilles des félins (…), que ces derniers reconnaissent la voix de leur maître, mais choisissent tout simplement de ne pas répondre quand on les appelle. » Plus inquiétant, Erika Friedmann, la chercheuse qui, en 1980, avait soutenu que la présence d'un animal de compagnie améliorait le
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Arrêt de la cour de cassation 2ème chambre civile qui date du mercredi 3 mai 1995
Le mariage est la plus vieille coutume de l’humanité. Il s’agit un arrêt de la cour de cassation, dans la 2ème chambre civile qui date du mercredi 3 mai 1995. C’est un arrêt de rejet. Pour commencer les faits sont simplement qu’un arrêt dissout le mariage des époux X par le divorce, en effet les deux époux ne partageaient plus le domicile conjugal, ils résidaient séparément depuis la demande de 1984, cependant l’époux donne naissance
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Commentaire de l'arrêt du 22 mai 2019
Commentaire arrêt du 22 mai 2019. Selon Cornu, « La protection de l’habitation est une aspiration fondamentale de la famille moderne et un thème majeur de la législation civile. ». Ainsi, le droit français n’a cessé de protéger le logement de la famille de manière direct tout d’abord au travers d’un corps de règle posé par le législateur, puis par la jurisprudence qui vient combler les silences de loi relatif au choix de la résidence,
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Arrêt de la chambre criminelle du 9 mai 2018- fiche d'arrêt
Cour de cassation chambre criminelle du 9 mai 2018 Faits : En l’espèce, à la suite d’une dénonciation à l’encontre de M.Z , désigné comme étant un fournisseur de cocaïne, la brigade de gendarmerie a mené des investigations, réalisées en enquête préliminaire, qui ont conduit un officier de police judiciaire à mettre en place un moyen de localisation en temps réel sur le véhicule utilisé par M. Z. Sur autorisation, le procureur de la République
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Civ. 1ère, 30 mai 2000, n° 98-15.242
Civ. 1ère, 30 mai 2000, n° 98-15.242 « Qui ne perçoit pas et ne définit pas ses propres obligations ne peut ressentir la fièvre de l'autonomie et de la liberté ». Cette citation de Daniel Desbiens issue des Maximes d'Aujourd'hui est révélateur de l'intérêt sur lequel nous porterons notre attention dans le cadre de cette étude. Le contrat est formé par l'échange de consentements libres et éclairés. Le principe d'autonomie de la volonté domine et
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Commentaire d’arrêt Ass. plé 7 mai 2004
Commentaire d’arrêt Ass. plé 7 mai 2004 Le droit de jouissance, ou le fructus est le droit qu’a le propriétaire de percevoir les fruits de son bien. Pendant un temps, le droit de jouir de la chose, c’était encore s’opposer à sa reproduction photographique, notamment à des fins commerciales. Dans l’arrêt étudié, il s’agit d’une décision rendue par l’Assemblée plénière de la Cour de cassation le 7 mai 2004, relative à l’utilisation de l’image d’un
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Commentaire d'arrêt du 3 mai 2018
Commentaire d’arrêt Faits Le 14 avril 210, un couple a vendu par acte authentique un appartement d’une superficie de 13,49 mètres carré à une société civile immobilière (SCI). Le 29 octobre 2010, le service communal d’hygiène et de santé a informé par une lettre recommandée la SCI que suite à la visite des lieux la superficie de la pièce principale de l’appartement étant inférieure à 9 mètres carré elle ne respecte pas la réglementation
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Fiche d'arrêt du 24 mai 2005
L’arrêt de rejet rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 24 mai 2005 porte sur la relation entre le silence et le consentement des parties à un contrat. En l’espèce, un propriétaire, titulaire d’un permis de construire s’est vu notifié par le préfet d’Ile de France, un arrêté lui indiquant de faire réaliser une opération préventive de fouilles archéologiques préalablement avant les travaux. De ce fait, le particulier a accepté
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![Lettre de Flaubert du 21 mai 1842 "je suis dans un état d'embêtement prodigieux [...] parlez-moi plutôt de cognac"](/previews/03946/13ba4eddd4546287624695d15e978002.jpg "Lettre de Flaubert du 21 mai 1842 \"je suis dans un état d'embêtement prodigieux [...] parlez-moi plutôt de cognac\"")
Lettre de Flaubert du 21 mai 1842 "je suis dans un état d'embêtement prodigieux [...] parlez-moi plutôt de cognac"
Lettre de Flaubert du 21 mai 1842 « je suis dans un état d’embêtement prodigieux, et je ne c trouver pour le droit assez de formule de malédiction, tao encore tt le code civile a réviser et je n’en sais pas un seul article, sacrée non de dieux … , de non dune pipe, de 25000 Putin , du tonnerre de dieux, sacre nom, que le diable étrangle la jurisprudence et ceux qui l’on inventer
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Lettre du de Maréchal Mac-Mahon à Jules Simon, datée du 16 mai 1877
Commentaire de texte : Lettre du de Maréchal Mac-Mahon à Jules Simon, datée du 16 mai 1877 La célèbre phrase “se soumettre ou se démettre” peut-elle être considérée comme la phrase phare de la troisième république ? Car si elle a été prononcée par le républicain Léon Gambetta à l’égard du Président de la République Patrice de Mac-Mahon lors de la campagne pour les élections de 1877, cette phrase représente pleinement les luttes de pouvoirs
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La crise du 16 mai 1877
Dissertation : La crise du 16 mai 1877. Questions / Remarques sur l’exercice : quelles difficultés ? Une remarque peut être apportée : ce sujet de dissertation est construit autour d’un évènement historique, mais qui ne doit pas faire perdre de vue qu’il s’agit d’une dissertation juridique. Il faut bien évidemment situer historiquement l’évènement, mais ne pas construire un plan de réponse fondé sur les aspects historiques : ce sujet ne consiste pas à décrire
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DM histoire des médias - mai 1968
Le but de cette séance à la maison était de préparer notre visite du lendemain chez Albafruit. Albafruit est une entreprise agro-alimentaire de fruits et légumes biologique, qui se situe à Moissac. Lors de cette séance il fallait qu’on se renseigne sur l’entreprise et qu’on prépare les questions pour notre interview avec l’un des agriculteurs biologique. 2) Répartition du travail : Cette séance a été un travail collectif tout le long. Nous nous sommes toutes
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Ville Nouvelle Est 28 mai 1971
Cet arrêt du Conseil d’Etat en date du 28 mai 1971 invite à réfléchir quant aux différents contrôles que le Conseil d’Etat peut exercer. Dans les faits, il existe une opposition entre la "fédération de défense des personnes concernées par le projet actuellement dénomme ville nouvelle est" et la décision du ministre de l’équipement et du logement. On parle ici de la création d’une ville nouvelle à Lille, celle-ci comprenant la création d’un campus universitaire
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CIV 1 ASSEMBLEE PLEINIERE 31 MAI 1991
ASSEMBLEE PLENIERE 31 MAI 1991 MATERNITE POUR AUTRUI Les faits : Un couple dont la femme est atteinte d’une stérilité irréversible mais désireux d’avoir un enfant font appel aux services d’une mère porteuse qui, inséminée artificiellement par le spermatozoïde de Monsieur Y a porté et donnée naissance à l’enfant conçut. + l’enfant a été déclaré au registre de l’état civil de la République Française comme l’enfant de Monsieur Y (préciser la filiation biologique) mais aucune
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Comment être heureux si nous ne sommes pas libres mais que nous vivons constamment dans l'attente ?
« Espérer le bonheur, c’est se condamner a ne jamais l’obtenir », selon pascal descartes. On a coutume de définir la raison comme une faculté à connaître, a bien juger, a discerner le vrai et le faux ou le bien et le mal. Et le bonheur peut lui, se définir comme l'état de complète satisfaction. Si seul l'usage de la raison, c'est-à-dire la faculté de bien juger, peut permettre le bonheur pour certains, d'autres affirment
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Commentaire : CE, Avis, 22 mai 2019, Fonds de garantie des victimes d’actes de terrorisme et autres infractions, n°427786, aux Tables
Séance 2 : L’administration Commentaire : CE, Avis, 22 mai 2019, Fonds de garantie des victimes d’actes de terrorisme et autres infractions, n°427786, aux Tables Le XXème siècle a été frappé de plusieurs attentats et d’actes de terrorisme sur le territoire français. Les attentats perpétrés dans les années 80 a conduit le législateur à mettre en place un dispositif d’indemnisation des victimes d’actes de terrorisme. Ainsi, le fonds de garantie des victimes d’actes de
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Commentaire arrêt 22 mai 2008
Par une décision datant du 22 mai 2008, la Cour de cassation réunit en sa première chambre civile est amenée à statuer, au cours de quatre arrêts, sur la responsabilité des produits défectueux, et plus particulièrement le lien de causalité entre le préjudice subit et le produit défectueux. En l’espèce, un jeune homme se fait vacciné contre l’hépatite B par un professionnel de la santé, il ressent peu de temps après sa vaccination d’importants
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CJUE, Avis 2/15, Accord de libre-échange avec Singapour, 16 mai 2017
Duyen TRAN 16/10/2019 Droit de l’Union européenne Commentaire de document 4 CJUE, Avis 2/15, Accord de libre-échange avec Singapour, 16 mai 2017 Note Observation du professeur Devoir « Il existait un désaccord entre, d’une part, la Commission et le Parlement européen qui considéraient que le contenu de l’accord relevait de la compétence exclusive de l’UE et qu’il pouvait donc être conclu par elle seule et, d’autre part, le Conseil pour lequel certaines des disciplines instaurées
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Commentaire d'une déclaration d'Emmanuel Macron du 5 mai 2017
Le 5 mai 2017, le président de la République Emmanuel Macron a déclaré qu’il souhaitait mettre en place « une réforme qui permettra d’instiller une dose de proportionnel parce [qu’il] souhait[e] que toutes les forces politiques, y compris, celles qui [le] combat[tent] puisse figurer au Parlement ». En témoigne cette idée de « dose de proportionnel », Gérard Courtois en un fait un article. En effet, Gérard Courtois est un journaliste et directeur éditorial du
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Commentaire d’arrêt : Cass. com., 11 mai 2017, 15-22737
Commentaire d’arrêt : Cass. com., 11 mai 2017, 15-22737 La chambre commerciale de la Cour de Cassation a rendu un arrêt le 11 mai 2019 venant établir sa neutralité dans le débat de la qualification juridique du paiement et de la quittance. La société Ladouet investissement a cédé à la société Y Holding la totalité de ses parts sociales dans le capital de la société La Frégate qui exploite un restaurant. Les deux sociétés ont
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Cour de cassation chambre mixte 26 mai 2006
Les différents arrêts : Cour de cassation chambre mixte 26 mai 2006 : Le 26 mai 2006, la cour de cassation, en chambre mixte, rendait un arrêt de rejet sur un litige opposant le débiteur d'un pacte de préférence et un tiers acquéreur au bénéficiaire légitime. En l'espèce, il s'agissait d'une donation-partage établie sur un bien immobilier (un lot dans un immeuble) comportant une clause instituant un droit de préférence au profit des attributaires des
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Fiche d’arrêt, Document 1 : Cass. Crim. 18 mai 2000, n°98-12802
TD2- Droit Privé GRENIER Ryan TD2- Droit Privé Fiche d’arrêt, Document 1 : Cass. Crim. 18 mai 2000, n°98-12802 Il s’agit d’un arrêt rendu par la chambre criminelle de la Cour de cassation le 18 mai 2000. En l’espèce, un individu escaladant des rochers en Forêt est tombé de ceux-ci entraînant avec lui dans sa chute un autre individu, qui fut blessé. L’individu blessé, saisit un tribunal de grande instance pour faire juger l’individu présumé
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Les grèves de mai -juin 1936
Les grèves de mai-juin 1936 Contexte : Depuis la fin de la 1GM : crise démographique en France dû à une baisse du taux de natalité. - L’immigration : seule solution pour reconstruire un pays qui en 1930 subit la crise économique et des centaines de millier de chômeurs. Conséquence de cette crise en Europe : Naissance des régimes autoritaires. Ce chaos profite à l’extrême droite qui monte en puissance mais à contrario cette peur du fascisme va permettre le
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Dissertation crise 16 mai 1877
Dissertation crise 16 mai 1877 « Quand la France aura fait entendre sa voix, il faudra se soumettre ou se démettre ». Léon Gambetta. Cet avocat et homme politique adresse ces mots au président de la République Mac Mahon (de 1873 à 1879), dans son discours du 15 Août 1877, lors de la campagne électorale qui conduira à la victoire des Républicains. La crise du 16 mai 1877, connue aussi sous le nom « le 16 mai », est
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« Mai » de Guillaume Apollinaire
Arnaud NICOLAS 1ereD Commentaire de texte « Mai » de Guillaume Apollinaire Le début du XXème siècle est la dernière époque d’insouciance de la France avant la première guerre mondiale qui se déclenchera en 1914. C’est une époque où se mêlent deux mouvements littéraires : le Symbolisme et le Surréalisme. Les auteurs symbolistes cherchent à décrire le monde réel en utilisant des symboles, des images et des représentations métaphoriques. Guillaume Apollinaire est un grand poète
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