3 Mai 1788 dissertations et mémoires
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Le PIB : un instrument pour calculer la richesse d’un pays mais contestable
Le PIB : un instrument pour calculer la richesse d’un pays mais contestable Économie : ensemble des activités d’une collectivité humaine relatives à la production, à la distribution et à la consommation des richesses. Croissance: augmentation sur une longue période de la production et des dimensions caractéristiques de l’économie d’un pays, se traduisant par un accroissement des revenus distribuables. Comment mesure-t-on la croissance? Le PIB vient mesurer la valeur de l’ensemble des biens et services
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Commentaire d'arrêt du 7 mai 2008
L’ancien article 1243 du code civil disposait que « le créancier ne peut être contraint de recevoir une autre chose que celle qui lui est due, quoique la valeur de la chose offerte soit égale ou même plus grande ». Cet article posait l’obligation de délivrance et portait aussi sur son appréciation relativement stricte. La première Chambre civile de la Cour de cassation a rendu, le 7 mai 2008, un arrêt intéressant quant à la
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Pourquoi la crise de Mai 1968 est-elle le symptôme de la brutalité de la modernisation socio-économique de la France ?
Pourquoi la crise de Mai 1968 est-elle le symptôme de la brutalité de la modernisation socio-économique de la France ? Journaliste au Monde Pierre Viansson-Ponté, le 15 mars 1968 : « Quand la France s’ennuie ». A- Phase de la crise étudiante 22 mars au 30 mai 1-Les raisons profondes de la crise dans tous le monde occidental : => CONTESTATION montante -un malaise commun aux jeunes des pays industriels de l'ouest (Berkeley, Esp, It, All...) et de l'est
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Commentaire arrêt 3 mai 2006 ch commerciale
Commentaire d’arrêt : 3 mai 2006, 1ère chambre civile C’est par la loi du 1er juillet 1901 que les associations sont créées en France. Les associations peuvent se former librement, sans contrôle de l'Administration, mais peuvent être reconnues par l'État avec une simple déclaration en préfecture, en vertu du principe de la liberté d'association. Dans le cas de l’arrêt étudié, il s’agit d’un arrêt de rejet rendu le 3 Mai 2006 par la première chambre
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Paul et Virginie, Bernardin de Saint Pierre, 1788
Paul et Virginie, Bernardin de Saint Pierre, 1788 Contexte: Epoque: XVIIIème siècle, Siècle des Lumières Mouvement littéraire: Préromantisme Auteur: de son vrai nom Jacques Henri Bernardin de Saint Pierre écrivain et botaniste français enfance marqué par la lecture de Robinson Crusoé il a beaucoup voyagé ( Russie, Pologne, Allemagne) il a passé 2 ans sur L’ile de France ( actuelle île Maurice) lié d’amitié ave Rousseau et adhésion à la thèse Rousseauiste = amour de
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« Vous faites appel a mon patriotisme... soit, j’accepte ! » MAC-MAHON 18 mai 1873
« Vous faites appel a mon patriotisme… soit, j’accepte ! » MAC-MAHON 18 mai 1873 Présentation du texte : Ce texte est un message écrit par Patrice de Mac-Mahon à l’attention du Sénat et de la chambre des députés appelé « Message aux chambres » le 18 mai 1877. Patrice de Mac Mahon était un homme d’Etat français né le 13 juin 1808 et mort le 17 octobre 1893 à l’âge de 85 ans. Ila
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La crise de mai 1958
La crise de mai 1958, déclenchée par le putsch d'Alger mené par une fraction de l'armée, conduit à l'arrivée au pouvoir du général Charles de Gaulle. Nommé président du Conseil le 1er juin 1958, il obtient du Parlement, deux jours plus tard, l'autorisation de faire procéder à la rédaction d'une nouvelle Constitution. Tandis que celle de 1946 avait été préparée par une Assemblée constituante élue à cet effet, la Constitution de 1958 est rédigée sous
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Commentaire de l'arrêt du CE libanais su 23 mai 2013 , Arbid
La notion d'ordre public est associée depuis longtemps à celle de police. Cet ordre public constitue notamment un objectif de valeur constitutionnelle depuis une décision du Conseil constitutionnel du 27 juillet 1982. Ainsi, par le biais des autorités de police locales et générales, l'ordre juridique tend à être sauvegardé par toutes sortes de moyens. Il s’agit d’un arrêt rendu par le conseil d’Etat libanais le 23 mai 2013 nomme Danielle Arbid. En l’espèce, il s’agit
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Fiche d'arrêt: arrêt du 31 mai 1991 relatif à la GPA
La cour de cassation a rendu le 31 mai 1991 un arrêt en assemblée plénière concernant les contrats entre les mères porteuses et les couples dans l’impossibilité d’avoir un enfant pour cause d’infertilité de la femme. En l’espèce, Monsieur Y et Madame X, mariés décident de faire appel à une association pour entrer en contact avec une mère porteuse, Madame Y, afin qu’elle soit inséminée de la semence du mari. Le but est que celle-ci
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Fiche de l'arrêt du 4 mai 2017 de la première chambre civil de la cour de cassation
Fiche d’arrêt sur l’arrêt du 4 mai 2017 de la 1ère chambre civil de la cour de cassation. La 1ère chambre civile de la Cour de cassation dans l’arrêt du 4 mai 2017 tranche une question délicate sur la nature du sexe dans l’état civil et de l’androgynie et du sexe neutre. En l’espèce, Jean-Pierre X est né en 1951. Il a été, à sa naissance, déclaré sur les registres de l’Etat Civil comme étant
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Comment'aire d'Arrêt : n° 516 du 7 mai 2004 Cour de cassation - Assemblée plénière
Cet arrêt concerne le droit de propriété dans la modélisation de ses attributs. Il est rendu par la Cour de Cassation en Assemblé Pléniaire le 7 mai 2014. L'arrêt est relatif à un Hôtel qui assigne en justice une Société immobilière, pour cause que cette dernière a par le biais d'une société publicitaire demandé la reproduction de la façade de l'Hôtel sur un dépliant sans demander l'accord de l’hôtel. On apprend que la Cour d'Appel
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L’article d’Hamilton du 21 mars 1788
Ophélie Bienaime- L1 Droit- Groupe 1 Commentaire de texte : L’article d’Hamilton du 21 mars 1788 En 1788, plusieurs Etats se ratifient à la constitution établie par l’Etat fédéral Américain: comme la Géorgie et le Connecticut en janvier 1788, ou le Massachusetts en février 1788. D’autre Etats vont les rejoindre en avril, mai, juin ou encore juillet 1788. Mais il est tout aussi important de noter que le jour de la publication de l’article d’Hamilton
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Cass. Civ. 3°, 7 mai 2008
La troisième chambre civile de la Cour de cassation, dans un arrêt en date du 7 mai 2008, a été amené à se prononcer sur le maintien de l’offre. En l’espèce, par le biais de son agent immobilier, une femme a signé une proposition d’achat d’immeuble appartenant à des consorts. Cet accord a été matérialisé par un acte datant du 24 juin 2000. Cette proposition était notamment assortie de la remise d’un dépôt de garantie.
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Tableau analyse d'arrêt du 21 mai 1990
Faits → Qu’est-il arrivé ? Pourquoi en arrive-t-on à un procès ? Prétentions → Qui demande quoi et sur quel fondement ? Décisions → Quelle juridiction à décider quoi et pourquoi ? Dominique X a été déclarée sur les registres de l’état civil comme étant de sexe féminin, que dès son plus jeune âge, elle s’est considérée comme un garçon dont elle empruntait les jeux, qu’apprès s’être soumise à divers traitements médicaux et avoir subi
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La crise de mai 68
La triple crise de mai-juin 1968 De la crise de 1968, tout le monde s’accorde à dire qu’elle était « imprévisible » et qu’elle présente des traits de profonde nouveauté. Cette révolution du Verbe –qui le plaça au plus haut, qui pensa que le Verbe pouvait transformer la société-, aboutit –au moins temporairement- à renforcer le pouvoir en place (la droite, et notamment son expression gaulliste ressortit des élections de juin 68, plus forte et
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Discours anticlérical de Léon Gambetta du 4 mai 1877
Mitanne Inès Semaine 6 Science Politique – TD « Le cléricalisme ? Voilà l’ennemi ! », disait le journaliste et député Alphonse Peyrat en 1863. Cette citation conclura en 1877, le discours de son ami Léon Gambetta devant l’Assemblée Nationale, visant à critiquer les positions ultramontaines de certains politiques français. En 1877, la situation politique française est instable. Patrice de Mac-Mahon est un Président de la République monarchiste, devant un parlement divisé. La chambre des
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Gambetta 4 mai 1877 chambre des députés
Rault Manon Commentaire de texte Sujet : Discours de Gambetta le 4 mai 1877 à la Chambre des députés. Le document étudié aborde les difficultés de cohabitation de l’Eglise et de l’Etat au sein de la politique française. Ce document est un discours qui a une fonction argumentative, Gambetta expose son opinion et tente de faire partager son point de vue à ses interlocuteurs. Ce discours est donc prononcé par Léon Gambetta homme politique républicains
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La Nation et le Roi en France du 5 mai 1789 au 21 janvier 1793.
La convocation des Etats Généraux le 5 mai 1789 annonce un grand bouleversement pour la société française et la monarchie absolue, régnant jusqu’ ici. La monarchie absolue porte à sa tête le Roi qui est la seule personne en cette période à pouvoir jouir des trois pouvoirs : exécutifs, judiciaire et législatif. Mais cette vision de la société se voit bouleversée en mai 1789 pour aboutir à l’exécution du Roi Louis XVI le 21 janvier
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Fiche d'arrêt de la cour de cassation, chambre sociale du 6 mai 2015
Analyse d’arrêt • Juridiction : Arrêt de la cour de Cassation chambre sociale du 6 mai 2015 • Parties : Demandeur au pourvoi : Mr X auto-entrepreuneur Défendeur au pourvoi : Mr Y : mandataire liquidateur représentant le société Languedoc Géothermie. • Faits : Monsieur X. exerçait une activité commerciale en qualité d'auto-entrepreneur à compter du 1er mars 2009 au service de la société Languedoc géothermie. Le 16 mai 2011, la société était placée en
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De la Communauté Economique Européenne à l'Union européenne ( 1957 à nos jours ) : une construction ininterrompue mais encore fragile.
L’idée d’une unité européenne est très ancienne et existe déjà depuis le 17ème siècle, sous la plume de Victor Hugo qui a parlé « des États-Unis d’Europe » ou encore sous Aristide Briand. Le traumatisme de la guerre et la volonté d’une paix en Europe a « redéclenché » cette idée avec les Pères Fondateurs ( Schumman, Monnet ou Spaak… ). Après le Congrès de la Haye le 7 mai 1948 où l’avenir de l’Europe y est remis
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Oral mai 68 "sois jeune et tais toi"
Oral brevet Bonjour, je m’appelle Chams, le sujet que j’ai choisi est « mai 68 ». Ne se sentant pas écouté, la jeunesse parisienne a mené des révoltes en mai 1968. La jeunesse n’est pas en accord avec la société de l’époque et ses valeurs traditionnelles. Tout d’abord, j’ai choisi ce sujet car en Tunisie, avant 2011, nous étions sous une dictature donc il n’y avait pas de liberté d’expression. Aussi je suis jeune, alors
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Quelles sont les fonctions des personnages du Prince de Montpensier, du Duc de Guise et du Duc d'Anjou, dans la nouvelle mais aussi dans le fil de Tavernier ?
Question sur 8 points : Quelles sont les fonctions des personnages du Prince de Montpensier, du Duc de Guise et du Duc d'Anjou, dans la nouvelle mais aussi dans le fil de Tavernier ? La Princesse de Montpensier raconte le destin tumultueux de la princesse de Montpensier ; qu'elles soient par passion ou par obligation, sa vie sera tourmentée par plusieurs relations de forces avec le Prince de Montpensier, qu'elle épousera, le Duc de guise,
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Mary Pickford, « Ce qu'on appelle échec, ce n'est pas la chute, mais bien le fait de ne pas se relever. »
Anya Ghavami Groupe 111 10.04.16 Dissertation : exercice 4 « Ce qu'on appelle échec, ce n'est pas la chute, mais bien le fait de ne pas se relever. » (Mary Pickford) Mary Pickford, célèbre actrice des XIXème et XXème siècles, affirme : « Ce qu'on appelle échec, ce n'est pas la chute, mais bien le fait de ne pas se relever ». Dans cette phrase, M. Pickford définit l'échec comme l'incapacité à se remettre d'un
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Commentaire d'arrêt civ.1ere, 6 mai 2010
commentaire d’arrêt CIV.1ere, 6 mai 2010 Une cliente et la société Institut Supérieur de Commerce et Gestion ont conclu un contrat de formation professionnelle au profit du fils. Plus tard, cette dernière a refusé de payer les frais de scolarité estimant que la société n’avait pas respecté un de ses engagements figurant sur ses brochures ainsi que sur son site internet, de trouver un employeur à ses élèves. L’ISCG a assigné sa cliente en référé
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Oda al mais / Pablo Neruda
HISTOIRE DES ARTS : art et réalités Etude du poème de Pablo Neruda, ODA AL MAÍS. Introduction -Cette ode est une approche globale de la réalité du continent américain, elle nous initie à ce qui fonde l’identité américaine. -L’étude du rythme, des images du poème fait ressortir la divination du maïs, mythe et élément vital à la fois dans la vie quotidienne des peuples d’Amérique et dans l’univers imaginaire. (dans le Popol Vuh, recueil des
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