L’article d’Hamilton du 21 mars 1788

Commentaire de texte : L’article d’Hamilton du 21 mars 1788

En 1788, plusieurs Etats se ratifient à la constitution établie par l’Etat fédéral Américain: comme la Géorgie et le Connecticut en janvier 1788, ou le Massachusetts en février 1788.  D’autre Etats vont les rejoindre en  avril, mai, juin ou encore juillet 1788. Mais il est tout aussi important de noter que le jour de la publication de l’article d’Hamilton le 21 mars 1788, est aussi la date où un grand incendie ravage la Nouvelle-Orléans.

Pour comprendre le sens de l’article il est important de comprendre le sens et l’importance du droit de véto conditionnel que possède le président des Etats-Unis.  Le mot veto viens d’un terme latin qui signifie « Je m’oppose »,  c’est un droit accordé au président des Etats-Unis par l’article 7 de la constitution Américaine : « Tout projet de loi adopté par la Chambre des représentants et par le Sénat devra, avant d’acquérir force de loi, être soumis au Président des Etats-Unis. Si celui-ci l’approuve, il le signera ; sinon, il le renverra, avec ses objections, à la Chambre dont il émane. ». Ainsi le président peut empêcher un texte, un projet de devenir une loi. Cependant cette pratique possède un inconvénient majeur, le droit de veto est illimité et le président peut donc s’en servir lorsqu’il juge un projet de loi contraire à la constitution, ce qui pourrait freiner  certaines décisions et ralentir la mise en place de nouvelles dispositions qui ont pour but d’améliorer les différentes organisations Américaine.

Hamilton en aborde le sujet dans la suite de son article. Le pouvoir Américain est basé sur deux chambres : la chambre Haute composé de sénateur et la chambre basse composé de représentants. Une constitution a pour but de mettre les règles par écrit afin d’éviter un jugement arbitraire et la modification de ses dernières : cependant Hamilton nous révèle dans son article que cela n’empêche pas les pouvoirs législatif d’empiéter voir même de prendre le pouvoir des autres départements, à cause d’un manque de  simple délimitation.  C'est-à-dire que la constitution, qui attribut les compétences de chaque organes n’est pas assez précise.  C’est pour cela qu’il faut renforcer les compétences des différents organes à l’aide d’armes constitutionnelle qui soit clair et inconditionnelle. Et si l’usurpation du pouvoir législatif n’avait pas été découverte, le manque dans le pouvoir constitutionnel n’aurait pas été exposé et le pouvoir législatif aurait continué d’en profiter.

Mais dans le cas d’usurpation du pouvoir par le corps législatif : le corps exécutif à sut en tirer profit en s’en servant comme bouclier. C'est-à-dire, que le corps législatif, s’attribue le mérite lorsqu’une loi entre en vigueur et qu’elle fonctionne. A l’inverse elle force le pouvoir législatif à se pencher d’une façon plus approfondie sur les projets de loi, afin de ne pas en accepter de mauvaise. En effet, cela devient donc un frein pour le pouvoir législatif qui se voit donc dans l’obligation de respecter l’intérêt publique sans quoi la nation ne gardera pas cette organisation de faction.

Nous pouvons alors penser que ce manque de distinction dans la constitutions entre les différentes compétences de chaque organes des pouvoirs, permet au pouvoir législatif de s’approprier le pouvoir de l’exécutif.  Mais de ce fait il se retrouve freiner puisqu’il doit éviter la précipitation afin de préserver l’intérêt commun. Hamilton à dans son article mis en avant une faiblesse de la constitution qui est devenue un avantage pour l’intérêt du peuple.

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