Sciences Économiques
19 678 Sciences Economiques et Sociales dissertations gratuites 9 286 - 9 300
-
La réforme Des Impôts Sur Le Revenu Au Bénin
La réforme des impôts sur le revenu LA REFORME DES IMPOTS SUR LE REVENU La loi n°201-46 du 31 décembre 2010, portant loi de Finances pour la gestion 2011 a apporté d’importantes modifications aux dispositions du Code Général des Impôts. Ces modifications portent essentiellement sur la réforme des impôts sur
3 135 Mots / 13 Pages -
La réforme fiscale de 1990
Il semble que la réforme de 1990 ait fait subir aux salariés une pression fiscale supérieure à celle des sociétés. En effet, en pourcentage du PIB, les impôts sur les revenus salariaux, et après avoir été inférieurs à ceux des sociétés avant la réforme (1.6 contre 1.7% en moyenne par
252 Mots / 2 Pages -
La réforme pas les cartes
une fiction nécessaire opur deux raisons : dans la réforme teritoriale, on a l’idée du millefeuille territorial (l’idée qu’il y a ai trop de couches) et qu’il faut en enlever une) le dep a résisté, on a pas supprimé le dep. En revanche, on ne peut penser qu’il est difficile
2 118 Mots / 9 Pages -
La réforme pédagogique
LA REFORME PEDAGOGIQUE La réforme pédagogique est l'un des principaux leviers de la réforme de l'enseignement supérieur. Pour qu'elle puisse répondre valablement aux multiples attentes, elle se doit de s'appuyer sur une bonne connaissance de l'état des lieux de cet enseignement supérieur et notamment les dysfonctionnements identifiés, la nécessaire capitalisation
1 919 Mots / 8 Pages -
La réforme Territoriale
La réforme territoriale I) La réforme La réforme territoriale pose 2 problèmes complexes : - L’équilibre entre les territoires (ruraux et urbains) - inégalités territoriales Ce qui va en sortir c’est un renfort de la décentralisation : rationalisation de l’intercommunalité à travers la création de grandes métropoles (2015 métropole lyonnaise
361 Mots / 2 Pages -
La Regionalisation
y a moins de cinq ans la CEDEAO a adopté une nouvelle stratégie fondée sur une nouvelle vision dite « 20 20 ». Il y est désormais question d’atteindre pleinement l’objectif de réalisation de « la CEDEAO des peuples » à l’horizon 2020. Cet objectif rend légitime , opportun et
4 307 Mots / 18 Pages -
La Regionalisation
CCR/Rapport sur la régionalisation avancée/Livre III : la régionalisation avancée au service du développement éco. & social Page 1 Royaume du Maroc Commission Consultative de la Régionalisation Livre III La régionalisation avancée au service du développement économique et social CCR/Rapport sur la régionalisation avancée/Livre III : la régionalisation avancée au
4 057 Mots / 17 Pages -
La régionalisation Avancée Au Maroc
La régionalisation avancée au Maroc . PLAN: • Introduction. • Résumé du projet de régionalisation avancée au Maroc. • Les objectifs du projet. • Les mécanismes d'accompagnement du projet. • Les limites du projet et sa réalisation. • Conclusion. 1- Introduction : Le présent projet aspire à concrétiser la Haute
970 Mots / 4 Pages -
La régionalisation avancée au Maroc
Les déterminants de la qualité perçue du service du transport public par Autobus : Etude de cas sur la ville de Fès Design de la recherche * Contexte : Dans le cadre de mon projet de fin d’étude, sous la supervision de la professeur Mds EDDELANI, pour l’obtention de la
1 224 Mots / 5 Pages -
La règle de droit privé
I. LA REGLE DE DROIT → LE DROIT OBJECTIF : le droit comme ensemble des règles applicables dans une société donnée. → LE DROIT SUBJECTIF : le droit comme prérogative individuelle ________________________________________ Ch. I : LE FAIT ET LA REGLE DE DROIT. → 1ère Section : → 2ème Section :
4 488 Mots / 18 Pages -
LA réglementation De La Publicité Au Maroc
L'affichage média au Maroc : projet de création d'une agence conseil en communication par Mostafa Bachrane Université Hassan II Mohammedia - Master communication publique et sociale 2010 Dans la categorie: Communication et Journalisme Télécharger le fichier original Disponible en mode multipage ROYAUME DU MAROC UNIVERSITE HASSAN II - MOHAMMEDIA- Faculté
8 968 Mots / 36 Pages -
La règlementation de marchés publics: du nouveau
La règlementation de marchés publics : du nouveau La dernière règlementation des marchés publics, mise en place fin 2010, par le décret présidentiel n°10‐236, vient de connaitre une nouvelle évolution ; c’est la troisième modification qu’il subit, en moins de 15 mois. 1. Clarification et précision de certaines dispositions et
1 216 Mots / 5 Pages -
La réglementation et les spécificités du monde commercial
MGUC le contexte réglementaire (suite) II. La réglementation et les spécificités du monde commercial A) Les spécificités du contexte réglementaire au sein de l’UC Les membres d’une même équipe commerciale peuvent avoir des contrats différents (CDI, CDD…). La loi prévoit pour les cadres des conventions de forfait annuel en jour
294 Mots / 2 Pages -
La Reglementation Prudentielle
Rechercher sur le site: Home | Publier un mémoire | Une page au hasard L'impact de la règlementation prudentielle internationales sur les stratégies bancaires: cas des banques tunisiennes. ( Télécharger le fichier original ) par Karim HAJ AYED Faculté de droit et des sciences économiques et de gestion de Sousse
936 Mots / 4 Pages -
La reglementation, le blanchiment d'argent & la deontologie
SEANCE 2 : LA REGLEMENTATION, LE BLANCHIMENT D’ARGENT & LA DEONTOLOGIE 1 Lutte contre le blanchiment : Rôle de TRACFIN Définition du blanchiment Le blanchiment consiste à dissimuler la provenance d’argent acquis de manière illégale, appelé communément « argent sale », pour le réinvestir dans des activités légales. Le blanchiment
5 390 Mots / 22 Pages