Politique et International
18 618 Politique et International dissertations gratuites 11 821 - 11 835
-
Le cours Grands repères - Semestre 1: Introduction générale
Grands repères - Semestre 1 Introduction générale Le cours « Grands repères 1 » est suivi par la quasi-totalité des étudiants qui commencent une licence à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense (soit environ 8 000 personnes) Pourquoi des grands repères? Des grands repères pour se situer sur le campus
579 Mots / 3 Pages -
Le coût du travail en France
Le coût du travail en France Le commissaire européen aux affaires économiques, Olli Rehn a remis sur la table la question du coût du travail en France. Avec, un sous entendu habituel: c'est parce que le travail est trop taxé qu'il existe un problème français. De fait, cela paraît évident,
798 Mots / 4 Pages -
Le Cout Marginal
Le coût marginal est le coût supplémentaire induit par la dernière unité produite. Dans le cadre de la théorie marginaliste, lorsque le coût marginal augmente, le coût d'opportunité diminue. Sommaire [masquer] 1 Enjeux et role du coût marginal 2 Caractéristiques du coût marginal 2.1 Calcul du coût marginal 2.2 Exemples
548 Mots / 3 Pages -
Le Covid-19 dans les prisons françaises
Mathilde FOUBERT A1 (2350 words) Covid-19 in French prisons Since March 2020, the Covid-19 health crisis has been our daily life. Between confinement, masks, curfews and social distancing, there has been no shortage of health protection measures. Schools, offices, restaurants, sports halls, but also places of incarceration, have undergone numerous
2 362 Mots / 10 Pages -
Le créancier réservataire en droit des procédures collectives OHADA
THEME : « La protection du créancier réservataire dans le redressement judiciaire en droit ohada des procédures collectives » PROBLEMATIQUE: Ce thème pose le problème de l’efficacité de la protection du créancier réservataire dans la procédure de redressement judiciaire en droit OHADA des procédures collectives. Comment se manifeste cette
610 Mots / 3 Pages -
Le crédit à la consommation
Le crédit a la consommation « Acheter sans payer, tout du moins immédiatement, c’est peut être le rêve de certains, c’est une réalité pour beaucoup »[1] Traditionnellement dans la société marocaine, le recours à l'emprunt se faisait davantage dans le cas d'événements inattendus ou d'une dépense accidentelle due à des
5 936 Mots / 24 Pages -
Le crédit documentaire
Comment financer des importations ? Comment un exportateur peut-il être assuré du paiement de la marchandise qu'il expédie ? Parmi les différents processus qui existent, le crédit documentaire en est un qui protège efficacement importateur et exportateur. Mis à part l'encaissement documentaire qui est un moyen de paiement et non
805 Mots / 4 Pages -
Le crédit foncier.
(arrêt crédit foncier de France du 11/12/1970). B – Les sources non écrites de la légalité pour l'administration : La force de la coutume est limitée, les seules sources non écrites tiennent dans des pratiques administratives s'appuyant sur un ensemble de dispositions écrites. Elles sont sources de légalité car elles
233 Mots / 1 Pages -
Le Crédit social des fonctionnaires
Rachel SCHMITZ MUC 1 Le crédit social des fonctionnaires Le crédit social des fonctionnaires permet à ses membres d'accéder à un système d'économie sociale dans les domaines du crédit, de l'épargne, de l'assurance et des services d'amélioration de la qualité de vie. Le CSF qui s'inscrit dans l'économie sociale repose
385 Mots / 2 Pages -
Le creuset médiéval.
1. HISTOIRE DU DROIT Qu’est ce que le droit ? Il est dur de trouver une définition exacte du droit Depuis 2 millénaires, depuis que le droit est l’objet d’une réflexion théorique, les tentatives se sont multipliées pour définir le droit. Toutes ces tentatives se sont révélées décevantes, souvent inexactes,
26 727 Mots / 107 Pages -
Le Crime Contre L'humanité
Historique : Inscription dans le traité de Sèvre en date du 10 aout 1920 concernant des faits commis sous l’empire ottoman. Ce traité n’a jamais été signé car à l’issue de la 1ère guerre mondiale, le nouveau gouvernement a essayé de constituer un pays qui leur constituer. Le gouvernement turc n’a
1 473 Mots / 6 Pages -
Le critère de la règle de droit
Les critères de la règle de droit Selon le doyen Carbonnier « il n’y a pas de règle juridique par nature ». On ne peut pas retenir comme critère du juridique un critère qui ferait référence au contenu ou à l’objet de la règle. La règle de droit est une
1 646 Mots / 7 Pages -
Le critère organique dans le droit administratif
Le critère organique et le droit administratif « Peut-on dresser le constat du décès du critère organique en droit administratif français ? ». C’est ainsi que Paul Sabourin a intitulé son article publié en 1971. Il rend compte de l’échec du critère organique en droit adminitratif et de la nécéssité
1 814 Mots / 8 Pages -
Le critère organique du contrat administratif
Le critère organique du contrat administratif « Contracter, c’est encore administré ». Lorsque l’administration passe des contrats, elle le fait afin de mener à bien les missions d’intérêt général qui sont les siennes. Il y a des cas où le contrat apparait comme le moyen idéal, à privilégier plutôt que
1 490 Mots / 6 Pages -
Le critère organique du contrat administratif est-il encore pertinent?
Le critère organique du contrat administratif est-il encore pertinent Dans son manuel de droit administratif, René Chapus, après avoir rappelé le principe selon lequel les contrats conclus entre personnes privées ne sont pas administratifs, ajoutait : « Il est difficile de savoir et de comprendre pourquoi. Mais la jurisprudence est
2 520 Mots / 11 Pages