Le discours de Bayeux

Le contexte du discours est à la fin de la 2GM et la France réfléchi à une nouvelle constitution à l’issue de celle ci, à ce titre, CDG va faire un discours à Bayeux ou il va disposer ses idées pour la France et ses institutions, le projet de CDG, vont échouer dans un premier temps, il ne seront pas dans la constitution de 1946 qui fonde la IV Rép, qui ne reprends pas les idées de CDG, notamment dans ce discours de Bayeux.

Cette IV Rép, va durer jusqu’en 1958; en effet, en 1958, on adopte la Constitution de la V Rép, inspirée par les idées de CDG.

En réalité, si on lit le discours de Bayeux, on voit que c’est les idées principales de notre système actuel.

Le pvr législatif:

Selon CDG, un bicaméralisme devait être mit en place, cad, une organisation 2 chambres, dont 1 assemblée élue par le peuple (AN) et une assemblée élue par les collectivité territoriales (Sénat).

Cela est voulu, pour que la chambre haute ne soit pas trop importante et afin qu’il y ai un contre-pouvoir.

En réalité, l’idée de CDG, c’est de doter la 2nde chambre des réels pouvoir en matières législatives, afin que cette chambre puisse limité les excès des partis politiques présents dans la première chambre.

Auj, l’AN, est dominé par LREM, elle a une écrasante majorité à l’AN, si bien que les autres partis sont extrêmement minoritaires et qui ne peuvent faire entendre leurs voix.

Le risque est de voir, un tel parti dominant commettre des excès législatifs, puisqu’au sein même de l’AN, personne ne peut contrer LREM.

C’est pour limiter cette supériorité que le Sénat à des réels pouvoir en matières législatives

Le par exécutif:

Selon CDG, l’exécutif est bicéphale, d’une part, le pdt de la Rép et d’autre part le 1er Ministre, en ce qui concerne le pdt, la volonté de CDG est que le pdt soit placé au dessus des partis politique, il ne s’occupe pas de cela, au contraire, il se doit d’arbitrer ces conflits.

Le pdt est une personnalité neutre politiquement, qui doit procéder à l’arbitrage.

Cette volonté de CDG, s’explique que sous les anciennes constitutions, on assistait à des blocages, résultant du fait que les partis politiques ne s’entendaient pas.

En pratique, même si normalement le pdt est neutre, ce n’est pas le cas, tout les pdt après CDG, on violé ce principe de neutralité.

Le pdt de la Rép, était élu au SUI, par un collège d’électeur, mais avec la révision constitutionnelle de 1962, par la suite on introduit le SUD.

Initialement, pour CDG, le 1er Ministre, devait être également au dessus des partis, à l’image du pdt de la Rép, c’est pour cela, que le 1er Ministre sera nommé par le pdt et c’est toujours le cas.

Cependant, le pdt de la Rép n’a pas le choix, il doit nommer une personne issue de la majorité à l’AN, si ce n’était pas le cas, cela conduirait à des blocages, cela peut conduire à des cohabitations

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