Definition et diversité des dommages

Dm de droit

1. Un dommage est une altération volontaire ou non causée par un tiers d’un bien ou d’un droit appartenant à celui qui s’en plaint ayant pour résultat une perte de valeur ou la perte d’une chance. Il peut y’avoir des dommages physiques corporels, matériels ou moraux. La réparation d’un dommage consiste dans le versement de dommage intérêt.
   Alors que le préjudice est la conséquence du dommage ; il peut être causé à autrui de manière volontaire ou involontaire. Le préjudice peut être patrimonial, atteindre la personne en elle-même ou être. Les causes de dommage peuvent se cumuler.

1. . Quels sont les caractères du dommage réparable ?
   Pour être réparable le dommage doit réunir certaines conditions conditions :  

• Le dommage doit être direct & certain, c'est-à-dire qu’il doit venir d’un fait direct du responsable ou imputable a celui-ci & il ne doit pas être simplement éventuel ; la victime ne peut plus l’éviter. Sauf dans le cas des « dommages futurs » c’est-à-dire qu’on sait d’ores et déjà qu’ils vont arriver.

3. Quels sont les dommages que l’on peut relever dans la situation ?

Il y’a plusieurs types de dommages :

Un dommage corporel est une atteinte physique de la personne elle-même (douleur physique, blessures esthétique)

Un dommage moral (atteint la personne dans son affection, honneur ou réputation) | Un dommage matériel est une atteinte  a un bien appartenant a la victime

En l’espèce, Guy Vanblock souffre de multiples blessures et sa chute lui a laissé une cicatrice inesthétique sur le bras droit ; ce sont des dommages corporels.

La victime souffre de dépression et sa compagne a été mise a rude epreuve ; ce sont des dommages moraux

Son ordinateur portable et son costume ont étés abimés par la chute et sont donc inutilisables ; ce sont des dommages matériels

De plus son client impatient de traiter son affaire s’est tourné vers son principal concurrent

4. Identifiez lesconditions juridiques de la réparation des dommages.

a. Que pouvez-vous conclure quant aux différents dommages causés aux époux Vanblock ?
La responsabilité de Sylvain Onias est engagée car malgré lefait que cet incident soit involontaire, cela c’est passé dans son établissement.

b. Leur origine est-elle délictuelle ou contractuelle ?
Leur origine est délictuelle, il y a une obligation...

...