Le digeste en droit romain

Le long règne de Justinien (527-565) « ne marqua pas, comme il le voulait, le commencement d'une ère nouvelle, mais la fin d'une grande époque moribonde », voici ce qu’affirme Georg Alexandrovitch Ostrogorsky, historien yougoslave du XXème siècle dont la spécialité portait sur l’empire byzantin. Et pourtant, l’empereur Justinien ne manquait pas d’ambition pour redorer l’image d’un empire romain déclinant face à la séparation de plus en plus pesante entre Orient et Occident. Alors que l’empire d’Orient s’est effondré depuis 476, les ambitions de Justinien sont immenses. Obsédé par la grandeur passée de l’empire, il défendait un triple objectif : reconquérir l’empire ce qu’on appelait le territoire impérial, réorganiser l’administration centrale et provincial, et enfin restaurer le prestige du droit romain.

Si dans une certaine mesure Justinien parvient à la reconquête de l’empire d’Orient, celle-ci sera en réalité difficile à maintenir face à des tribus barbares de plus en plus puissante en Occident. La réussite du projet de Justinien réside donc plutôt dans la restauration du prestige du droit romain qui manifestera sa supériorité à travers ce qu’on nomme les compilations de Justinien. Ces compilations aussi baptisées plus tard, au Moyen-Age, du nom de Corpus iuris civilis sont divisés en quatre recueils : Le code de Justinien, Le Digeste, Les Institutes et Les Novelles. La période de codification Justinienne marque belle et bien un tournant dans le droit romain. Ce dernier qui semblait extrêmement vaste, ancien et contradictoire devient grâce à Justinien et au travail de ses collaborateurs un exemple de codification reconnu encore aujourd’hui.

L’œuvre majeur des compilations de Justiniens et par conséquent la plus importante est le Digeste, recueil de ius, c’est-à-dire de la jurisprudence classique. Elle entre en vigueur le 30 décembre 533 et réunie en son sein de très nombreuses analyses de tous les jurisconsultes depuis le IIIème siècle avant J.C. Vraie réussite pour l’empereur Justinien, le Digeste n’est cependant pas appréhendé par tout le monde de la même manière. S’il est très largement adopté dans l’empire romain d’Orient dirigé justement par Justinien, en Occident le Digeste n’aura jamais la portée qu’il a eu en Orient. De plus, le Digeste est aussi critiquable dans le fond et par conséquent dans la manière de réalisation de l’œuvre. Ainsi, si le Digeste semble clairement marqué l’apogée, le sommet du droit romain, cette annonce peut aussi être relativisée. Toutefois, il ne marque en aucun cas l’apogée de l’empire romain. Sa réussite réside surtout en un aboutissement de près de 1400 ans d’histoire du droit. Un aboutissement qui encore une fois est à tempérer.

De ce fait, il parait particulièrement intéressant d’étudier le Digeste de Justinien afin d’éclairer un passé du droit qui semble incontournable, pilier de la codification du droit de l’empire romain mais pas uniquement.

Ainsi nous verrons dans quelle mesure le Digeste peut etre considéré comme l’apogée du droit romain ? Si le Digeste de Justinien marque l’apogée du droit romain (I), il n’est pas dépourvu de limite, sa domination est aussi à relativiser (II).

I – Le Digeste de Justinien, symbole de l’apogée du droit romain

Pour comprendre la portée du Digeste dans le droit romain, il convient tout d’abord de s’intéresser à son contenu englobant plusieurs siècles de droit romain (A). Puis ensuite à son volume plus restreint mais plus intéressant et donc plus exploitable (B).

A. Un contenu immense englobant plusieurs siècles de droit romain

La constitution De auctore du 15 décembre 530, ordonne le début de la compilation du Digeste. Ainsi, Justinien souhaite mettre fin aux codifications antérieures obsolètes. Face au risque d’oubli de la doctrine romaine et à l’émancipation des coutumes locales qui éclipse le droit romain, l’empereur demande à Tribonien, professeur de droit de Constantinople, de se charger de la constitution du Digeste. L’objectif est d’obtenir d’ici dix années le premier recueil complet de la jurisprudence romaine. Le travail est colossal, voir presque insurmontable et Justinien en est bien conscient, il le met en avant dans la constitution Tanta qui accompagne sa compilation : « personne avant nous n’avait espéré pouvoir réunir ce qui paraissait tout à fait impossible à l’esprit humain ». On peut notamment noter l’échec partiel de Théodose dans son projet de compilation qui n’avait compilé que les constitutions impériales. Tribonien ne réalise pas seul ce gigantesque travail, il emploi une importante commission. Ainsi en seulement trois ans au lieu de dix prévus le travail semble achevé. Après avoir analysé, élagué et simplifié près de deux milles volumes écrits, soit trois millions de fragments, Tribonien rend ce magistral travail à Justinien. Il sera publié le 16 décembre 533.

Son contenu est donc d’une immensité rarement vue. Justinien en appelle même à Dieu dans la constitution Tanta : « Une telle entreprise fut l’œuvre de la Providence, car elle était irréalisable pour la faiblesse humaine ». C’est près de sept siècles de littérature qui sont retracés dans le Digeste avec des textes provenant de 38 jurisconsultes dont le plus ancien est Q. Mucius Scaevola (IIème siècle avant J.C.) et le plus récent Hermogénien (IIIème siècle de notre ère) selon Claire Lovisi. L’œuvre veut avant tout avoir un aspect pratique. Justinien veut clarifier le droit, il veut des solutions uniformes et faciles à utiliser selon un découpage thématique. Le Digeste comporte donc sept parties et 50 livres qui retracent les différents domaines du droit. On retrouve dans le Digeste des auteurs comme Ulpien ou Paul qui sont très majoritairement représentés.

Ainsi, Justinien a réussi là ou beaucoup avait échouer avant lui. En présentant en quelque sorte la synthèse d'une longue histoire juridique, Justinien favorise la lecture du droit romain ainsi que sa sauvegarde. Le Digeste rend le droit plus lisible qu’auparavant et donc un peu plus digeste (B).

B. Un volume plus restreint mais plus intéressant et exploitable

L’abondance voire la surabondance des textes de droit contribuait au déclin de l’empire romain. Justinien participe ainsi clairement à la rénovation des structures et pose grâce au Digeste et plus largement au Corpus iuris civilis des piliers solides et homogènes au droit romain.

Le volume retenue de textes est en effet largement restreint. Des plus

...