Le Droit Romain Des Francs

Le droit romain, et son évolution des premiers francs à Philippe le Bel.

Une date : -753, la fondation de la ville de Rome par Romulus. Une légende qui a bâti la plus grande et la plus importante ville de l’antiquité, elle a été le fondement de notre histoire et a jeté les bases de notre droit contemporain. Cette ville a servi de berceau à la création du Droit Romain, droit qui s’est fondé sur les citoyens de la cité.

Au fil des années et des événements qui jalonnent l’histoire de Rome, le Droit Romain s’est complexifié, devenant de plus en plus pointu et riche. Et c’est au fil de la conquête du continent par l’Empire Romain que le droit va prendre toute son importance, et atteindre son paroxysme sur l’Europe. Il sera écrit, connu et appliqué de manière uniforme dans tout l’empire.

C’est en 476, avec la chute de l’Empire romain d’occident que tout va changer. La Gaule est envahie par des peuples d’origine germanique sous la pression des Huns. Une peuplade va se dégager et imposer sa suprématie : les francs. Leur chef, Clovis, va se lancer dans la conquête de l’empire romain le menant ainsi à sa perte. Ces « barbares » arrivent avec leur coutume, leurs traditions et leur ignorance du droit romain.

Quelle sera l’évolution du droit romain à partir de la chute de l’empire romain ? Il va d’abord connaître, sous la domination franque, la décadence (I) et bénéficier, grâce aux capétiens, d’un renouveau (II).

I) La décadence du Droit Romain.

Le droit romain sera mis de côté au début de la dynastie mérovingienne (A) avant de se marquer durant la dynastie carolingienne (B).

A. Sous la dynastie mérovingienne. :

Il sera d’abord délaissé car il est extrêmement complexe et suite à une simplification, il retrouvera un peu de son influence.

1. Un droit romain incompris

a) Le latin est méconnu

b) Ce droit est extrêmement riche et vaste.

2. Son influence renaissante

a) Création de recueils

b) Rédaction des « Leges barbarorum »

B. Sous la dynastie carolingienne.

La courte remise en place de ce que fut l’autorité royale va mettre en exergue certains principes de droit romain. Cette reprise de domination ne sera que de très courte durée très vite endiguée par l’arrivée de la féodalité et la chute de l’autorité royale.

1. La monarchie à son paroxysme.

a. La renaissance de la notion romaine de l’Etat

b. Une activité législative revigorée.

2. Chute de la monarchie et rechute du droit romain

a. Retour du principe de la patrimonialité du pouvoir.

b. Naissance de la féodalité.

II. Renouveau du droit romain.

La redécouverte en 1070 du Corpus Iuris Civilis marquera

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