Histoire du droit romain

BIBLIOGRAPHIE ? Introduction Historique au Droit, Introduction Générale au Droit jean

Histoire du droit romain…

DISPENSE PAR LE DOYEN DE LA FACULTE DU DROIT CIVIL UCAO, UUA

Obs : termos importantes idades da historia

PLAN EN CHAPITRE :

1. CONCEPT DU DROIT ROMAIN, SON EVOLUTION DANS L’HISTOIRE (dans l’antiquité gréco-romaine, ancien droit romain et le caractère du droit romain : religieux, droit de coutume, la loi de 12 table, droit romain classique (prétorien), PRETEUR jurisprudence, Les codes

2. LES INSTITUTION DU DROIT ROMAIN (rapport juridique, sujet de droit, les actions ou procès) personne, choses et actions, la famille, le mariage, le régime patrimonial, la filiation et la patria-protestas ou la puissance paternelle, la succession : les testament, droit de propriété et son origine, les obligation etc.)

3. HERITAGE ANTIQUE ET MEDIEVAL DU DROIT ROMAIN. Après la chute du l’empire le droit romain a prit le devant. Dans l’histoire du droit romain. Les romains ont transformé le droit en art. le droit classique, étatisation du droit, droit morale et religion, la renaissance du droit romain, le droit de coutume, tradition canonique ;

4. LA GENESE DE L’ETAT ET L’APPLICATION DU DROIT, Souveraineté de l’état, notion romano canonique, constitution de l’état, le mouvement de codification. Les codifications, la problématique de la codification en Afrique. La codification allemande et française, le code et la science juridique. Le droit religieux.

INTRODUCTION :

PRELIMINAIRES : Le panthéon monument historique de la Rome.

Le droit romain partage avec le panthéon deux propriétés qui font sa valeur et lui assure une forme de pérennité : il faut de découvrir de l’intérieur pour comprendre sa beauté et cette beauté tient plus à son l’équilibre interne qu’à sa complexité. Comme le panthéon réconcilie l’horizontal et la verticale, les juristes romains ont toujours eut le souci de l’équilibre entre la justice et la sécurité, entre la stabilité de règle et leur nécessaire évolution, entre la logique et l’humanité, entre l’abstraction et l’adéquation au problème concret.

Cette observation de RENE ROBAYE laisse deviner sans peine la place du choix du droit romain dans l’architecture juridique de l’humanité d’une part. et d’autre part elle renvoie à ce que les juristes romains exprimaient dans leur sagesse légendaire au sujet de la société et du droit : « UBI SOCIETAS IBI IUS. Le droit et la société sont contemporains ».

En effet toute forme de regroupement sociale est liée nécessairement à l’existence et à l’observation de normes qui en réglemente le bon fonctionnement. L’adage latin UBI SOCIETAS IBI IUS l’exprime de façon lapidaire et merveilleuse. Les sociétés antiques et médiévales n’ont pas échappé à ce phénomène qui de nos jours semble un acquis. Car elles avaient des coutumes orales qui servaient de cadre au comportement de leurs membres. Avec l’évolution ces coutumes ont connues une certaines structuration et systématisation à l’époque médiévale.

Cependant la problématique du droit telle que nous la posons aujourd’hui, c a d le droit comme objet d’une réflexion théorique à été l’œuvre de grec et des romains. Il est vrai dans la construction du droit, chaque époque a joué un rôle important. Cependant, les fondements de l’édifice juridique remonte à l’antiquité en Grèce et notamment en Rome où s’était développé une intense activité juridique. Et si en droit public les grecs étaient les plus remarquables, en droit privé par contre la supériorité revenait aux romains. Dans ces deux branches fondamentales du droit, l’apport de civilisations grecques et romaines a été remarquable et continue de servir de cadre pour les systèmes juridiques contemporains. En droit privé les romains ont su découvrir des solutions techniques de grandes qualités en faisant accomplir au droit un progrès décisif en le transformant en une véritable science pensée et théorisée.

Ainsi à partir de Rome une culture juridique est né en Europe et l’expression IUS COMMUNE indique aujourd’hui le droit romain de l’antiquité reconnu communément comme le droit de l’Europe de l’ouest grâce aux travaux de GLOSSATEURS à l’université de Bologne. Il est bien attendu que les différentes citées avaient un droit spécial et des statuts. Mais face à ces droits particuliers le droit romain assumait la qualité d’un droit commun européen.

Au regard de ce qui précède ont comprend l’affirmation suivante : « le droit a été le génie propre de Rome, et ce à juste titre que le peuple romain a été appelé le peuple de droit.

Il faut noter par ailleurs que le développement de ce droit romain a été favorisé par la canonistique, en effet, unité européenne du droit canonique a contribué de façon déterminante à l’unification des bases juridiques étatiques ; vers la fin de l’empire romain l’église devint la seule puissance universel hiérarchisé et son droit a beaucoup influencé les société. Vers la fin du XI et surtout aux XIIe la découverte de compilation justinienne a donné lieu à une connaissance intellectuelle sur le plan juridique. (les code les digeste , les institutes et les nobles) ; l’affirmation de la puissance de l’église a fait fleurir le droit canonique dans ce contexte d’effervescence intellectuelle. Ainsi le doit romain et le droit de l’église sont devenu le droit commun de l’Europe. On les dénomme droit savant par opposition au droit coutumier parce qu’ils étaient enseignés dans les université.

Le droit romain s’est développé tout au long de l’histoire romaine dans un cadre politique qui s’étend de début de la république vers l’an 500 avJ jusqu’au VI siècle de notre ère. Il s’agit là d’une activité politique qui couvre environ un millénaire. La loi de 12 tables ou LEX DUODECIM TABULARUM (450 avJ) et les compilation de l’empereur justinien (529-533 notre ère) constituent les deux grand monuments de cette intense activité juridique romaine. Après la chute de l’empire le droit romains a survécu en son temps et a été recueillit enrichi et transmit par l’époque médiévale.

L’objet de notre cours des institutions du droit romains au système juridique moderne et de présenter à des étudiants qui aborde pour la première fois les études de droit, les

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