Politique et International
18 620 Politique et International dissertations gratuites 18 421 - 18 435
-
USA constitution
«La Constitution des États-Unis est, selon ses propres termes, la « loi suprême du pays »». La constitution des États-Unis est la loi la plus puissante, elle ne doit en aucun cas être confondue avec les constitutions fédérales ayant existé avant elle. La démocratie est un type de gouvernement
1 038 Mots / 5 Pages -
Usufructo Derecho
Le droit de propriété est défini par le Code civil français comme étant « Le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par la loi ou les règlements » (Article 544 C. civ.). Le démembrement est
428 Mots / 2 Pages -
Usurpation d'identité
Le notaire a plusieurs rôles. Plusieurs organisations et associations sont chargées de détecter, répertorier et combattre les fraudes liées à la propriété. Ils sont d’autant plus efficaces dans les usurpations identités et les déclarations frauduleuses. Lors d’une usurpation d’identité, l’escroc signe les papiers du prêt avec la signature du prétendu
583 Mots / 3 Pages -
Utilisation de cookies
Les cookies assurent le bon fonctionnement de nos services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l'utilisation des cookies. OK En savoir plus Résultats de recherche Weblettres - Groupe de travail Terminale L www.weblettres.net/pedagogie/gt.php?p=fichiers Place et fonction du "rêve" dans Lorenzaccio de Musset - Fichier envoyé le ... du Duc est-il
514 Mots / 3 Pages -
Utilisation de cookies
Ok En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus. ;_ Syndicate this site (rss) Syndicate this site (XML) Catégories 1295 1432 410/500 59 721 732+366 ABC*ACB Âcres fins Afauxrismes Arbre à came Aujourd'hier B
2 984 Mots / 12 Pages -
Utilisation des droits acquis
Ces restrictions ne concernent pas la cession de droits épargne logement entre époux mariés sous le régime de la communauté légale. Il est possible de céder un plan non clos (épargne + droits acquis) par acte notarié si le bénéficiaire n'a pas déjà un PEL. Les droits acquis les plus
220 Mots / 1 Pages -
Utiliser la base de données Metamax
DROIT : Cas 1 : Métamax 1) La loi française sous le nom de droit des producteurs de bases de données, consiste à protéger l'investissement de la personne qui prend l'initiative et le risque des investissements en vue de constituer une base de données. La loi reconnaît donc à cette
289 Mots / 2 Pages -
Valeur et portée du principe de liberté contractuelle en droit positif
D’après le professeur Philippe Delebecques “la liberté contractuelle demeure le principe”. Ainsi, il faut comprendre que les parties aux contrats sont maîtres d’elles-mêmes. En effet, la liberté implique que chacun est maître de soi-même et exerce comme il le veut toutes ses facultés. Il ne faut pas oublier, pourtant que
1 581 Mots / 7 Pages -
Valeur explicative, descriptive ou probatoire du document
Un document renvoie à un ensemble formé par un support et une information, celle-ci enregistrée de manière persistante. Il a une valeur explicative, descriptive ou de preuve. Vecteur matériel de la pensée humaine, il joue un rôle essentiel dans la plupart des sociétés contemporaines, tant pour le fonctionnement de leurs
208 Mots / 1 Pages -
Valeur juridique des PGD
“Le sens d’un texte n’est pas devant lui mais derrière lui” - Jean Ricoeur dans Du texte à l’action. Cette citation peut correspondre aux PGD. En effet les principes généraux du droit sont des règles non écrites de portée générale qui ne sont formulées dans aucun texte mais que le
2 285 Mots / 10 Pages -
Validité d'une norme
En raison de la masse de textes en vigueur, plus de l’articulation de l’ordre juridique interne avec l’ordre juridique international, et ainsi que la modification désormais incessante du droit en fonction des changements de gouvernements et de la volonté du législateur, il se peut que plusieurs normes s’appliquent pour
1 398 Mots / 6 Pages -
Validité du contrat : Le contenu du contrat
Validité du contrat : le contenu du contrat. Le contenu du contrat est constitué de trois parties, l’objet du contrat, la licéité, et l’équilibre. Définition de l’objet du contrat : L’objet du contrat renvoie à plusieurs éléments, dont les obligations des parties issues du contrat. Ces obligations portent sur des
806 Mots / 4 Pages -
Valuation report, the automotive industry
Sector Overview. * The automotive industry comprises a wide range of companies and organizations involved in the design, development, manufacturing, marketing, and selling of motor vehicles. * Strong Market in terms of both, the domestic demand and exports. * India has significant cost advantages; auto firms save 10-25 per cent
525 Mots / 3 Pages -
Value Chain Quick
http://dissertationsenligne.com/print/Strat%C3%A9gie-De-Philips/74.html The value Fast Food is linked with the Service because Quick in a range of service-related activities, including training of the producer team and adjustment and disposition of machines in order to achieve this goal. The value Fast Service is linked with Operations because Quick converts the inputs provided
266 Mots / 2 Pages -
Vandroux daphné commentaire séance 8 et 9 : le conseil constitutionnel
Vandroux daphné commentaire séance 8 et 9 : le conseil constitutionnel D’après l’auteur Jean-Louis Debré parut dans le monde « la constitution est désormais l’affaire des citoyens » en 2011, « La QPC relève que la France est devenue une démocratie suffisamment mûre pour accepter pleinement l’état de droit. La
3 426 Mots / 14 Pages