Monde du Travail
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TD messagerie à la recherche d'un opticum
Couvelard TPL12 Manon TD Messagerie à la recherche d’un optimum Afficher l'image d'origine Mr Brulin Quelques définitions : Traction : Le service de la traction est le service chargé des transports et du matériel qui y est utilisé. Plateforme : On appelle plateforme : un bâtiment dans lequel les marchandises
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TD miel
Travaux dirigés: Sur le miel ( Famille Mary) Mission 1: Repérer les concurrents. Identification des outils de recherche: Google Yahoo Bing Annulaire Méthodologie: Recherche sur des concurrents présent dans différents pays Choisir les plus intéressant Puis faire un tableau avec ceux qui ont été sélectionné ( avec des critères) Miels
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TD N1 Macroéconomie
TD N1 Macroéconomie 1. Économie viens du grec « Oikonomos » qui signifie le gestionnaire de la maison. L’économie correspond à l’ensemble des activités d’un collectivité humaine relatives à la production, distribution et consommation de richesses. 2. Besoin : sentiment de manque que la personne cherche à effacer par la
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TD note stucturée
Pierre, étudiant en droit, va bientôt terminer ses études. Et il s’interroge sur son futur statut professionnel. Le droit de travailler est inscrit dans la Constitution, c’est une liberté fondamentale d’accès à une activité professionnelle. Ce principe de liberté est reconnu non seulement par la Constitution mais aussi au
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TD numéro 2
1. L’enregistrement comptable a été effectué en décembre et correspond à une régularisation permettant de déduire la charge du résultat comptable de l’exercice N
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TD n° 2 : L’ Etat unitaire : le cas de la France
TD n° 2 : L’ Etat unitaire : le cas de la France Principes d’unité et d’indivisibilité en France : mythe ou réalité ? « Il faut enraciner l'unité de la République dans la diversité et l'autonomie de ses collectivités. » Cette citation de Pierre Mauroy, prononcée quand il était
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TD n°1 droit privé
Correction TD 1 1er exercice Nature juridique du texte : texte de loi 2 août 2021 = correspond à la promulgation de la loi Etape de la loi -L’élaboration de la loi : on la crée -La promulgation = déclaration officielle du texte -La publication de la loi (tout le
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TD n°2 DPG : « Les usages du droit pénal en temps de crise sanitaire »
TD n°2 DPG : « Les usages du droit pénal en temps de crise sanitaire » « L’épidémie consécutive au virus Covid-19 a suscité une législation pénale dont l’originalité́ peut se résumer par l’expression de « doit pénal de crise » (V. P. Conte, Le droit pénal de crise :
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TD n°3 de Droit Administratif
________________ SOLITRO Marie L2 Gpe B4 TD n°3 de Droit Administratif L’arrêt étudié aujourd’hui a été rendu par la Cour Administrative d’Appel de LYON, Préfet de la région Rhône-Alpes, le 24 avril 2012, et porte le numéro 12LY00203. Dans cet arrêt, une délibération des 24 et 25 février 2011 du
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Td n°7, Les conditions générales d’engagement de la responsabilité et la responsabilité pour faute.
Guerin Odile Td n°7, Les conditions générales d’engagement de la responsabilité et la responsabilité pour faute. Cas pratiques. Cas 1 Sur quel(s) fondement(s) pourra être réparé le préjudice subi par la jeune fille et devant quel juge ? Qui devra supporter la charge de la réparation ? Deux personnes physiques
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TD page 8-9 BTSCI 1er Droit
BTSCI1 Rédaction d’une note structurée p 8-9 Pierre, jeune étudiant qui va bientôt finir ses études de droit, hésite entre trois professions qu’il aimerait exercer après ses études qui lui offre trois types de statut différent, le métier de juriste d’entreprise(statut de salarié), la profession d’avocat (statut libéral) et la
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TD présentation
TD Droit Public pierre.juston@ut-capitole.fr Plusieurs choses à faire si l'on vient en TD: -apprendre les notions nécessaires pour la séance (écrites sur la plaquette) -ne jamais copier quelque chose (si l'on reprend un auteur, on le cite/définition dans un manuel, citer le manuel/toujours citer ses sources) -avoir lu le cours,
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TD RECAPITULATIF DE PRIX NEGOCIATION BTS
Partie 8 Chapitre 2 Protection et Contrats de Propriété Industrielle Application 1 : Répondez aux questions suivantes Q1. En France, quel organisme est chargé de la propriété industrielle ? En France, l'organisme chargé de la propriété industrielle est l'INPI, l'Institut Nationale de la Propriété Industrielle. Q2. La propriété intellectuelle regroupe
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TD responsabilité
Monsieur Paul raccompagne un ami Pierre d’une soirée quelque peu enivrée. Epuisé par une dure et longue journée de travail, il a de plus en plus de mal à supporter les réflexions de son comparse. Boxeur amateur et assez impulsif, il finit par asséner un crochet du droit à son
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TD responsabilité civile
Préparation de TD Séance 8 Le propriétaire d’une voiture la voit prendre feu dans des conditions pouvant révéler un vice de fabrication et souhaite alors agir en responsabilité. Sur quels fondements l’assureur peut-il obtenir réparation du véhicule de son client ? I) Sur la caractérisation de la responsabilité du fait
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