TD responsabilité

Monsieur Paul raccompagne un ami Pierre d’une soirée quelque peu enivrée. Epuisé par une dure et longue journée de travail, il a de plus en plus de mal à supporter les réflexions de son comparse. Boxeur amateur et assez impulsif, il finit par asséner un crochet du droit à son ami.

Ce dernier s’effondre. Tout en se relevant il constate avoir la branche de ses lunettes de vue cassée mais également le nez fracturé.

Monsieur Paul est-il fautif ? Pierre peut-il obtenir réparation de son préjudice auprès de celui-ci ?

        Monsieur Paul, boxeur amateur et après une soirée enivrée, assène un crochet du droit à son ami Pierre. Ce dernier s’effondre et constate avoir la branche de ses lunettes de vue cassée ainsi que son nez fracturé.

Nous nous questionnerons sur la responsabilité de Paul, ainsi que les préjudices subis par Pierre.

1. La responsabilité de Paul

        Les faits sont les suivants, monsieur Paul raccompagne son ami Pierre après une soirée enivrée. Monsieur Paul, boxeur amateur, et épuisé de sa longue journée de travail, assène à son ami un crochet du droit.

Le problème de droit est le suivant ; Paul est-il fautif ?

En droit,

L’article 1240 du code civil dispose que « Tout fait quelconque de l’homme qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ».

En l’espèce,

La pratique de la boxe, de monsieur Paul, lui confère une certaine expérience et technique que son ami, qui ne pratique pas ce sport,n’a sûrement pas. De ce fait, monsieur Paul était conscient et connaissait sa force de frappe.

Malgré tout, on constatera une circonstance « atténuante », ce dernier avait bu et était épuisé de sa journée de travail, de plus il est de nature impulsive. On relèvera également que monsieur Paul avait, durant la soirée, sûrement un peu bu. De ce fait, il n’était pas conscient de ces actes.

En conclusion,

Au vu des modalités de l’article 1240 du code civil, Paul ayant causé à autrui (Pierre) un dommage, il est fautif.

          II. Le préjudice de Pierre

Les faits,

Suite au crochet du droit, asséné par monsieur Paul, Pierre s’effondre. En se relevant, il constate que la branche de ses lunettes de vue est cassée ainsi que son nez fracturé.

Le problème de droit est le suivant Pierre peut-il obtenir réparation de son préjudice causé par monsieur Paul ?

En droit,

L’article 1353 du code civil dispose que « Celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver.

Réciproquement, celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l'extinction de son obligation ».

En l’espèce,

On ne peut pas affirmer avec certitude que le nez et la branche des lunettes de vue ont été cassés par le crochet du droit asséné par monsieur Paul. On peut ce questionner sur les conséquences de la chute de Pierre. En effet, la chute a pu être responsable de ces dégradations.

En conclusion,

Selon les modalités de l’article 1353 du code civil, Pierre peut obtenir réparation de son préjudice, si il est en mesure de prouver que son nez et sa branche de lunette de vue ont été cassé par le crochet du droit émis par Paul.

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