Monde du Travail
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TD COURS
TD droit administratif en date du 28/09/2015 Méthodologie de l’introduction. -Accroche -Fait -Procédure -Arguments et fondements juridiques. -Problème de droit qui n’est pas la solution sous forme interrogative. C’est une mise en perspective des problèmes théoriques auxquels le juge a dû se confronter. - Solution en deux-trois phrases. Place de
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TD CROATIE
ASSIÉ Chloé 1TST2 Tourisme et Territoire : CROATIE 1) La Croatie se trouve au Nord de la méditerranée, au nord de la mer adriatique. Elle est entourée de la Slovénie, la Hongrie, la Serbie, la Bosnie-Herzégovine et le Monténégro qui constituaient la Yougoslavie, créé en 1919. La capitale est Zagreb.
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TD d'affectation du résultat
TD AFFECTATION DU RESULTAT CAS 1 : On extrait de la balance d’une SA au 31/12/N les soldes suivants : - Capital souscrit, non appelé ………………………………………… 1 250 000 - Capital souscrit, appelé versé, non amortis ………….………….…. 11 250 000 - Réserves légales ………………………………………………...…… 2 376 000 - Autres réserves
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TD DE COMMUNICATION
TD N°1 Communication Analyse de la communication de Parthena Consultant et de la concurrence sur le marché Réalisé par : A. BEGIN – M. BIZOT – A. LEMAISTRE ________________ Sommaire 1. INTRODUCTION : Présentation de la société et rappel du contexte 2. LES OBJECTIFS : Tableaux 1, 2 et 3
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TD de Comptabilité
TRAVAUX DIRIGE N°1 (L2) APPLICATION 1 L’entreprise INTELCOOP vend des marchandises à crédit d’une valeur de 25 000 000 F dont 10 000 000 F à LOGINFO, 7 000 000 F à METALCO et 8 000 000 F à EDITCONSULT respectivement le 05/11, 08/11 et 10/11. Le délai fournisseur est
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TD de cybersécurité
Sécurité td n ◦2 Introduction à la cryptographie Exercice 1. Introduction au modulo Imaginons un monde où n’existeraient que les nombres de 1 à 12, comme sur une horloge. Après 12, on retrouve 1, 2, 3 ... Le 12 se confond avec le 0. L’arithmétique serait particulière. Le résultat des
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TD de DLF résumé de 6 séances
Résumé TD DLF Séance 1 : CJUE (Cour de Justice de l’UE) – CourEDH – Système IADH – Système ADHP – PIDCP CJUE Charte des droits fondamentaux – 2000 Petite europe CourEDH Convention Européenne des Droits de l'Homme - 1950 Conseil de l’Europe Système IADH (américain) Convention IADH - 1969
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TD de Droit
TD de Droit I- La notion de droit La règle de droit : c’est un ensemble de règles qui nous permet de vivre en société. Caractères de la règle de droit : ➔ Contraignant ( permet de différencier avec la règle de moral), elle sanctionne si infraction. ➔ Général, applicable à tous, s’oppose à la
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TD de droit : la nullité
Séance n°2 : la nullité 1. L’opposition Législateur dispositions pour éviter mariages nuls. Acte d’opposition empêche célébration du mariage dans seules hypo ou mariage peut ê annulé si il était célébré. 1. Droit de former opposition = atteinte grave au principe de la liberté matrimoniale. Ce droit appartient à un
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TD de droit civil
DROUIN Pauline L1 G3 TD 3 – droit civil 1. Dans la décision du Tribunal des conflits (8 février 1973), la juridiction est composée de : - quatre conseillers d'Etat en service ordinaire élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat - quatre magistrats du siège hors hiérarchie de la Cour
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TD de droit civil
Ghalia Ben Jdidia Groupe : CIVAFF1102 Numéro étudiant : 21911333 TD CIVIL 3 : CAS PRATIQUE N°1 les époux nage acquiescent un appartement le 2 octobre 2020 auprès d’une agence immobilière. Ils décident de le mettre en location. Cependant, ils n’ont pas pu bénéficier des avantages fiscaux et reprochent à
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TD de droit civil sur la loi sur la protection du consommateur
Thème 1 : loi sur la protection du consommateur Pourquoi a-t-on besoin de protéger le consommateur ? Les lois de protection du consommateur : l’acheteur a été rabaissé au rang de consommateur depuis les 60’s 70’s et il a fallu le protéger. Les gens qui consomment le plus de 20
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TD de droit civil: conflit de lois dans le temps.
TD Civil n°4. Conflit de lois dans le temps : problème d’application de lois dans le temps -> Comment va se pass la transition entre l’ancienne loi et la nouvelle loi // Dans quelles conditions va s‘opérer le passage de la loi antérieur à la loi nouvelle. Valeur législative :
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TD de droit constitutionnel
Droit constitutionnel général Exercices 2017/2018 Séance 1 : Commentaire : J. Giraudoux, La guerre de Troie n’aura pas lieu, 1935, extraits. Séance 2 : Dissertation : « La Constitution doit-elle garantir les droits des citoyens ? » Séance 3 : Commentaire : R. Debbasch, Droit constitutionnel, 2010, extraits, doc. 2 de la plaquette. Séance 4 : Dissertation : « l’Etat n’est-il qu’une
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