Td séance 17 dissertations et mémoires
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Compte rendu séance immobilier
Timbre 10 novembre 220xx COMPTE RENDU Objet : réunion du 10 novembre relative au dépassement de la livraison d’une construction Réf. : Marché 22 La réunion prévue par la note de service 54 du 3 novembre s’est tenue le 10 novembre à 14 heures sous la présidence de Monsieur Dupont, conducteur de travaux. Étaient présents : M. DUPONT : conducteur des travaux M. MULLER : chef du service marketing Mme. MUSSO : architecte M. LOUIS
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17 concept clé MDE
Les concepts clés de MDE Afin d’introduire la formation en Management des Entreprises, chaque apprenant devra être capable de : * Définir les 17 concepts clés de MDE * Comprendre l’interaction entre ces concepts à partir d’un schéma Voici les 17 concepts clés à connaître : 1. Entrepreneur : Une ou plusieurs personnes qui repère une opportunité de marché dans la perspective de l’exploiter afin de dégager du profit. Il incarne le pari de l’innovation
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TD UE 3.1 S2 Situation de soins Madame Walter
UE 3.1 S2 TD MME WALTER22 avril 2020 TD UE 3.1 S2 Situation de soins Madame Walter Madame Walter est âgée de 38 ans et souffre depuis 4 ans d’une hernie discale. Son médecin traitant la suit pour des douleurs provoquées par la hernie et prescrit chaque année une IRM du rachis pour contrôler l’évolution de la hernie. En lien avec le chirurgien orthopédiste, le médecin traitant sait que jusqu’à ce jour l’indication d’opérer n’est
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TD droit privé
Selon Jhering, juriste allemand, une règle de droit sans contrainte serait « un feu qui ne brûle pas, un flambeau qui n’éclaire pas ». Connu pour son livre Der Kampf ums Recht, il est le précepteur de l’école sociologique moderne et historique du droit. Par cet adage, il insistât sur le caractère coercitif indispensable à l’existence du droit. Une règle de droit se définit comme une règle de conduite générale et obligatoire et est l’instrument
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TD droit des personnes : Séance 2
TD droit des personnes : Séance 2 Question : 1) L’article 311-21 du code civil a été modifié par les jurisprudences de 2002 et de 2013 2) La déclaration conjointe de choix de nom de l’enfant est obligatoire, Les parents doivent faire une déclaration commune de choix du nom de famille, la déclaration se fait sur le formulaire cerfa n°15286*01, les parents signent tous les 2 le formulaire à la même date, le formulaire doit
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Université Aix-Marseille, TD Introduction au droit
Université Aix-Marseille TD Introduction au droit, PONSOT Frédéric Devoir Maison 1) Pour les Français, L’État peut tout faire. Les Français se placent sous la protection de L’État non pas car ils sont un peuple d’assistés mais parce que l’Histoire leur a façonné un inconscient collectif. C’est L’État qui permet à la France de subsister, qui permet à la France de se relever des crises qu’elle à traversé ( pandémie, guerre etc ). 2) Les fonctions
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Analyse économique TD n°1 questions 2 à 5
Analyse économique TD n°1 questions 2 à 5 2) L'économie néo-classique et l'économie classique sont deux courants de pensée très distincts qui définissent les concepts économiques de manière très différente. La théorie économique classique est la conviction qu'une économie auto-régulée est la plus efficiente et la plus efficace, car à mesure que les besoins se développent, les gens vont s'adapter pour répondre aux besoins de chacun. L'économie néo-classique repose sur la théorie sous-jacente selon laquelle
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TD Fiche d'arrêt Cour de cassation du 4 février 2015
Faits : Mr Vincent X et Mme Caroline X font de la motomarine. Mme Caroline X était passagère du véhicule conduit par Mr Vincent X. Elle est projetée en arrière lors d’une accélération de Mr Vincent X. Elle subi un préjudice corporel. Procédure : Mme Caroline X, demanderesse, assigne Mr Vincent X et son assureur Matmut, défendeurs, en réparation de son préjudice. Les défendeurs appellent en garanti la société Bombardier (produit récréatif fabricant de
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TD Fiche de lecture
Fiche de lecture I - Introduction 1.1 Présentation des auteurs Laurence Venchiarutti est une infirmière libérale, expert infirmier de Nantes avec, Jérôme Chevillotte infirmier anesthésiste, expert infirmier à l’hôpital Percy, à Clamart. 1.2 Genre Il s’agit d’un article de La revue de l’infirmière, Avril 2008, Numéro 133. 1.3 Thème traité Dans leurs articles qui se prénomme « Le secret professionnel », les auteurs parlent du rôle de l’infirmier dans la pratique juridique notamment grâce aux
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TD droit constitutionnel
Td droit constitutionnel - n°1 La notion de souveraineté Elle apparait en 1576 dans un ouvrage de Jean Baudin, pour lui la souveraineté représente le pouvoir exercé par le monarque. Au fur et à mesure, le pouvoir exercé n’est plus identifiez par rapport au monarque mais par rapport à l’État. Ceci s’explique, vu qu’il y a une disparition de la monarchie. L’État porte cette souveraineté, aujourd’hui dans notre constitution, le peuple et la nation porte
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TD LF Séance 1 principe d'égalité Devillé Valérie M1 Droit public EAD
Devillé Valérie M1 Droit public EAD DROIT DES LIBERTÉS FONDAMENTALES Séance 1 : Le principe d’égalité 1. Questions 1. Techniques de mise en œuvre du principe d’égalité utilisées par le Conseil constitutionnel français : Pour que le principe d’égalité devienne un paramètre du contrôle de constitutionnalité des lois, il faut attendre la décision Taxation d’office du 27 décembre 1973. Dans sa décision Quotas par sexe I, du 18 novembre 1982, ainsi que pour ses décisions
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Netflix, TD d'économie
TD d’économie : 1) Netflix est une entreprise américaine dans l’industrie de la vidéo à la demande. Elle a été fondée en 1997. Netflix est devenue le leader mondial dans la diffusion de films, de séries, de documentaires. La plateforme s’oppose donc aux pratiques illégales : du téléchargement. 2) Les agents économiques sont l’ensemble des personnes physiques ou morales qui prennent des décisions d’ordres économique. Ce sont les ménages, les entreprises, les sociétés financières, les
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TD de droit civil
Ghalia Ben Jdidia Groupe : CIVAFF1102 Numéro étudiant : 21911333 TD CIVIL 3 : CAS PRATIQUE N°1 les époux nage acquiescent un appartement le 2 octobre 2020 auprès d’une agence immobilière. Ils décident de le mettre en location. Cependant, ils n’ont pas pu bénéficier des avantages fiscaux et reprochent à l’agent immobilier un manque d’informations à ce sujet et souhaitent donc annuler la vente. Le contrat peut-il être annulé par vice du consentement ? L’article
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Histoire des institutions publiques, thème TD n°3 : Les intendants, agents de l'absolutisme monarchique
Histoire des institutions publiques, thème TD n°3 : Les intendants, agents de l'absolutisme monarchique: Commentaire de texte sur une '' Lettre de commission de Turgot '' Gaston Zeller affirmait « L'institution a eu plusieurs périodes de splendeur, d'abord pendant la Guerre de Cent ans , puis au temps des guerres de religions. C'est la faiblesse du pouvoir central qui , a deux reprises , a fait la puissance des gouverneurs : lorsque l'autorité royal s'est
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TD Anatomie
TD 1 Anatomie 1. Différence entre le pédicule et la lame ? 2. Caractéristique de la colonne vertébral dans le plan frontal, dans le plan sagittal ? La colonne vertébrale est rectiligne dans le plan frontal alors que dans le plan sagittal elle est serpentiforme. Lordose : Concavité postérieure Cyphose : Concavité intérieure 3. Quelles sont les côtes vraies, les fausses côtes, les côtes flottante, justifier ? Les 7 premières côtes sont des vrai côtes,
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TD Principe de non rétroactivité des lois
TD Droit Civil séance n°5 Sujet : Le principe de non rétroactivité des lois Selon l'article 2 du Code Civil, "La loi ne dispose que pour l'avenir; elle n'a pas d'effet rétroactif". Cela signifie le côté rétroactif de la loi est interdit. Lorsque l'on parle de "principe de non-rétroactivité des lois", on ne parle pas seulement de non-rétroactivité des lois, mais du principe de ce phénomène. Un principe peut être défini de plusieurs manières. Tout
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Commentaire du 17 février 2016
TD n°1 : La notion de bien Commentaire de l’arrêt du 17 février 2016 rendu par la première chambre civile de la cour de cassation : « Toute personne physique ou morale a droit au respect de ses biens. Nul ne peut être privé de sa propriété que pour cause d’utilité publique et dans les conditions prévues par la loi et les principes généraux du droit international ». Cette définition montre l’étendu de la notion
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TD histoire du droit
Correction: “Autorité”: auctoritas, notion qui était au départ celle du sénat, qui s’imposaient et dirigeait la politique romain (patres), ici pouvoir spécifique de l’empereur (mm Auguste a la mm racine de ce mot), l’Empereur impose son pouvoir au début de l’empire en dehors des magistratures qui exercent une protestas (puissance, compétences limitées par un cadre juridique). Reprise tradition romaine : récupérer du prestige car le droit romain est une référence et l’a citée permet de
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Séance de sport
NOM : GODART Prénom : Elisa N° étudiant :11806794 Activité et créneau habituel : Lundi à 15h45 Date du travail à distance :13/11/2020 Consigne : Cette séance en autonomie doit être composée en vue d’un entretien de soi et doit respecter vos capacités. Attention chaque élément de travail pris séparément ne doit pas forcément vous fatiguer. Il faut que le travail dure environ 45 min, échauffement compris. Les exercices peuvent être pris sur le site
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TD Pénal, la légitime défense
TD Pénal Séance 7 1. La légitime défense Cas pratique : Robert 35ans est passionné par les sports de combat. Le 3 mai, sa maman fût verbalement agressée par son jeune voisin, Albert. La discussion devient bruyante et animée. Robert, pour défendre sa mère, assène à Albert un coup de barre sur la tête. L’affaire est portée devant la justice, Robert est condamné à 6 mois de prison et 1000 euros d’amende ainsi qu’a la
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TD - actes et faits juridiques
Table des matières TD séance 2 : 1 Chapitre 1 : Fiche TD3 : Les maux de la loi 1 Section unique : Exercice : 1 Chapitre 2 : Fiche TD4 : 1 Section 1 : Exercice 1 : 1 I) donnez la définition : 1 II) comment reconnait-on un arrêt de cassation ? 2 Section 2 : Exercice 2 : 2 I) Doc n°1 : 2 II) Doc n°2 : 2 III) Doc n°3
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TD Sephora
Bloc 1- Sephora 1 page 109. 1. L’expérience omnicanale signifie que le client peut établir un contact avec l’unité commercial grâce à différents canaux (téléphone, mail) et différents outils digitaux (téléphone, tablette) Le parcours client est le chemin que le client fera pour se renseigner et acheter un produit en utilisant les canaux mis à sa disposition. 2. Bornes interactive : • le client peut consulter tout le catalogue sephora, y faire ses achats et
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Pestel td 2
Comparaison Tube 1/Tube 2 Nous observons l’absence de trouble dans le tube 1 en fin d’expérience et la présence de trouble dans le tube 2 en fin d’expérience. Or, nous savons que : -l’albumine se présente sous l’aspect de particules blanches en suspension (flocons d’albumine) -les acides aminés et les petits peptides sont solubles dans l’eau et donnent des solutions limpides -tube 1 contient : pepsine pH2 + albumine pH2 -tube 2 contient : eau
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Ifsi td immunologie
TD IMMUNOLOGIE LES OBJECTIFS : Différencier l’immunité́ spécifique (adaptative) de l’immunité́ non spécifique (innée) Expliquer le mécanisme d’une réaction inflammatoire et en reconnaitre les signes Prendre en charge et surveiller une plaie cutanée Définir un anticorps Définir un antigène Définir la fièvre Expliquer le rôle d’un antibiotique LES PRE REQUIS : Cours d’immunologie de l’UE 2.2 Cours d’immuno-pathologie de l’UE 2.10 Travail dirigé sur l’hygiène des mains et les antiseptiques UE 2.10 LES MOYENS TD
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Commentaire d'arrêt, Conseil d'Etat, 17 avril 2020
Commentaire d’arrêt – Conseil d’Etat, 17 avril 2020 Le Conseil d’Etat, dans un arrêt de rejet, rendu le 17 avril 2020, ayant eu les honneurs du bulletin, se prononce sur les pouvoirs de police générale du maire en période de crise sanitaire. En l’espèce, le maire de la commune de Sceaux a pris un arrêté le 6 avril 2020 obligeant toute personne de plus de 10ans à porter un masque lors des déplacements dans l’espace
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