TD histoire du droit

Correction:

“Autorité”: auctoritas, notion qui était au départ celle du sénat, qui s’imposaient et dirigeait la politique romain (patres), ici pouvoir spécifique de l’empereur (mm Auguste a la mm racine de ce mot), l’Empereur impose son pouvoir au début de l’empire en dehors des magistratures qui exercent une protestas (puissance, compétences limitées par un cadre juridique). Reprise tradition romaine : récupérer du prestige car le droit romain est une référence et l’a citée permet de prendre de l’autorité vis-à-vis des citoyens.

Texte latin, le premier mot du texte est utilitas

« par la grâce divine » : le même dieu, religion chrétienne : conversion au christianisme.

313, Édit de Milan : conférence, Constantin se convertit officiellement au christianisme, fin des persécutions, religion chrétienne devient licite.

380, Édit de Thessalonique : fait chrétienne religion officielle de l’Empire.

« Ecclesiastique » = ceux qui connaissaient le droit romain, l’Église cherche à le diffuser en romanisant ces peuples dits barbares, Les évêques en tant que seigneurs, ont une compétence juridictionnelle (de juger) qu’ils participent dans le conseil qui a adopté le Bréviaire.

« Semblant être injuste dans le droit » :  aspect des interprétations (inter.) Évêque Ulfila traduit la bible en goths, en 325 Concile de Nicée donne une version semblable à la religion. Ces populations parlaient un latin vulgaire loin des formulations classique du droit romain (les wisigoths ne comprenaient donc pas tjrs les textes d’où l’utilité des interprétations, petite notices explicatives).

Finalité pratique : empêcher les procès, les limiter, quand loi est claire il y a moins de possibilité d’argumenter donc les procès vont plus vite, on connait la règle et on l’applique plus rapidement.

Discipline : particularité du droit

Fondamental dans la transmission du droit romain et c’est un exemple de l’autonomie du droit (se maintient malgré les conflits/changements politiques)

Métaphore filée de l’obscurité (à voir à la séance prochaine).

Comment la mise en place par Alaric II d’un recueil de lois applicables a ses sujets romains participe de la diffusion et de la conservation des sources de droit romain en Occident ?

L’œuvre de compilation effectuee a la demande d’Alaric II afin de rassembler et clarifier l’ensemble des sources de droit applicables a ses sujets romain (I), fit l’objet d’une mise en œuvre pratique dont la portee a depasse le cadre du seul royaume de Wisigoths (II).

1. Une compilation opportune des sources du droit applicable aux sujets romains du roi Wisigoths

La loi romaine des Wisigoths qui tend a clarifier et a simplifier les sources de droit des sujets romain d’Alaric II (A) est le resultat d’un travail collectif effectue par une commission nommee par le roi (B).

1. Une clarification du droit applicable aux sujets romains du roi
2. Une œuvre collective mandee par le roi

1. La mise en œuvre pratique de la loi romaine des Wisigoths

 La loi romaine des Wisigpths a fait l’objet d’une mise en oeuvre par les comtes conformement aux instructions adressees par le roi (A). La portee de cette loi a toutefois depasse le cadre du seul royaume Wisigoths (B).

1. La diffusion formaliste et contraignante de la loi romaine des Wisigoths
2. La portee de la loi romaine des wisigoths

...