TD Histoire du droit: commentaire du texte Fulbert de Chartres, Epistolae

TD HISTOIRE DU DROIT :

Commentaire du texte Fulbert de Chartres, Epistolae.

"L'obligation de tout vassal envers son seigneur fut de porter les armes et de juger ses pairs dans sa cour" , cette citation de Montesquieu nous évoque les devoirs du vassal envers son suzerain le seigneur, en effet celui ci parle "d'obligation". Ainsi, le lien entre le seigneur et un vassal résulte d'une fidélité réciproque.

C'est à ces termes de fidélité et de devoir que Fulbert de Chartres s'intéresse dans l'extrait d'Epistolae qui signifie lettre en Grec. Fulbert de Chartres est né près de Rome en 960, Fulbert qui était un ecclésiastique français eut pour maître un évêque italien. Il fut nommé maître, chancelier et chanoine. En 1006, la faveur du roi Robert le Pieux, le nomma évêque de Chartres. Fulbert acquit un prestige considérable auprès de ses contemporains. Il perdit la vie à Chartres en 1028.

En 1020, l'évêque Fulbert de Chartres fit parvenir, à sa demande, aux glorieux duc d'Aquitaine Guillaume nommé Guillaume V le Grand, une lettre relative à la notion de fidélité.

La période du Xe à la fin du XIe siècle est caractérisée, par un droit souvent coutumier, ce qui entraîne une extrême diversité locale et un flottement dans les règles juridiques.

Cette même période, sur le plan politique, est également caractérisée par la disparition du pouvoir central et dont les attributs, du pouvoir politique, sont accaparés par une multitude de seigneurs : le cadre de vie se restreint à la seigneurie. C'est la féodalité

Durant cette période rattachée à la féodalité, les rapports d'homme à homme priment sur l'attachement à la royauté. De nombreux liens montre ces rapport d'homme à homme tels que le lien servile et plus particulièrement dans cette lettre, le lien vassalique. La vassalité est donc caractérisée par un engagement personnel du vassal envers le seigneur et par l'attribution d'un bénéfice, ici le fief, au vassal par son seigneur, d'où l'explication de la notion de fidélité par l'évêque Fulbert de Chartres.

Ainsi l'auteur se demande dans ce texte qu'est-ce qui caractérise le lien féodo-vassalique ?

Pour cela, l'auteur envisage d'abord de présenter le double lien féodo-vassalique puis il viendra à présenter la fidélité imposant des devoirs à respecter.

I- Le double lien féodo-vassalique

A- Un lien personnel

-la vassalité résulte d’un contrat par lequel un homme libre, le vassal, devient dépendant d’un autre homme libre,. Cette notion apparaît donc comme un lien personnel et son statut de contrat traduit l’importance de la volonté. Cela signifie que le vassal comme le seigneur ne sont pas contraint d’être liés mais le font de leur plein gré. Le terme de volonté est à retenir ici.

-l'auteur parle de "celui qui jure fidélité" , cette fidélité repose sur des cérémonies, qui sont l'hommage et le serment de fidélite

L’hommage : ancienne comendatio, consistait en une donation des mains entre le seigneur et son futur vassal accompagné de parole et parfois suivit de l’osculum c'est c'est à

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