TD histoire du droit

Suite intro histoire du droit :

L'écrivain de la plebe ne sont pas des magistrats au sens où il ne gouvenent pas, ils sont donc dé pourvus de ce pv d'imperium. En revanche ils ont une autrefonction, c'est d'instituer les plebeyens , del'ordre injuste d'un magistrat, et l'écrivain de la plebe vont paraliser cet ordre . Au deux moments que nous avons déjà recontré avant que l'ordre ne soit executé, l'écrivain va executer l'ordre, soit …………..

ces tribans sont creés en 494 av jc les tribans vont faire des concessions

les magistrats ont un pouvoir de gvmnt tandis que les tribans ont un pv d'empechement, pour autant il y  a des point communs, les tribans sont élus par les magistrats st élus par une assamblée populaire qui est propre aux plebeyens, appelé concili plebis, et le mandat de tribans ne durent qune année et ont un régmie colegiale.

Ces tribans ont un pv de nature démocratique, peu a peu nimporte quel citoyen, plebeyent ou non, pourra demander assistance aux tribuns : pv dans linteret du peuple

Cette republique restera tj dominé par l'aristocratie romaine, peu a peu les magistratures est le consulat, elles ont été ouvertes aux plebeyens, et ceux cis pouvaient slmnt occuper la fonction de tribun dailleurs au depart les tribuns doivent tj etre plebeyans mais peu a peu ceux derniers ont eu dautres fonctions , à partir de 343 , Rome décide que l'un de deux consules sont néceseraiment plebeyans

2- L'assemblée du peuple : les comices

Les comices existaient déjà à la periode precedente, mais à partir de la republique elles s'organisent autrement, elle ne sont plus les memes :

• 1ere : les comices sans centuriates, elles sont classés selon le nv de fortune, le plus riches votent en premier ,et le vote s'arrete lorsque la majorité est atteinte, hors les plus richess detiennent majoritairement le vote , donc les pauvres ne votent jamais car la majorité s'arrete aux riches-→ c'est une assamblée dominé par les patriciens, elle va herire les magistrats, voter la loi ,et dans la mesure ou les patricines et les plebeyens se melangent, au sein des instution, une autre assamblée se cree-→ les comices tributes
• 2nde : les comices tributes : ici les placement est géographique pas hierarchique et les plebeyans plus nbx car nbx cartiers dans la ville de rome, et pas bcp de cartiers en campgne, et la ville est habité surtout par les plebeyens. Ces comices tributes sont une forme evolué des cocilias plebis, des conseillers de la plebe, et cettte comice est le resultat au melage de la rep entre les patriciens et les plebeyens.

→ Au debur de la rep, surtt en 494, les plebeyans ont des conceils qui votent des sortes de lois applicables a la seule plebe, les plebis, e peu a peu, les comices tributes vont à ler tour voter la loi, et quand les comices tributes votent la loi, celle ci s'app à tous, patriciens comme plebeyens car ils sont melées

→ A partir de 287 seuls les comices tributes votent la loi  « la lex hortesia »

3- Le sénat et le pouvoir d'Auctoritas

Le sénat existait déjà sous la rayauté, et est composé d'ind plus agés, appelés « Senex » ( ils ont au moins 40 ans) et à partir de cet age on était retireés de l 'armée. Les riches patriciens sont déchargés du devoir militaire, et les plebeyans vont rentrer au sénat, et il ne seront jamais très nbx, et ces pouvoirs sont indefinisables, les sénat contrôle tout le reste de la vie politique, l contrôle le magistrat, les assamblées et le sénat se nomme le garden de la rep romaine,  le gardien de la constitution republiquene, pour que l'esprit de la republique soit tj respecté, et ces sénateurs vt jouer un tres grand rôle, car ils empecherons la republique contre les tyrans contre les dictateurs, et c'est pour cela quils organiseront un colplot pour l'assasinat de Jules César. Le s énat il défend aussi les intérêts du peuple de Rome, il répresente le pleuple, et celle ci est marqué par un acronime marque par tout dans la ville de ROME → « SPQR » qui siginigie que le senat est le peuple de rome, et les sénateurs quand ils défendent la respublica, la chose publique, c'est donc l'intérêt générale.

Ce sénat a une autorité qui désigne son pouvoir-→ Autocritas , cad le pouvoir d'augmenter la valeur des choses, lorsque une loi est voté par les comicesles sénat attibut son autocritas, en augmentent le force de l'acte décidé par le magistrat.

Les sources du droit :

• Coutume
• La loi
• La jurisrpudence
• Le droit prétorien

A- La coutume :

    Ces coutumes sont les regles propres des familles, liées aux mariages, etc ce sont des regles sociales. Celles ci restent importanttes sous la république car il sont tres traditionalistes et restent attachés a leur tradition, et ces coutumes seront des regles interntes qui seront cocnurrencés par les regles du droit. En 71 av JC, on va deployer un autre mot pour designer la coutume → consuedo

Donc il s'agit plus d'un usage familial, mais repeté quon fini par penser comme obligatoire.

A partir de 71, les auteurs commencent à s'interesser à la coutume et se demandet si la coutume ne pourrait pas s 'appliquer  comme une loi que personne ne respecte.

B- La loi :

1- La loi des 12 tables :

  a- L'histoire :

Au debut de la rep le droit est secret et ce sont des pretres que lon appel les bontifs qui gardent le secret du droit, que l'on appelle le Fas. Donc les bontifs interpretent ……………………………..

si ce ligite est prevu par le droit : Le pontif dit si oui ou non ce cas est prevu par le droit, et ils sont tous des patriciens et les plebeyans se plaignent de leur arbitraire, ils trouvent que comme par hazard la volonté de dieu, est tj du coté des patriciens, et les plebleyens disent que le droit faut quils soit public, à l'accesibilité de tous. C'est seulement en 451 que les comices acceptent que le droit soit redigé afin d'être publié. Tous les pv st suspendus et confiés à ces hommes, ceux10  derniers vont redigés les 10 premieres tables, et é dernieres sont livrés en 449. Ces douces tables ( qui prennent forment de pierre ) sont affichés dans le forum romain pour que tout le monde puisse les lire.

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