TD Histoire du Droit

Droit Constitutionnel

Section III : Etat et Nation

L’Etat constitue d’une population forme une nation, former de ce qui veulent vivre ensemble selon l’expression Ernestre Renand = vouloir vivre collectif fondée sur une histoire et des valeur et volonté communes.

On peut définir les éléments objectifs d’une nation des origines historique et sociologique commune d’une nation d’une population. Une communauté de langue et d’une culture avec variation régionale, la religion, la mémoire et une histoire commune partagée.

Il y’a un élément volontariste définition même de la nation= la volonté d’une population d’un groupe de personne de s’associer pour lie leur destin collectif. C’est une promesse d’avenir un vouloir vivre commun qui dépassé les volontés individuelles.

Il y’a une critique très forte de l’Etat nation :  

1. Volonté de reconnaissance de particularisme locaux, culturelle, religieux, linguistique, ethnique, et sociologique qui renient les fondements de la nation
2. La mondialisation économique, financière, multiculturalisme, uniformisation linguistique et culturel qui cache une domination des grand Etat
3.  La création d’ensemble supranationaux jugée hégémonique= supplante voire remplace les Etat nation = UE avec l’objectif au départ d’une Europe fédérale déclaration 9 mai 1950
4. Phénomène de résistance de certain Etat nation et de leur population= la défense d’une histoire, d’une culture, d’une religion, d’un certain art de vivre qui est devenue un objectif politique. Ce n’est plus une idée de vouloir vivre ensemble au sens socio mais c’est devenu un but politique.

CHAPITRE 2 : Les formes d’organisation de l’Etat

Section 1 : Etat unitaire et Etat fédérale

§1 Etat unitaire

Entité géographique unique sur lequel s’exerce un seul pouvoir politique, les citoyens de cet Etat sont sous l’autorité d’un même et unique pouvoir politique et enfin le droit de l’Etat est le même partout sur le du territoire

Un gouvernement, un seul parlement, un seul système juridictionnel. Le système constitutionnel français l’illustre bien dans la constitution c’est parce que notre pays est inscrit dans une histoire constante d’un Etat unitaire qui était l’objectif de la monarchie puis RF et de l’empire. République est indivisible contre toute les force centrifuge. Cette construction historique va de pair avec le phénomène d’assimilation des communautés régionale en un ensemble nationale qui fait coïncide état et nation français

Assimilation ne veut pas dire disparition. C’est-à-dire qu’il n’exclut pas des divisions territoriales avec les régions, département, commune, collectivité d’outre-mer. Cela exprime 2 grand principes d’organisation la décentralisation et la déconcentration qui vont faire évoluer un Etat unitaire vers un était unitaire décentralisé.

§2 L’Etat Fédérale

Mode diffèrent du fait de son histoire, l’Etat fédérale, résulte d’une association d’Etat préexistant= les états fédérer qui se sont associer est ont formé une Eta fédérale. Ces Etats fédéré accepte une autorité commune qui va exercer certaine compétence= une défense commune une politique étrangère selon le prince de participation car participe à l’institution de l’Etat fédérale (élection des représentant dans une chambre spécifique du parlement, vote des lois)

Mais les Etats fédérer ne disparaissent pas ils peuvent avoir une justice, administration, élection qui leur sont propre selon le principe d’autonomie institutionnels.  Avec Etats-Unis qui étaient des colonies anglaise puis une confédération d’Etats puis une fédération fédérale avec la Constitution de 1787 caractérisée avec une constitution fédérale superposé avec les Etas fédérer faisant une autorité centrale. (Suisse, Allemagne Belgique, Canada, Australie ,Mexique)

A) Confédération

Fondée sur un traité international entre Etats

L’existante d’une assemblée = une diète composée de représentant des Etas participant à l’assemblée

L’abs d’exécutif confédérale, pas de gouvernement confédérale, décision pris par la diète et exécutée par les Etats membre.

Chaque Etas membre conserve des rôle politique majeur (politique extérieur étrangère)

B) Une Fédération

Fondée sur une constitution acte suprême d’un ordre interne

Sa constitution prévoit 2 assemble parlementaire= le bicaméralismes/bicamérisme. Au US 1ere chambre c’est l’assemblée représente la population (chambre des représentant) 2 -ème chambre représente les entité fédérée (Chambre des Sénat)

On assite a une distinction et superposition des compétence

Les Etats fédérer exerce des compétences étatiques majeur et l’Etat fédérale exerce des compétences résiduelles mais importante (politique étrangère / représentation diplomatique)

Dans l’Etas fédérale on superpose 2 ordre juridique droit fédérale superposer avec les droits des Etas fédérée

L’évolution des Etats fédéraux montre une forte tendance à confier de plus en plus de compétence a l’Etat fédérale. (Militaire, policier, judicaire, législation) Ils se complexifie car l’Etas fédérale grignote les compétences des états fédérer(politique  monétaire, financière) nécessite un organe arbitrale charger de régler les conflits de compétences. = Création d’une cour Constitutionnelle

Section 2 Etat Régionale

L’Etat régionale reconnait une large autonomie locale des entités géographique au sein d’un Etat unitaire. C’est que l’Etat unitaire a reconnu une autonomie constitutionnelle et normative au sein de ses entités = inscrit dans la constitution

Caractéristiques :

1. Inscrite dans la Constitution
2. Il existe un pouvoir normatif autonome au niveau des entité locale, un pouvoir normatif gérer par le Gouv et règlementaire exercer par les entités locales= dualité (Constituions espagnole ou italienne)
3. Les justifications de cette autonomie locale fondée sur des particularismes locaux fortement marque (géographique, culturelle, linguistique, religieux= communautaire) Elles peuvent varier selon les communautés locales = autonomie asymétrique. C’est à dire que les compétences qui sont confiée par le4etat a des communautés locales ne sont pas uniforme elles peuvent varier
4. Il n’a pas de chambre de parlement qui représente les régions on reste dans le cadre d’un Etat unitaire. Différence l’Etat fédérale (l’Espagne article 2 reconnait les communautés autonomes. L’Italie article 5 reconnait les autonomie locale)
5. Les juridictions constitutionnelles sont gardienne de l’unité de l’Etat et de l’autonomie régionale lorsqu’elles sont inscrite dans la constitution (tribunal constitutionnel a confirmer l’Etat unitaire de l’Espagne)

Section III : Etat unitaire décentralisé

Dans cet Etat, il y a un seul organe juridique et politique de l'Etat abolie des attributs de la souveraineté, et institution concentre pvr essentiel de la souveraineté (législatif, exécutif, judicaire). Pvr locaux reparti 

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