TD histoire du droit
 : Loi ripuaire et loi des burgondes

TD histoire du droit
Loi ripuaire et loi des burgondes

« Sous quelle loi vis-tu ? », telle était la ques:on posée avant chacun des jugements émis. Elle est la représenta:on du principe alors mis en place, un principe de personnalité, les origines ethniques décidaient alors de la loi appliquée et de son mode d’applica:on. Les sources du droit laïc sont amenées à varier et c’est ainsi que la periode merovingienne voit alors apparaitre un mouvement de personnalités des lois. Les barbares ainsi que les habitants du royaume de wisigoth, de burgonde ou de Franc vont alors adopter des lois na:onales barbares. Deux receuils principaux vont alors régir le royaume de Burgonde. Il s’agit de la loi ripuaire et de la loi de burgonde, qui s’imprègne du droit romain et s’adresse et s’applique à tous. Les lois ripuaires quand a elles concernent les francs installés dans la region de Cologne, auxquelles se raNache les lois carolingiennes. Le texte est paru au 9e siècle, sous l’ordre de Charlemagne, dans le but et la perspec:ve de réorganiser juridiquement le royaume.

Les lois barbares sont généralement une énuméra:on de composi:ons pécuniaires, afin de fixer un montant pour chaque délit possible. Comme nous pouvons le voir dans l’ar:cle 35 de la loi ripuaire et les ar:cles 3 et 8 du préambule de la loi des burgondes, ces textes ont pour objec:f la sauvegarde de la paix publique et cause de l’ordre juridique. Une ques:on se pose alors à nous. Par quelle chemin et dans quelles contextes s’applique le système de personnalité des lois.

Pour répondre a ceNe probléma:que les solu:ons sont les suivantes. Il conviendra alors de montrer les changements dans l’organisa:on du royaume (I), aisni que ceux effectués au niveau des droits accordés aux citoyens (II).

I/ Les changements dans l’organisa:on du royaume

Le royaume connait de forts changements sur différents aspects, noNament sur le la répar::on des lois et des règles dans le royaume (A), mais va devoir accorder une importance toute par:culière aux lois na:onales qui seront alors misent en place (B).

A) Sépara:onsurleplanjuridique

A par&r de la fin du VII siècle, chacun des peuples vivant en gaulle possède un droit propre. Assez rapidement on observe des tenta&ves de codifica&ons et les lois na&onales misent par écrit qui s’appliqueront des lors à chacun selon leur origine ethnique. Il y a alors Il y a une sépara:on juridique, chaque personne est jugée selon les lois de son royaume de

naissance. Les différents royaumes n’ont donc plus les mêmes lois.
La phrase « sous quelle loi vis-tu ? » prend alors tout son sens. Les procès ont toujours lieu dans le royaume dans lequel le délit a été commis : « que celui
qui l’a retenu auprès de lui ce moment-lui prenne soin de le représenter et de répondre du délit devant le juge ». Les deux lois symbolisent une territorialité du droit, en effet, les peuples amenant lors des invasions leurs propes droits, celui-ci se

mêlant au droit romain pré existent donne un mélange quasi unique a chaque droit de royaume. Cependant cela reste à nuancer, les droits émanent principalement des sources romaine et germanique, on constate des similitudes entre la loi des Wisigoths et la loi des Burgondes, ou encore entre la loi Salique et la loi Ripuaire. Ainsi chaque territoire est regi par ses propres lois et les citoyens qui y sont nés en dependant de leur vie.
Le droit na:onal prend donc une grande importance, il est lié aux sujets de droit et se defini par une implica:on des droits romains et germaniques mêlés aux us et coutumes locales, definissant des bases communes mais avec cependant de grandes divergences entre les differentes lois barbares. Ces differences sont en effet prises en compte, car les différents droits entre eux se reconnaissent et reconnaissent la souveraineté des diverses droits bien au dela du royaume où ils s’appliquent.

B) Importances des lois na:onales.

Les lois na:onales ont alors une place prépondérante : elles permeNent à chaque royaume de disposer de ses lois,

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