Td histoire du droit semestre 2

Td histoire du droit semestre 2

 A partir de 987 troisième dynastie arrive au pouvoir les capétiens première entièrement française.  Huges Capet montre sur le trône.  Les féodaux à cause des invasions vikings ont décidé d’élire un roi non carolingien Eudes est élu en 888. Alternance de roi carolingien et non carolingien et tous ces rois non carolingiens appartient à la famille de Eudes dénommé les capétien.

Louis 5 le fainéant meurt en 987 sans laisser de fils, la dynastie carolingienne connait ses heures les plus sombres. Il a un oncle mais l’oncle n’a pas de prestige et de plus l’oncle du roi défunt sa candidature n’est pas apprécié par les allemands.  Et donc en pleine féodalité important avis.

Les féodaux décident d’élire Huges Capet.  Il va réaffirmer la règle d’hérédité aux trônes à son profit.  Il réaffirme ce principe en faisant sacrer son fils de son vivant pour éviter les contestations. Car les contestations arrivaient généralement dès la mort d’un roi. Il réaffirme l’hérédité aux profits de son fils.

Son fils Robert 2 le Pieux.  Il ne suffit pas pour une fonder une dynastie pour le moment. Les capétiens sont conscient du partage du royaume et donc nouvelle règle et cette règle c’est celle primogéniture.  Règle selon laquelle seul le fils ainé du roi peut succéder à son père sur le trône.

Ils vont affirmer cette règle. La source principale du droit est la coutume à l’époque. Ils vont inventées une nouvelle coutume.  Ils vont faire une pratique qui dégagent une obligation.  

Robert 2 le pieux monte sur le trône est à plusieurs fils il désigne ainsi son fils ainé Henri.  Le fils ainé d’Henri est sacré de manière anticipé en 1027. Première affirmation de la primogéniture.  

C’est donc par la pratique du sacre anticiper affirme la règle de la primogéniture c’est une pratique habituelle du 10ème aux 12èmes siècles. Le dernier roi à ce faire sacrer anticiper c’est Philipe Auguste après tout le monde acceptera la primogéniture.  Ils ont écarté la conception patrimoniale du pouvoir.  

Une fois la succession royale affirmer ils vont devoir affirmer leur pouvoir.  Hughes Capet doit son trône aux féodaux et donc redevable à eux.  De plus son domaine royal est relativement restreint c’est une terre qui s’étend à l’ile de France c’est comme des fiefs.  Ils ont un pouvoir que sur leurs vassaux.

Les rois capétiens vont renforcer le pouvoir royal.

Sujet dissert : Du roi suzerain au roi souverain.

Le suzerain : Le pouvoir du seigneur sur ses vassaux tant dis que la souveraineté pouvoir du roi sur son royaume et ses habitants.

La suzeraineté renvoi à la féodalité dans le syst féodal le roi de France n’a de pouvoirs directs que sur ses propres vassaux hormis le domaine royal. Il n’a aucun pouvoir sur la population de ses vassaux et n’aucun pouvoir sur les va vassaux non plus.  Le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal principe de droit féodal.  Ce pouvoir direct du roi sur ses vassaux peut être plus théorique que pratique. Dans ce contexte le roi est obligé d’avoir des alliances avec ses vassaux les plus fidèles contre les vassaux qui le menacent.

Ex : Aux 11èmes siècles le roi de France est allié au duc de Normandie contre les comptes d’Anjou. Car il estime que les comptes d’Anjou est une plus grande menace. Pourtant les ducs de Normandie sont les descendants des vikings. Au milieu du 11èmes siècles le rapport de force peut changer et donc renverse les alliances et s’allient aux comptes d’Anjou et en 1066 bataille d’Hastings en Angleterre ce que fait le duc de Normandie roi d’Angleterre.  Ce qui fait que le roi de France a un vassal plus fort que lui.  Une illustration de la conséquence de la suzeraineté.

La souveraineté implique un pouvoir sur un territoire et surtout les habitants de se territoire. La souveraineté concerne l’unité du royaume. En effet, comme le définit Denis barranger la souveraineté est une puissance de roit engendrant l’unité du corps politique.

Pouvoir territorial qui vise à l’unité des habitants. Le mot souveraineté apparait à la fin du 13ème siècle en 1283. Sous la plume du juriste de Philipe de Beau Manoir Un des premiers auteurs qui a mis les coutumes par écrit.  C’est un représentant du roi c’est un bayis. Mort 1296. Il soutient que le roi est souverain par-dessous tous.  Il désignera seulement le pvr du roi.

Le concept en tant que telle existe un peu avant. L’affirmation de la souveraineté commence avec la redécouverte du droit romain.  A la fin du 11èmes siècles le droit romain est redécouvert et on fonde l’université de Bologne. Les prérogatives de la souveraineté va être affirmé.  Dès le 12èmes siècles le nom du royaume change on parle plus de royaume des francs mais royaume de France.

Le passage de la suzeraineté à la souveraineté c’est l’abandon des liens personnels aux profits de lien territorial. Pouvoir plus complet. Romanisation du pouvoir politique.

Abandon définitive du roi comme chef de clan aux profits d’une conception de roi de tout pouvoir.  Conception plus abstraite établissement des institutions centrales et une administration.

Philipe le Bel 1285 à 1314 son règne.  Le parlement de Paris premier cour d’appel de France institué en 1254. Le parlement en l’espèce est une cour d’appel, cour de justice.  Saint Louis a réaffirmé dans le domaine de justice la souveraineté.  Louis 7 est le premier roi a légiférer pour le royaume en 1144. Le fils de Louis 7 Philippe Auguste adopte durant son règne une quinzaine de roi.

L’affirmation de la souveraineté va de pair encore avec la suzeraineté durant cette période.  Philipe Auguste par certains côtés c’est un véritable souverain et en même temps il utilise la suzeraineté avec la manière pour agrandir le domaine royal et limités les possessions du roi d’Angleterre en France. En 1180 le roi d’Angleterre a un tiers du territoire français.  Phillipe Auguste durant ses 43 années de règne limite les possessions du roi d’Angleterre en France et à la fin de son règne le roi d’Angleterre a perdu la plupart de ses fiefs et en parallèle il a doublé son domaine royal.

La souveraineté interne c’est la souveraineté affirmer à l’intérieur du royaume et externe c’est à l’image des puissances supranationales.  

Souveraineté interne 1144 Louis 7 première ordonnance générale du royaume de France restauration du droit romain. Il légifère Philipe Auguste une quinzaine durant 43 de règne. Mais c’est une prérogative souveraine.  Première cour d’appel de Paris 1254. Saint Louis institue le parlement. Justice seigneuriale avant. La nouveauté c’est que les rois capétiens affirment que tout jugement effectué devant une justice seigneuriale pourra faire l’objet d’un appel auprès de la cour du roi.  On peut interjeter appel.  Justice royale mis en place.  Limitation de la compétence de la juridiction seigneuriale.  Le roi se considère comme la source de toute justice.

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