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TD histoire du droit, la monarchie constitutionnelle
TD n°3 HDD – La monarchie constitutionnelle Dissertation : Le roi dans la C de 1791 est un sujet qui renvoie à une transition de régime politique. En effet, on passe d’un mouvement totalement monarchiste à un mouvement beaucoup plus libéral. Cette transition est marqué par la création de la C de 1791, définit comme la loi fondamentale d’un Etat qui précise les droits et les libertés des citoyens ainsi que l’organisation et la séparation
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TD droit des personnes
TD 1 - Droit des personnes DEFINITION DE LA PERSONNE - METHODOLOGIE Lire et analyser Les animaux et le Code Civil D’après l’extrait issu de Libres propos par Philippe Reigné intitulé « Les animaux et le Code Civil », on apprends que depuis 1804 le législateur a modifié à deux reprises les dispositions du Code Civil en ce qui concerne la délicate question du statut des animaux. La première fois il s’agissait par la loi n° 99-5
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TD Histoire des faits économiques majeurs et sources de la croissance à long terme
Chapitre 1 : Croissance éco Histoire des faits éco majeurs et sources de la croissance à long terme. I Du néolithique à la révolution industrielle Économie : Ensemble des activités d'une collectivité humaine relatives à la production, à la distribution et à la consommation des richesses. Croissance : Augmentation sur une longue période de la production et des dimensions caractéristiques de l'économie d'un pays, se traduisant par un accroissement des revenus distribuables. On mesure la
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Td calcul simple
BAC PRO COMMERCE Résultat de recherche d'images pour "BIZZBEE MARTINIQUE" Epreuve : E2 Action de promotion animation en unité commerciale Image associée Résultat de recherche d'images pour "ccim logo" CLERCENT Vernancius SOMMAIRE 1/ INTRODUCTION 2/ PRESENTATION DU POINT DE VENTE 1.Identification de l'entreprise 2.Situation dans l'appareil commerciale 3.Situation sur le marché 4.Plan de marchéage 5.Atouts du point de vente 3/ DEFINITION ET JUSTIFICATION DE L'ACTION 1.Présentation de l'action 2.Objectifs 3.Résultats attendus 4/ SITUATION PROFESSIONNELLE DE
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Macroéconomie TD
MACRO ECONOMIE TD N°3 I Question de cours 1. Signification des comptes d’opération 1. Ménages 1. Les ménages (ordinaires ou collectifs) ont pour fonction essentielle dans la comptabilité nationale, la consommation. Les ménages obtiennent des ressources soit en exploitant des facteurs de production (travail, terre, capital) soit par des transferts d’autres secteurs institutionnels 1. Les sociétés non financières regroupent l’ensemble des sociétés dont la fonction principale est de produire de biens et services. Les ressources
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Dossier de recherche TD
TD : ANALYSER et ENQUÊTER L’ÉTAT. DOSSIER DE RECHERCHE EXPLORATOIRE. Chaimes Abouelenin. Le sujet de l’enquête choisi se repose sur les relations entre les étudiants étrangers et l’administration universitaire de Paris 8. Après diverses observations et recherche, l'Université de Paris-8 comporte un grand pourcentage d'étudiants venant de l'étranger. d'après le livre de Charles Soulié "Vincennes: un mythe à détruire?" Université de Vincennes qui est celle de Paris-8 aurait ouvert ses portes en Mai 1968 et
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TD économie sur l'intervention publique dans l’économie
Préparation n°4 économie L’intervention publique dans l’économie 1. a) Les prélèvements obligatoires constituent tous les impôts et cotisations sociales versés aux administrations publiques et institutions européennes. Les impôts et cotisations dus mais non recouvrables ne sont pas inclus dans les prélèvements obligatoires car ils sont comptabilisés pour leur valeur nette, c'est à dire les sommes qui sont réellement encaissées. Les prélèvements obligatoires sont des 4 natures différentes : * les impôts : payés par tous
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TD Les finalités de l'entreprise
Introduction au Management TD : Les finalités de l’entreprise / Page Les finalités de l’entreprise Doc 1 1. Qu’est-ce qu’une finalité ? Une finalité est une raison d’être de l’entreprise, toutes les entreprises ont des finalités « communes ». Si l’entreprise veut perdurer dans le temps et ainsi se développer elle doit faire attention à ses finalités. 1. Montrez pourquoi la recherche du profit est indispensable pour l’entreprise. Pour qu’une entreprise se développe, participe à
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Droit pénal TD
Fiche2 Fiche d'arret : Dans les deux cas menace sur une personne 1e arret : le viol c'est le tout acte de felation de celui qui le subit ou le pratique. ( article 2 de la loi de 2018) 222-23. 2e arret: l'element materiel du violc'est la felation de la victime. (111-4 interpretation stricte) Doc3 : 1 element materiel 2 intentions 2 valeurs social : homicide volontaire, et atteinte au droit de proprièté. Doc5: 2valeurs
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TD littérature
Esthétique du cinéma CM informations: examen 12 décembre, série de questions (cours+réflexion) Bibliographie: Théorie générale sur l'esthétique du cinéma: Esthétique du film, J.Aumont, Armind Colin Approche critique: Bazin, Qu'est-ce que le cinéma ? Essais de critiques et cinéastes: Serge Daney, Robert Bresson... Revues et périodiques: Les cahiers du cinéma... Ciclic.fr Chapitre III :Le montage : Définition et fonctions: → C'est l'organisation des plans et des sons, en terme d'ordre de durée, de fréquence et de
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TD de chimie L1 SVT
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Département de Chimie-Biochimie TRAVAUX DIRIGES DE CHIMIE ORGANIQUE BIOMOLECULES A 1ere séance : Structure de Lewis-méthode VSEPR-hybridation I- Donner les structures de Lewis des molécules suivantes : a) CHCl3 b) C2H3N c) NH4+ d) C2H2 II- Donner les structures de Lewis des molécules suivantes ainsi que la géométrie prévue par la méthode VSEPR. a) CH4N2O b) [HCO2] - c) CH2O III- Représenter la structure de Lewis des deux molécules suivantes
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TD fiche 4 droit privé UCA droit CF
Nicolas Cassagne L1 Droit Fiche 4 Droit privé Exercice n°1 Commentaire de texte : Ceci est un commeentaire de texte sur l'article 4 du Code Civil "Le juge qui refusera de juger, sous prétexte du silence, de l'obscurité ou de l'insuffisance de la loi, pourra être poursuivi comme coupable de déni de justice." et l'article 5 du code civil "Il est défendu aux juges de prononcer par voie de disposition générale et réglementaire sur les
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TD HISTOIRE ROME
République romaine : notion difficile à appréhender selon l’historienne Claudia Maotti, elle peut être définie de plusieurs manières : - Selon une définition politique et philosophique générale : mode gouvernement caractérisé par la gestion de la chose publique. En ce sens, la notion de « république » peut être invariablement appliquée à l’époque romaine et à l’époque actuelle ; - Selon Cicéron : mode de gouvernement faisant prévaloir l’intérêt général sur l’intérêt privé, caractérisé par
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TD : La responsabilité des commettants du fait de leurs préposés
TD : La responsabilité des commettants du fait de leurs préposés Au sein d’une clinique privée, un Docteur est directeur de 7 praticiens libéraux spécialisés en médecine et en chirurgie esthétique Un jour, à la suite d’une opération de reconstruction du visage menée par un chirurgien libéral, une patiente a subi un sévère préjudice facial. La patiente a donc bien l’intention d’engager des poursuites judiciaires afin de demander la réparation de son préjudice. Quelles sont
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TD droit Constitutionnel
TD- Droit constitutionnel [1. 6/10] Pourvoir politique : Pouvoir de la cité, pouvoir qui doit régir la cité → État). Institutionnalisation : (C'est pas l'institutionnalisation du pouvoir mais de certains types de pouvoirs politiques). Permet de dissocier le pouvoir de la personne des gouvernements. Le roi de France était la source du pouvoir. Le pouvoir politique est attribué à l’État. Le souverain (peuple) à passer un contrat. Parlement est un organe politique de même pour
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Fiche TD : recours pour excès de pouvoir
1er temps d’examen du juge - Les conditions de recevabilité relative à la requête : ∙ La rédaction en langue française : CE 85 "Quevillère" ∙ Conditions tenant au requérant : il doit avoir la capacité juridique et doit justifier d’un intérêt à agir. *Pour les personnes physique il faut que l’intérêt soit suffisamment spécial, direct et certain L’arrêt Casanova 1901: Reconnait l’intérêt à agir du contribuable contre une décision du conseil municipal qui concernant
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TD FACTURATION ENCG
ENCG-C Casablanca : 14/12/2015 TD : Comptabilité Générale Exercice I : La société ATLAS-BOIS est une société spécialisée dans la commercialisation de bois de tout genre. Pendant le mois d’Avril 2014, elle a effectué les opérations d’achats et de ventes suivantes : RELAICOM Le 06.04.2014 Rabat Facture reçue le 08.04.2014 Enreg. S/n°A 60/I DOIT ATLAS-BOIS Salé Facture n° 1096 Désignations Montants 5 PC Portable HP 1 imprimante laser 1 logiciel Wintext 2 boîtes de DX
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TD droit pénal la responsabilité pénale
Dt pénal: séance n°4: La responsabilité pénale M. Picsou et M. Rapetou sont convoyeurs de fonds pour la société Argensur. Ils souhaite braquer une bijouterie, grâce a M. Binks (le cousin de M. Picsou) ils obtiennent les plans d'évacuation de la boutique. les convoyeurs se mettent d'accord sur un plan et decident de na pas blesser le bijoutier, de seulement le ligoter le temps de l'opération. Le soir venue, les convoyeur pénètrent dans la boutique
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TD Bio-coop
C:\Users\cwest\AppData\Local\Microsoft\Windows\INetCache\Content.MSO\91365736.tmp Cas Biocoop : Aquarius : M 0511 Apprendre à segmenter un marché Biocoop était une coopérative de consommateurs désireux d’avoir un commerce plus solidaire basé sur la coopération. Leur but était d’assurer leur propre approvisionnement en produits biologiques à moindre prix. C’est donc en 1987, qu’ils s’organisent en réseau national et créer l’association Biocoop. En France, ils détiennent de 210 magasins et supermarchés spécialisés dans l’alimentation biologique. C’est le leader dans ce domaine de
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TD droit constitutionnel
Les limites du pouvoir de révision Introduction Phrase d’accroche Définition des termes : rechercher définition pouvoir. Définition révision. Le pouvoir de révision : 3) internet du sujet : Il est interessant de traiter ce sujet car notre constitution est relativement récente, nous en avons fêté les 60 ans cette année (rechercher si exacte). Ainsi, elle a déjà connu 24 révisions (vérifier si juste), certains considèrent que ce nombre est déjà trop en peu de temps,
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TD CHIMIE INORGA L3
TD L3 / n°1 Exercice 1: 1°) Ecrire la configuration électronique des éléments suivants (en respectant l'ordre énergétique des niveaux électroniques) et représenter les électrons de valence. vanadium 23V chrome 24Cr fer 26Fe cuivre 29Cu 2°) A quel bloc de la classification ces éléments appartiennent-ils ? 3°) Positionnez ces éléments dans la classification périodique (groupe, période). 4°) Ecrire la configuration électronique des ions suivants : Cr3+ ; Fe2+ ; Fe3+ ; Cu+ Exercice 2:
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TD direction et culture d'entreprise
M1204 Fonctionnement des organisations TD direction et culture d'entreprise OBJECTIFS : - Caractériser les styles de direction - Analyser le processus de décision - Identifier la culture d'entreprise A partir des vidéos qui vous sont proposées, répondez aux questions suivantes : Vidéos : au cœur de Facebook et le style de direction chez Carglass Le cas CARGLASS : 1. Qualifiez en le justifiant le style de direction chez Carglass. L’entreprise Carglass adopte un style de
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Td fiscalité
TD n°1 : Droit Fiscal Territorialité de l’impôt sur le revenu (IR) et notion de foyer fiscal 05/10/2017 BOI-IR-CHAMP-20-20120912 Bulletin officielle des finances publique et impôts * Le foyer * Lien de séjour principal >=180 * Critère professionnel (impose une activité exercer dans le pays ) * Les centres d’intérêts (lieu ou on exerce des activités sportive, ou les enfants sont élevés ) si l’un des 4 critère est rempli la personne deviens un résident
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TD Séance 2, droit des sociétés
Droit des Sociétés – TD 2 * La société : contrat ou institution ? Au regard de l’article 1832 du code civil : « La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d’affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l’économie qui pourra en résulter. » Donc a priori la société serait un contrat. La théorie contractualiste
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Td info
Module Informatique03 Deuxième année Année universitaire 2017/2018 Série N°3 Exercice N°1 Ecrire une fonction qui calcule la somme des éléments d’une file F dynamique constituée d’éléments d’entiers. Exercice N°2 Etant données deux files dynamiques F1 et F2 comportant des valeurs réelles. Ecrire une procédure en langage C qui réalise la concaténation de ces deux Files. Exercice N°3 Etant donnée une file F dynamique constitué d’éléments réels. 1-Donner une implémentation d’une telle file d’attente. 2-Ecrire une
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