Propriété Intellectuelle dissertations et mémoires
376 Propriété Intellectuelle dissertations gratuites 226 - 250
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Propriétés du bois : le bois, matériau hétérogène est-il compatible comme matériau industriel et quel avenir a-t-il ? (Recherche et Développement en lien avec l'ameublement et la construction)
SUJET D’INTEGRATION 06/10/2016 Troisième Sujet Propriétés du bois : le bois, matériaux hétérogène est-il compatible comme matériau industriel et quel avenir a-t-il ? (Recherche et Développement en lien avec l’ameublement et la construction) Sujet d’intégration TROISIEME SUJET Problématique Dans une société où en générale tout doit être conforme aux normes du consommateur, le bois considéré comme un matériau hétérogène aurait-il toujours sa place dans l’avenir industriel ? SOMMAIRE 1ERE PARTIE 4 1.1 L’industrie d’avant
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Les intellectuels depuis 1945
Les intellectuels depuis 1945 Qu’est-ce qu’un intellectuel ? Engagement dans une cause, l’intellectuel fonctionne avec l’écriture, le débat, ses idées… Il a une connaissance, expertise, domaine… Définition évolue ainsi que les intellectuels. Affaire Dreyfus Rétablir la vérité, justice et la dignité = noble tâche. Intervention publique : notoriété, réputation mise en danger, porter atteinte à son image ou la renforcer. Baptême de l’intellectuel. « J’accuse ! » George Clémenceau essaye de prouver et soutient les
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Droit de la propriété industrielle
Droit de la propriété industrielle (CM 30h) Cours du mardi 10 janvier 2017 (1h30) La propriété industrielle appartient au socle de la propriété intellectuelle qui regroupe ausis la propriété littéraire et artistique. Introduction Le 21ème siècle serait spirituel ou ne le serait pas. Le 21ème siècle est un siècle intellectuel en ce sens que l'économie est une économie de la création intellectuelle, de protection du potentiel immatériel qui a pris le pas sur l'immatériel. On
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Le fonds de commerce et propriété commerciale
Droit commercial Chapitre 1 : Le fonds de commerce et propriété commerciale Qu’est- ce qu’un fonds de commerce ? Le fonds de commerce est un bien qui va faire partie du patrimoine d’une personne physique commerçante (entrepreneur individuel) ou de celui d’une personne morale commerçante. (d’une société). C’est un des moyens mis en œuvre par son exploitant pour exercer et développer son activité économique, capter et fidéliser une clientèle Il comprend des éléments corporels et
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TD: les enjeux liés au respect du droit de la propriété et la remise en cause du droit de propriété.
TD2- Les enjeux liés au respect du droit de la propriété et la remise en cause du droit de propriété Document 6 : 1. Les domaines de la consommation touchés par la contrefaçon sont : l’alimentation, l’habillement et accessoires de mode, les logiciels de jeux, les œuvres musicales, les films, les pièces détachées de téléphonie mobile, les cigarettes, les médicaments etc… 1. Le droit d’auteur et le droit de propriété intellectuelle et artistique sont les
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"La critique politique et sociale au XVIIIe siècle", des armes intellectuelles au services des Lumières et de la cause révolutionnaire.
Séquence 4 : « La critique politique et sociale au XVIIIe siècle » Des armes intellectuelles au service des Lumières et de la cause révolutionnaire TICE VI : Visiter une exposition en ligne sur le site de la BnF « Les lumières, un héritage pour demain » Question 1 : Pourquoi la dénomination « Les Lumières »? → Les nouvelles idées qui surgissent dans la première moitié du XVIIIe siècle en Europe évoquent à travers la métaphore de la lumière le passage
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Est-ce que le cinéma permet un renforcement intellectuel ?
N'est-on pas plutôt happés par le spectacle du cinéma Américain qu'attentifs à morale finale ? Qu'apprenons nous durant un film d'action mettant en scène des super héros ? La littérature, elle, pour cause son absence d'images et sa volonté de faire travailler notre imagination, nous rend plus fort intellectuellement grâce à ses leçons de morales utiles dans la vie quotidienne. Cependant, rien ne veut dire que le cinéma n'est pas pour autant, et ne peux
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Purification et caractérisation des propriétés antibiotiques du lysozyme d'oeuf
ORGANIGRAMME : PURIFICATION ET CARACTERISATION DES PROPRIETES ANTIBIOTIQUES DU LYSOZYME D’ŒUF ŒUF EXTRACTION : Obtention de la solution mère et de la fraction de départ Dilution : Blanc d’œuf + Tampon tp10 qsp 200ml Fraction F0 : 5ml de filtrat + 15ml de Tampon tp10 (dilution au 1/4) PURIFICATION Adsorption : 10ml de F0 + 1g de CM cellulose →Agitation, repos 15min, centrifugation Surnageant = F1 Lavages : Culot 1 + 20ml de Tampon tp10
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Droit des relations internationales: les cadres généraux, historiques et intellectuelles
Droit des Relations Internationales Chapitre 1 : Les cadres généraux, historiques et intellectuelles. 1492 : découverte des Amériques. De cette découverte, cela marque le début d’un changement dans les relations internationales. L’Europe de cette époque est en expansion, elle est très bouleversée notamment par l’opposition née de la réforme. On voit de nouvelles puissances apparaissent. Certaines sont présentes, comme la suisse qui prend son indépendance en 1499 et va développée sa volonté d’avoir dans les
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Les sûretés réelles pour soi, le droit de propriété en tant que sûreté
Titre 1 : Les sûretés réelles pour soi Chapitre 1 : Le droit de propriété en tant que sûreté La propriété en tant que sûreté a posé des difficultés en droit des biens. En droit français, l’approche traditionnelle était que les sûretés réelles ne pouvaient être que des droits réels accessoires. On ne pouvait pas concevoir que le droit de propriété, droit réel principal, puisse être utilisé comme sûreté. C’est notre conception de la propriété
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La propriété (histoire du droit)
LA PROPRIÉTÉ Le Code civil va sanctionner le pouvoir absolu du propriétaire. Le pouvoir du propriétaire dans le Code civil c’est le fondement du nouveau droit de la propriété. Le Code civil est un système juridique dans lequel la propriété est considérée comme une liberté absolue et « illimitée » dans l’usage de ses biens. Le Code civil associe la liberté à la propriété absolue car ce sont des propriétaires qui ont rédigé le Code
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Propriété et possession
PROPRIETE ET POSSESSION « La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé» cet extrait du XVIIème article de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen nous rappelle combien, l’homme est attaché à la notion de propriété. Dans une décision du 16 janvier 1982, le Conseil Constitutionnel déclare que « les principes énoncés dans la Déclaration des Droit de l'Homme ont pleine valeur constitutionnelle tant en ce qui
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Corrigé de TD sur le propriétés relatives à la construction
Exercices - Intégration - Niveau 1 : corrigé Propriétés relatives à la construction Exercice 1 - Relation de Chasles - Math Sup - ⋆ 1. Si p est un entier, alors ∫ p+1 p E(x)dx = ∫ p+1 pdx = p. p On en déduit que ∫ n m E(x)dx = n−1∑ ∫ p+1 E(x)dx p=m p = n−1∑ p=m p = (n − m)(n + m − 1) 2 (la dernière somme étant la
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Les contrats emportant transfert de la propriété de la chose
Titre 1 : Les contrats emportant transfert de la propriété de la chose Chapitre unique : Le contrat de vente. Art. 1582 CC => « la vente est une convention par laquelle l'un s'oblige à livrer une chose et l'autre à la payer ». Met l'accent sur l'obligation entre les parties. On identifie là les caractéristiques essentielles du contrat de vente, c'est un contrat synallagmatique et translatif de propriété. Il y a 4 éléments essentiels
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Enjeux planétaires contemporains: géothermie et propriétés thermiques de la Terre
THEME 1 : Enjeux planétaires contemporains Chapitre 1 : Géothermie et propriétés thermiques de la Terre Acquis L’énergie solaire est l’énergie externe nécessaire à notre planète qui participe à la détermination de sa température moyenne de surface. L’activité volcanique, sismique et l’hydrothermalisme sont des manifestations directes de la dissipation de l’énergie interne de notre planète. I- Le gradient géothermique à pour origine le flux thermique La température des roches croît avec la profondeur, on peut
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Droit de la propriété
Chapitre 8 : Le droit de propriété 1. Notion du droit de propriété Article 544 code civil La propriété est le droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue pourvu qu’on en fasse pas un usage prohibé par la loi ou les règlements. 1. Les attributs du droit de propriété Usus Fructus Abusus Droit d’usage et Droit de jouir de Droit de disposer De non usage la chose et
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Les propriétés thermiques de la terre
L’amenagement des territories 1. Les propriétés thermiques de la terre 1. Le gradient géothermique, une valeur mesurée * 15 mètre en dessous de la surface terrestre, la température des roches dépend des conditions géologiques. * La temperature croit avec la profondeur. * Le gradient géothermique= augmentation de température constatée dans le sous-sol à mesure que l'on s'éloigne de la surface. 1. Le flux géothermique, une valeur estimée * La flux géothermique correspond au flux thermique
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Quelques Propriétés Des Micro-organismes Utilisées Dans Les Nouvelles Technologies De Production Agricole, Alimentaire Et médicale
: Les MST ou IST. Sommaire I. Les MST ou IST. II. Comment s’en protéger? III. Atteint d’une IST, peut-on se soigner? IV. Symptômes. V. Les différents types d’IST. VI. Le Sida. I. Les MST ou IST. Qu’est-ce qu’une MST ou IST ? MST est l’abréviation de Maladie Sexuellement Transmissible,mais, maintenant,on parle d’IST: Infection Sexuellement Transmissible. Une IST est une infection qui se transmet au cours d’un rapport sexuel,avec un partenaire contaminé. I comme Infection.
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Droit des Biens - Cas Pratiques - La propriété
Droit des Biens Les attributs du droit de la propriété Cas Pratiques : -1- M. Bouzain habite un château du 15eme siècle dans le nord de la Rance, entouré d'un parc fleuri aménagé de fontaines, accompagnées de différents animaux. Cependant, il remarque la présence de touristes qui longent sa propriété et prennent des photos de son domaine. Certains photographes tentent d'escalader le mur de l'enceinte. En allant se plaindre au maire, il découvre un prospectus
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Indivision et co-propriété
Trois indivisaires d'une succession se partagent un héritage à partir du 1er septembre 2016. l'indivision se compose de 2 bâtiments construits que sont une grande maison et un club de boxe. Les indivisaires se retrouvent rapidement dans un conflit économique et souhaitent savoir leur solde respectif au vu de la répartition faite des biens entre eux. I) la maison L'un des indivisaires s'est installé dans la grande maison avec la volonté d'en faire sa résidence actuelle,
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Droit de propriété
Chapitre I – Le droit de propriété Section I- La nature juridique du droit de propriété L’article 544 du code civil stipule que la propriété est le « droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolu, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par la loi et les règlements » d’emblée ce texte invite à dégager les caractères génériques du droit de propriété La propriété est un droit
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Les propriétés des langues
Linguistique Française Les Propriétés Des Langues Qu’est-ce qui fait la particularité d’une langue ? En quoi se différentient-elles d’autres systèmes de communication ? a) La Stratification Des langues Les langues sont biplans. C’est à dire qu’elles ont deux plans différents. Elles sont composées de signes linguistiques possédant u signifie et un signifiant : Forme/Fond Lettre/Esprit Forme/Sens Expression/Contenu b) La Double Articulation Des Langues Les langues sont divisées en deux fois : En Morphème et en
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Géothermie et propriétés de la Terre
GEOTHERMIE ET PROPRIETES DE LA TERRE Aujourd’hui la grande majorité de l’énergie utilisée provient de la combustion d’énergie fossile, comme le pétrole ou le charbon, ou du nucléaire. Or ces énergie ne sont pas renouvelables et pourraient manquer à l’avenir. De plus leurs combustion est à l’origine de l’effet de serre qui entraine une augmentation de la température terrestre car leurs combustion augmente le niveau de CO2. Mais l’un des évènements marquant de 2015 fut
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Analyse du signal – Propriétés temporelles
TS C.R.S.A 2ème année Sciences physiques et chimiques appliquées UF3.2 1. Chap 1 Analyse du signal – Propriétés temporelles 1. M5.2 -Acquisition, traitement et transmission du signal 2 2. 3.2 Analyse du signal 1 Généralité Les grandeurs physiques sont caractérisées par leur valeur (qui peut évoluée au fil du temps) et leur unité (dimension). L’analyse du signal consiste à étudier les variations (temporelle ou fréquentielle) d’une grandeur physique. 2 Analyse temporelle La représentation temporelle permet
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Analyse du signal – Propriétés temporelles
TS C.R.S.A 2ème année Sciences physiques et chimiques appliquées UF3.2 1. Chap 1 Analyse du signal – Propriétés temporelles 1. M5.2 -Acquisition, traitement et transmission du signal 2 2. 3.2 Analyse du signal 1 Généralité Les grandeurs physiques sont caractérisées par leur valeur (qui peut évoluée au fil du temps) et leur unité (dimension). L’analyse du signal consiste à étudier les variations (temporelle ou fréquentielle) d’une grandeur physique. 2 Analyse temporelle La représentation temporelle permet
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