Propriété Intellectuelle dissertations et mémoires
376 Propriété Intellectuelle dissertations gratuites 276 - 300
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Quotient Intellectuel - Sciences Humaines revue
FICHE DE L’ECTURE Mots clefs : Evolution – Echelle de Weschler - Effet Flynn – QI - Potentiel intellectuel Ce document, extrait de la revue scientifique « Sciences humaines » (Numéro spécial) d’octobre 2012 N°241 a été rédigé par deux canadiens : Serge Larivée, professeur à l’école de psychoéducation à l’université de Montréal, qui a dédié ses recherches à l’intelligence humaine, sa nature, son développement et sa mesure. Ainsi que Carole Sénéchal, enseignante à la
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Propriété des fluides 2
Compte Rendu du TP n°02 : Propriétés des fluides (2). Réalisée par : -Atamna Qatar Nada. Année Universitaire : 2018/2019. ________________ * Le but de ce TP : * La vérification expérimentale de la loi de Jurin par le phénomène de la capillarité. * La vérification de loi de Pascal (Paradoxe hydrostatique). * Savoir mesurer la viscosité d’une solution par la méthode de la chute de bille à l’aide d’un viscosimètre. 1. Capillarité, Loi de
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Le conservateur de la propriété foncière
Le conservateur de la propriété foncière * système de publicité « réel » et système de publicité « personnel » Compétences et attributions: - Plusieurs compétences attribuées au conservateur par la loi 14-07 sur l’immatriculation foncière. Les principales obligations sont consignées dans l’article 4 de l’arrêté viziriel du 4 juin 1915 qui mentionne que les conservateurs de la Propriété Foncière sont chargés de : -la suite à donner aux demandes et formalité de l’immatriculation sur
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Comment peut-on utiliser les propriétés des fluides non- newtoniens ?
TPE maths physique Comment peut-on utiliser les propriétés des fluides non- newtoniens ? I)Quelques informations sur les fluides On nomme viscosité la résistance d'un fluide à l'écoulement Résistance d'un fluide au glissement d'une couche par rapport à une autre. Impliquant une relation entre les contraintes et les vitesses de déformation. Rhéologie : étude du comportement des fluides soumis à une contrainte. En revanche, la viscosité d'un fluide non-newtonien peut dépendre de ces deux variables. Il
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Explication de texte - Locke - Le travail fonde la propriété des choses
Introduction : Ce texte de John Locke est extrait du Traité du gouvernement civil publié en 1690. L’auteur s’intéresse à l’origine de la propriété, et plus particulièrement la manière dont l’Homme fait sien un bien naturel supposé commun. Si notre société de consommation actuelle invite à penser que les Hommes deviendraient propriétaires des choses par un acte d’achat complètement déconnecté de la nature, ce texte écrit au XVIIème siècle nous permet au contraire de retourner
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Droit civil, le transfert de propriété
Sujets CIVIL Modalités de la délivrance Chapitre 1 : Le transfert de propriété L’octroi de crédit lui-même est souvent réalisé contre transfert de propriété. Tel est le cas des diverses mobilisations de créance. Exemple : une personne cède à sa banque des créances, et la banque lui en verse le montant diminué des intérêts et commission. On va l’étudier comme garantie d’un crédit. Divers systèmes sont connus de notre droit mais ce n’est que récemment
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Les modes d’acquisition de la propriété
Les modes d'acquisition de la propriété 1. La possession La possesion est une situation de fait qui correspond à l'exercice d'un droit. Elle permet d'acquérir et/ou consolider le titre du propriétaire d'un bien. A) Les conditions Il faut un élément d'intention, le possesseur doit agir en propriété. Il doit sembler y avoir (ou avoir) coincidence entre la possession et la propriété. Il faut distinguer la possession de la détention précaire, car dans ce dernier cas,
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PRÉPARATION DU DIHYDROGÈNE ET PROPRIÉTÉS DES GAZS
Simon Provencher Jordan McCutcheon Chimie générale : la matière 202-NYA-05, groupe. 00001 PRÉPARATION DU DIHYDROGÈNE ET PROPRIÉTÉS DES GAZS Rapports complets Travail présenté à Mme Pascale Therrien Département des Sciences de la nature Cégep de Victoriaville Le 5 Décembre 2018 ________________ Table des matières Table des matières 1 Introduction 1 Cadre théorique 1 Protocoles 2 Tableaux des données 3 Tableau # 1 lois des gaz parfaits 3 Calculs : 3 Tableau des résultats 4 Tableau
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Éléments constitutifs de la propriété
Citez, en les explicitant les éléments constitutifs de la propriété. Le Code civil recense l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes, le statut des biens et les relations entre les personnes privées. Ainsi les relations qui existent entre les personnes et les biens sont qualifiées de droit de la propriété. Ce droit est défini par l'article 544 du Code civil comme étant « le droit de jouir et disposer des choses de la
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Le droit de la propriété industrielle
Chapitre 10 : Le droit de la propriété industrielle Positionnement du chapitre dans le programme Thème La régulation de l’activité économique Question Comment les activités économiques sont-elles régulées par le droit ? Compétence(s) Repérer les enjeux du droit de la propriété́ industrielle pour l’entreprise Savoirs associés Le droit de la propriété́ industrielle : brevet et marque I. COMMENT LE BREVET PEUT-IL PROTÉGER LES CRÉATIONS NOUVELLES À CARACTÈRE INDUSTRIEL ? A. Le brevet, un moyen efficace
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Les périmètres de la propriété industrielle par rapport au : droit civil, droit commercial et droit pénal
Introduction : Pendant longtemps, la notion propriété été conçue pour des droits réels, matériels. Hors, avec l’évolution économiques et technologiques de la société, d’autres droits de la propriété on vu le jour. Ces droits portent sur la création et l’invention humaine, c’est-à-dire ils portent sur des biens immatériels. Ces droits sont Les Droits de la Propriété Industrielle. La propriété industrielle, est une branche de la propriété intellectuelle, qui gouverne essentiellement la protection des créations industrielles,
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La propriété privée
1ère PARTIE : LA PROPRIETE PRIVEE INTRODUCTION : LA NOTION DE BIEN TITRE 1 : DEFINITION DE LA NOTION DE BIEN Au sens juridique, la notion de bien se définit soit négativement en expliquant ce qu’elle n’est pas, soit positivement en expliquant ce qu’elle est. CHAPITRE 1 : DEFINITION NEGATIVE DU BIEN Le droit connait 2 grandes catégories : les personnes et les biens (tout ce qui n’est pas personne). • Personne morale : société
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Les attribut du droit de propriété - 1ERE
Définition : Le droit de propriété permet au détenteur d’utliser, de disposer des fruits de ce bien mais également de le détruire ou transformer Le droit de propriété se base sur trois point / attributs essentiel ( ( en droit romain ) : - USUS : droit d’utiliser le bien - FRUCTUS : droit de récolter, percevoir les fruits - ABUSUS : droit d’en disposer, transformer, détruire Il y a également les différents caractères du
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Fiche de lecture : Jacques Duquesne écrivain, journaliste et intellectuel chrétien
FICHE DE LECTURE / Jacques Duquesne écrivain, journaliste et intellectuel chrétien Jacques Duquesne né le 18 mars 1930, est un ancien reporter à La Croix ( il a par exemple couvert la guerre d’Algérie ), il a également travaillé pour l’Express (1967-71) et a été rédacteur en chef du Point. Comme écrivain, on lui doit le chef-d’oeuvre Maria Vandamme qui je le rappelle a obtenu le prix Interallié en 1983. Il est également un intellectuel
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Cours de propriétés industrielles
Propriétés industrielles : Exam : Cas pratique d’une heure et une question. Introduction : Le Code de la proprio intellectuelle est divisé en 2 partie : * La proprio littéraire et artistique (PLA) * Les propriétés industrielles Différences fondamentales entre ces 2 pans. La naissance des droits, aussi par rapport aux prérogatives reconnues à leur titulaire. La naissance des droits : * PLA → le droit de proprio reconnu à l’artiste va naitre du seul
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Droit de propriété
REVISION DROIT 3 Droit de propriété : Ce qui rend propriétaire, c’est l’affirmation par un individu de ce qu’une chose lui appartient et par l’absence de contestation. Il y a vente quand il y a accord sur la chose et le prix. Un contrat se prouve, pour une somme supérieure à 1500€, uniquement par écrit Il y a des obligations : * Obligation de garantie * Obligation de livraison/délivrance * Obligation d’information du vendeur :
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La propriété
La propriété est un droit récent , apparu au moment de la révolution francaise, lorsque la populations mis en avant ses droits. La propriété peut se résumer au droit de posséder ou de revendiquer la possesion d’une chose en vertu de la loi , sachant que la possesion n’est qu’unb état de fait. Dans ce texte PROUDHON , se pose la question de la présence de la propriété dans la constitution de 1793 , sachant
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Contexte culturel et intellectuel dans le royaume franc au IXe siècle
Contexte culturel et intellectuel dans le royaume franc au IXe siècle Des centres culturels multiples Posséder une bibliothèque est une grande richesse au haut moyen âge, du fait de la rareté et du prix élevé du livre. Après la chute de l’empire romain, on observe un regain d’intérêt pour les livres, dont la possession devient le signe d’une bonne éducation et d’une bonne condition sociales, à l’heure où les structures romaines s’effondrent. Sidoine Apollinaire exprime
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Propriétés et caractéristiques des essences
Propriétés et caractéristiques des essences Les carburants doivent posséder des caractéristiques appropriées, respectant les exigences de fonctionnement du moteur utilisé dans des conditions aussi variées que possibles (démarrage par temps chaud comme par temps froid, accélération, bon rendement du moteur, faible consommation)…On peut classer les propriétés des essences en trois propriétés : physiques, thermiques et chimiques. Propriétés physiques A-Tension de vapeur Il constitue le premier paramètre à vérifier car après une certaine période l’essence à
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Fiche de lecture du texte la fabrique des dispositions urbaines propriétés sociales des parents et socialisation urbaine des enfants, Clément Rivière.
Nom et Prénom : Ben Abdeslam Meriam. Le 18/11/2019 Atelier de lecture : les nouveaux enjeux de la vie privée. Texte : LA FABRIQUE DES DISPOSITIONS URBAINES Propriétés sociales des parents et socialisation urbaine des enfants, Clément Rivière. Fiche de lecture L’autrice dans cette enquête a fait recours à l’observation ethnographique (observations focalisées dans des espaces publics et tenue d’un journal de terrain) et à l’analyse d’un corpus d’articles de presse locale et nationale, l’enquête
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Les droits financiers de l'associé et démembrement de propriété
L3 Droit des sociétés Les droits financiers de l'associé et démembrement de propriété « Notre liberté économique est fondée sur le droit de propriété individuel », en énonçant ainsi le lien inexorable de connexité, sinon de corrélation, entre droit de propriété et liberté économique, l'avocat et politicien américain Ernest Istook semble énoncer une généralité descriptive des fondements de l'ordonnancement économique et juridique des sociétés modernes. Mais il est des hypothèses où le droit de propriété
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Propriété littéraire et artistique
Propriété littéraire et artistique La propriété littéraire et artistique c’est une branche de la propriété intellectuelle. La propriété intellectuelle c’est un ensemble de règles juridique spécifiques en ce qu’elles sont applicables aux créations intellectuelles et aux signes distinctifs. L’expression propriété intellectuelle est récente, apparue en 1967 avec l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) qui est une institution spécialisée des Nation-Unies créée avec pour mission de promouvoir la protection de la propriété intellectuelle, donc des
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Biomolécules : structure et propriétés
CHAPITRE 2 Biomolécules : structure et propriétés I- Les constituants minéraux : 1° L’eau : C’est l’élément le + 1portant du corps : 60 à % 2 grds compartiments :∙ Intracellulaire : 2/3 ∙ Extracellulaire = Milieu intérieur(MI) : 1/3 Milieu intérieur : ∙sens strict : lymphe interstitielle (LI) ∙sens large : LI + L canalisée + plasma Grâce à l’intervent° de mécanismes régulateurs, le MI est constant en temp. PH, concentrat° et composit° chimique
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La protection de la propriété
TD Droit des biens Séance 5 : La protection de la propriété Il est d’un principe, qui n’a pas évolué depuis 1804, que « La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements. » L’atteinte à la propriété est sacré et son empiètement est sévèrement puni au fil des jurisprudences. La question
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Commentaire d'affirmation: Le transfert de propriété emporte transfert de risques
Commentaire d’affirmation « Le transfert de propriété emporte transfert de risques » Dans un contrat ayant un effet translatif, comme le dispose l’article 1583 du Code civil, le transfert de propriété est en principe un transfert dit « immédiat » ou solo consensu, il ne dépend que du seul consentement des parties sans être subordonné à la délivrance de la chose par le vendeur ou au paiement du prix par l’acheteur. Mais on constate qu’il
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