Propriété Intellectuelle dissertations et mémoires
376 Propriété Intellectuelle dissertations gratuites 301 - 325
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Conscience morale en matière intellectuelle
CMMI I) Introduction. – « La plupart des hommes sont dépourvus de conscience morale en matière intellectuelle » (L.3) : un constat, un regret, une accusation ? Assurément un propos paradoxal. (LL.1-3) (3 lignes) II) L’exigence de conscience morale en matière intellectuelle a pour effet d’isoler le penseur au sein de la société des hommes : la nature de cette exigence et ses conséquences sociales (LL.4-12) (8 lignes) 1) Du texte de Nietzsche comme exemple
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La propriété-sûreté
Dissertation : Droit des sûretés Sujet : La propriété peut-elle être considérée comme la reine de sûreté ? Dans les années 40, Voirin clamait « Pour obtenir une sécurité complète, il faut recourir aux sûretés réelles», évoquant ainsi la dualité des types de sûretés existantes. Une sûreté est une technique juridique qui vise, pour le créancier, à s'assurer de ce que son débiteur puisse régler sa dette. Concrètement, le créancier dispose, via la sûreté, d'une
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La propriété des micro-organismes dans la fermentation : yaourt et chakpalo
Exposé réalisé et présenté par le chercheur SOUDOFE AMOUR LOVEAMOSSTART PLAN INTRODUCTION DÉVELOPPEMENT I-YAOURT 1- Préparation du yaourt local 2- Avantages et inconvénients de la consommation du yaourt local 3- Projet de promotion de la consommation du yaourt II- TCHAKPALO 1- Préparation du tchakpolo 2- Avantages et inconvénients de la consommation du tchakpalo 3- Projet de promotion de la consommation du tchakpalo CONCLUSION Références Débat Introduction Les laits fermentés sont des produits laitiers transformés
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Contrôle des connaissances en droit de la propriété
I CONTRÖLE DES CONNAISSANCE Q 1 –Mode d’acquisition de la propriété immobilière résultant de la prescription, c’est-à-dire de la possession paisible de l’immeuble pendant un certain nombre d’années : on parle de prescription acquisitive (au moins 30 ans), acquisition de la propriété par effet de possession Q 2 – Fait juridique désignant le comportement d’une personne sur une chose qui a toutes les apparences du droit de propriété : c’est la détention Q 3 –
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Quelles sont les propriétés du son ? Comment peut-on distinguer les sons émis par deux instruments de musique différents, jouant la même note ?
L'être humain perçoit des sons de différentes natures, notamment des sons musicaux. Quelles sont les propriétés du son ? Comment peut-on distinguer les sons émis par deux instruments de musique différents, jouant la même note ? I Les propriétés d'un son A Émission et propagation d'un son Un son est émis à partir d'une source, puis il se propage dans l'espace. Un son est émis lorsqu'un objet est le siège de vibrations. Lorsqu'on martèle un
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FICHE DROIT CIVIL droit de la propriété
Le droit d’user de la chose : USUS ________________ ➢Positif = C'est le droit accordé au propriétaire de se servir de sa chose. Mais, il y a des choses qu'on ne peut pas user comme les choses mobilières. Certains biens ne peuvent pas non plus de faire un usage prolongé (bien consomptible) ➢ Négatif = C'est le droit de ne pas se servir de la chose. On est libre de ne pas user de son
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Géothermie et propriétés thermiques de la Terre
THEME 2 A : Enjeux planétaires contemporains Chapitre 1 : Géothermie et propriétés thermiques de la Terre Introduction : on cherche à comprendre le fonctionnement de la planète d’un point de vue thermique et à préciser l’utilisation par l’Homme de cette ressource naturelle. I Flux géothermique et contextes géodynamiques 1°) les notions de gradient et flux géothermiques En Alsace à Soultz une installation géothermique produit de l'électricité à partir de l'eau chaude pompée en profondeur
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Le droit de propriété
Spécialité Humanités, Littérature et Philosophie : Monsieur Iezzoni. [Question de réflexion : Le droit de propriété doit-il être limité ? Vous explorerez les différentes manières possibles de limiter le droit de propriété, que vous classerez selon qu’elles vous paraissent plus ou moins légitimes.] « La propriété est sacrée parce qu’elle représente le droit de la personne elle-même. Le premier acte de pensée libre et personnelle est déjà un acte de propriété. Notre première propriété, c’est
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Peut-on échapper à la propriété commerciale ?
Dissertation : « Peut-on échapper à la propreté commerciale ? » Introduction : « Les bailleurs cherchent moins aujourd’hui à échapper au statut des baux commerciaux qu’à s’assurer des revenus locatifs réguliers. (…). Mais, les bailleurs qui tentent de se soustraire au statut légal et à ses contraintes sont encore nombreux ». Ici, Fabien Kenderian dans son commentaire à la RTD com de 2009, met en lumière la volonté des commerçants de se soustraire au
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Le droit de la prioriété intellectuelle
LE DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 2 composantes la artistiques et industrielles - Droit d’auteur et voisins - La propriété industrielle protège les innovations (dessins, modèles, brevets, etc ...) et la propriété intellectuelle profère à l’auteur d’une œuvre de l’esprit des droits exclusifs (on parle de propriété incorporelle) Les droits industriels reposent aussi sur une création intellectuelle mais dans le cadre de la science de l’industrie et du commerce. I / LA PROPRIETE LITTERAIRE ET
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Propriété des ondes
THEME1_CHAP1_PROPRIETES DES ONDES (AIDE P 384-413 : CHAPITRE 17) Voir les vidéos ci-dessous comme complément de cours : https://lc.cx/ppDo https://lc.cx/ppDx https://lc.cx/iEp9 VIDEO A : diffraction VIDEO B : interférences VIDEO C : effet doppler I. La diffraction (voir p 396-B : chapitre 1)→ (vidéo A) Définition Lorsqu’une onde rencontre un ………………………...........…………….…. ou une …………………………………………….. de petite dimension, sa direction de propagation est ……………………………………..……………… : C’est le phénomène de diffraction. Exemples : écrire dans l’encart sous
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Les biens – La propriété
UNIVERSITE DE BORDEAUX IUT DE BORDEAUX DEPARTEMENT TECHNIQUES DE COMMERCIALISATION INTRODUCTION AU DROIT - S1 TD N°3 : Les biens – La propriété Christine Bordachar 2020-2021 1 – Classification des biens : complétez le tableau en identifiant pour chacun des biens les catégories auxquelles ils se rattachent Bien corporel Bien incorporel Bien meuble par nature Bien meuble par détermination de la loi Bien immeuble par nature Bien immeuble par destination Bien immeuble par l’objet auquel
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Le droit de la propriété
BLOC 1 Semaine du 6 avril 2020 Le droit de la propriété – Partie 1 Sujets traités : 1. Les notions de propriété, de possession 2. L’abandon des biens 3. Droit de rétention garagiste, remorqueur et déménageur Matériel nécessaire * Ordinateur * Code civil du Québec (papier ou en ligne) http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cs/ccq-1991 * Version numérique du livre le droit des affaires https://cheneliere.ca/ À faire Première étape – Créer votre compte sur le site de la Chenelière
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La petite propriété
Amira Souiki Zineb El Hosni L2 AES-G3 Fatou Diouf MARKETING TD 3 Château La Petite Propriété Question 1 : Faire l’analyse de la marche Offre et demande : 1 : offre l s’agit de la distribution de vin sur le marché française (rouge avec 54 et le rose 28 et le blanc ainsi que sur le marché international (avec comme exportation qui nous apporte 7.4milliard d’euro) avec des label de contrôle de qualité 308 AOC
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Explication du texte Tolérance et responsabilité intellectuelle par Karl Popper,1981
Il nous arrive souvent de débattre avec nos parents, nos amis, ou même nos professeurs de sujets sur lesquels nos opinions divergent. Chacun veut convaincre celui en face de lui, au moyen d’arguments en faveur de nos pensées. Mais bien souvent, chacun reste sur sa position initiale à la fin du débat et aucune « vérité » n’en ressort. Alors est-ce que la vérité absolue existe ? Quelle est la liaison entre le champ
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XVème-XVème : un nouveau rapport au monde, un temps de mutation intellectuelle
THÈME 2. XVème-XVème : un nouveau rapport au monde, un temps de mutation intellectuelle Vers la fin du Moyen-Âge (période de la Renaissance) un esprit nouveau anime la vie intellectuelle et artistique qui traduit un changement (mutation) des mentalités Aux XV° et XVI° siècles, les hommes regardent l’avenir avec confiance et s’ouvrent à de nouveaux horizons géographiques, culturels et scientifiques : ils quittent la Méditerrané et s’élancent sur les océans et atteignent de nouveaux mondes
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Repérer les enjeux de la propriété industrielle
Culture économique juridique managériale Repérer les enjeux de la propriété industrielle A/ L’intérêt de la propriété industrielle Questions page 114 Q1 : La propriété industrielle représente un ensemble de droits qui garantissent aux entreprises un monopole d’exploitation de leurs actifs immatériels comme les inventions techniques à travers les brevets, les créations esthétique et les signes distinctifs. Elle peut aussi valoriser leurs investissements. Q3 : Le risque est de se faire copier l’invention par une ou
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STMG - DROIT : Le droit de propriété
Les personnes morales sont des entités juridiques abstraites qui ont la personnalité juridique. On distingue différents type de personnes morales : Les personnes morales de droit publiques (Ex : Hôpital, Commune, Etats) Les personnes morales de droits privées (Ex : Sociétés, Associations, Fondations) I/ IDENTIFICATION DE LA PERSONNE MORALE : Les personnes morales sont identifiés par : sa nationalité qui est déterminée d’après le lieu de son siège social. sa dénomination sociale, c'est-à-dire son nom.
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Propriétés industrielles et brevet et marques
Chapitre 7 Propriété industrielles et brevet et marques Introduction : office européen des brevets La proportion monopolistique l’étatique Facteur d’échange Elle permet de se différencie des concurrents La protection créer par l’état est une source de protection Chine copie procede des autres = contrefaçon Industrielle des contrfacon de pice detache piece avion sécurité De manière générale la propriete de l’innovation La propriete immarteriell Literaire protege ecrit Artistique oeuvre graphique music photographie…CINEMA industrielle I les brevets
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PROPRIETES DES MATERIAUX ET ORGANISATION DE LA MATIERE
Thème : matiere et materiaux - PROPRIETES DES MATERIAUX ET ORGANISATION DE LA MATIERE I Description z microscopique des états de l'eau 1. Différant état de l'eau L'eau existe sous forme de 3 états physique : solides, liquide et gaz Exemple A l’état solide sous forme de neige, de grêle, de glace A l’état liquide sous forme de l'eau dans les lacs, les fleuves, les riviers, les mers A l’état gazeux sous formes de vapeur
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XVe-XVIe siècle: un nouveau rapport au monde, un temps de mutation intellectuelle
Histoire Thème 2: XVe-XVIe siècle: un nouveau rapport au monde, un temps de mutation intellectuelle I. L'ouverture atlantique A. Les premiers empires coloniaux Carte à compléter 1. La fondation des empires portugais et espagnols En 1494, les Espagnols et les Portugais se partagent les terres à conquérir par le traité de Tordesillas. Les Portugais créent des comptoirs le longe des côtes africaines et en Inde. Vers 1530, ils commencent à s'installer au Brésil. Après les
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Libertés intellectuelles
Libertés intellectuelles et politiques (Exam – SITRAKA) Cours du 27.01.2021 4 concepts-clefs de tout système juridique prétendant réfléchir aux relations : 1. Libéralisme 2. Démocratie 3. État de droit 4. Démocratie illibérale --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- 1. Libéralisme politique : Libéralisme économique : libre-jeu des activités des acteurs privés, sans actions étatiques. Est-ce que le libéralisme originel est comme la démocratie ? Est-ce que le libéralisme originel est démocratique quand il se cristallise ? Il ne l’est pas.
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Droit de la propriété
Dans la décision Rankin c. Gaucher (ci-après nommé « Rankin »), la Cour d’appel accueille le pourvoi et infirme le jugement de première instance. Les juges considèrent que, vue multiples facteurs dont les valeurs de la municipalité où se trouve la maison et le coût des travaux de désenclavement, il n’y pas présence d’enclave. La Cour juge que d’autres moyens pour accéder à sa demeure sont à la disposition du propriétaire, prouvant ainsi le manque
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Propiété intellectuelle - cours
Droit de l'information et du numérique David FOREST, gentlemen aux grandes oreilles. df@davidforest.fr Avocat au barreau de Paris Séance 1: Droit du 0 et du 1 , ou langage binaire ou code objet Le code source est le code objet compilé et traduit. L’information (données/messages) n’est pas le savoir, ni la connaissance (information+création) John Perry Barlow, figure emblématique libertaire, activiste du cyber-espace. Participe à l’Electronic Frontier Fondation (EFF). Il écrit la Déclaration d’Indépendance du cyber-espace,
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Une personne ayant une déficience intellectuelle qui commet un crime, alors considéré par la norme comme mauvaise, peut-elle vraiment savoir ce qu'elle a fait si elle était en proie à une maladie qui l'empêche de contrôler son comportement ?
Une personne ayant une déficience intellectuelle qui commet un crime, alors considéré par la norme comme mauvaise, peut-elle vraiment savoir ce qu'elle a fait si elle était en proie à une maladie qui l'empêche de contrôler son comportement ? C'est l'un des nombreux problèmes auxquels la justice et l'éthique ont été confrontés lorsque nous remettons en question notre capacité à savoir ce que nous faisons, nous nous demandons s'il est dans notre pouvoir d'avoir constamment
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