Propriété Intellectuelle dissertations et mémoires
376 Propriété Intellectuelle dissertations gratuites 126 - 150
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Utilisation Des Propriétés De La Membrane Plasmique Dans La Cicatrisation D'une Plaie
La membrane plasmique Le maintien de l’équilibre : Chaque cellule d’un organisme unicellulaire ou pluricellulaire doit conserver son homéostasie. Autrement dit, son milieu interne doit rester stable même si son milieu externe change. Exemples de variations : le pH à l’intérieur et à l’extérieur de la cellule, la circulation des déchets de l’intérieur à l’extérieur de la cellule. La propriété qui permet à la membrane de laisser certaines substances et d’en rejeter d’autres est appelée
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Propriétés du parallélogramme
Parallélogramme 1. Propriétés 1) Si j’ai un parallélogramme Alors j’ai des côté opposé parallèles 2) Si j’ai un parallélogramme Alors j’ai des angles opposés de même mesure 3) Si j’ai un parallélogramme Alors j’ai des diagonales qui se coupent en leur milieu 4) Si j’ai un parallélogramme Alors j’ai des côtés opposés de même longueurs 2. Caractérisations 1) Si j’ai un quadrilatère avec ses diagonales sécantes en leur milieu Alors j’ai un parallélogramme 2) Si
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Propriété des ministres de France
trimoines du gouvernement, avec 2,15 millions d'euros. Il possède de nombreux biens immobiliers, notamment à Argenton-sur-Creuse, ville dont il était maire jusqu'à son entrée au gouvernement, où il détient une propriété de 433 ha, mais aussi un appartement dans le 7e arrondissement de Paris, une maison en Savoie et un autre à l'île d'Yeu. Peut-être est-ce pour s'y rendre qu'il est aussi propriétaire d'un petit bâteau "pêche promenade" (d'une valeur de 4 000 euros) ?
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Création intellectuelle
La création intellectuelle : Lorsqu’on parle de création intellectuelle on fait référence a deux concept qui sont la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique , la première s'entend dans l'acception la plus large et s'applique non seulement à l'industrie et au commerce proprement dits, mais également au domaine des industries agricoles et extractives et à tous produits fabriqués ou naturels, par exemple : vins, grains, feuilles de tabac, fruits… quant à la deuxième
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Droit De La Propriété: domaine de l'usufruit
Chapitre 2: domaine usufruit A) Situation avec usufruit B) Décision L'usufruitier ne peut pas vendre son droit alors que le nu propriété le peut Bail: l'usufruitier peut louer le bien En cas de bail rural ou commercial, il faut l'accord du nu propriétaire Chapitre 3 : SCI Section 1 : notion I définition A) société La société est institue par deux ou plusieurs personne qui conviennent par un contrat ( statut) d'affecter a une entreprise
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L'abus de propriété ou de crédit d'entreprise
L'abus de biens sociaux se distingue aussi de la banqueroute. Ce délit consiste en des faits de gestion frauduleuse par un commerçant, artisan ou agriculteur, ou par tout dirigeant d'une personne morale ayant une activité économique, et dont la poursuite nécessite l'ouverture préalable d'une procédure de redressement judiciaire. Donc le délit de banqueroute prévu a l'article 556 du code pénal, ne peut être poursuivit qu'après l'ouverture d'une procédure collective. Avant la cessation de payement, la
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Démarche De Soins De Monsieur B: Dépendance au quotidien, psychose chronique sur fond de déficit intellectuel chronique
Démarche de soin Monsieur B a 65ans. Originaire de Talensac, il est célibataire sans enfant. Après de nombreuses hospitalisations libres ou en HDT en psychiatrie entre 1976 et 2004 et l’admission de sa mère en EHPAD, il a été hospitalisé dans l’USLD du CHGR en 2005 pour Dépendance au quotidien, psychose chronique sur fond de déficit intellectuel chronique. Monsieur B. mesure 163cm et pèse 42kg. Son IMC (indice de masse corporel) est de 16. Ce
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Dissertation: est-il moralement acceptable de permettre aux gens déficients intellectuels de fonder une famille ?
Généralement, les êtres humains éprouvent à un moment où a un autre dans leur vie le désir de fonder une famille. Les personnes ayant des déficiences intellectuelles n’y font pas exception, mais est-il moralement acceptable de permettre aux gens déficients intellectuels de fonder une famille ? Tout d’abord, il faut bien comprendre la situation ainsi que le conflit qu’elle soulève, ensuite utiliser la méthode de réflexion moral d’un grand philosophe : Emmanuel Kant, pour connaitre
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Comprendre et accompagner les parents avec une déficience intellectuelle
Comprendre et accompagner les parents avec une déficience intellectuelle Sous la direction de Philippe BAELDE, Bertrand COPPIN, Jean-François LE CERF et Brigitte MOUREAU Introduction Ce livre est destiné aux professionnels de l’accompagnement spécialisé (éducateurs spécialisés, assistants de services sociaux, services tutélaires…) et aux professionnels des services de milieu ordinaire (médecin, protection maternelle infantile, école…) L’Union Nationale des Associations de Parents d’Enfants Inadaptés (UNAPEI) a estimé qu’en 1995, 13000 enfants étaient nés de parents déficients intellectuels
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Régime Juridique De La Propriété
Qu’est-ce que la propriété intellectuelle? Le terme “propriété intellectuelle” désigne les œuvres de l’esprit : inventions; œuvres littéraires et artistiques; dessins et modèles; et emblèmes, noms et images utilisés dans le commerce. La propriété intellectuelle est protégée par la loi, par exemple au moyen de brevets, de droits d’auteur et d’enregistrements de marques, qui permettent aux créateurs de tirer une reconnaissance ou un avantage financier de leurs inventions ou créations. En conciliant de manière appropriée
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La propriété publique
Droit administratif des biens Bibliographie : - Droit administratif général de R.Chapus - DA des biens de Philippe Godfrin et Michelle De Goff, édition Armand Colin - DA des biens de Norbert Foulkuuiel, édition Lexis Nexis - DA des biens de Gilbert Gaudemet, LGDJ - DA des biens de Sabine Boussard et Christophe Le Berre, Lextenso - DA des biens de Jacqueline Morand-Deviller, édition Montchrestien - DA des biens d’Auby, Bon et Teneyre, édition Dalloz
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Peut-on Parler De Travail Intellectuel ?
Peut-on parler de travail intellectuel ? Introduction Vous devez dans un premier temps définir la notion de travail intellectuel, elle peut parfois faire l’objet de contestation, serait elle paradoxale et contradictoire ? Devons nous poser la dialectique de l’activité productive et de la spéculation intellectuelle? Dans quelle mesure peut on parler d’une activité ou d’un travail intellectuel? Développement de la première partie Certes, on parle de travail intellectuel dans le sens courant du terme, mais
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Le domaine intellectuel et artistique
IV/ Le domaine intellectuel et artistique 1) .Langue Vernaculaire est véhiculaire Une langue vernaculaire (latin vernaculus, indigène, de verna, esclave né dans la maison du maître) est parlée à l’intérieur d’une communauté, à petite échelle. Au contraire, d’une langue véhiculaire (latin vehicularis, voiture de charroi) qui elle, sert de communication pour les peuples de langues maternelles différentes. . En quelle langue écrit-on ? Au début du XVIème siècle, les écrivains pratiquent tous une même langue
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Le Droit De Propriété Dans Un Contrat De Vente
TRANSFERT DE LA PROPRIETE DANS LE CONTRAT DE VENTE L'achat d'un bien immobilier va, selon la nature du bien, entraîner la signature d'un contrat de vente particulier. Lorsqu'il s'agit de l'achat d'un bien existant, les règles qui s'appliquent sont les règles de bases, relative au contrat de vente immobilier, qui apparaît dans le code civil. Si l'on achète un bien qui va être construit par un promoteur, c'est à dire que cette société de promotion
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Propriete Intelectuelle
CH3 LES ACTIVITES ECONOMIQUES INTELECTUELLES LE DROIT D’AUTEUR Le droit d’auteur est un droit de propriété qui appartient au créateur de l’œuvre (art L112-1 code de la propriété intellectuelle) : cela s’applique a une œuvre littéraire, une composition musicale, une œuvre graphique plastique, dramatique, chorégraphique, audiovisuelle, publicitaire, photographique, art appliqué, architecturale etc. Les droits accordés à l’auteur : Ils sont de 2 sortes les droits patrimoniaux et les droits moraux 1. Les droits patrimoniaux :
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Ppoprietes connexes et proprietes continentales
I. LES BIENS APPROPRIES ET LES BIENS NON APPROPRIES Article 713 du C.civ • Des biens qui n'ont pas de maitres appartiennent à une personne morale de droit publique (ex: communes, l'Etat). Art 539 C.civ: disposition quasi similaire = biens sans maitres • Il existe 2 catégories dans les biens sans maitres: o biens qui n'ont jamais fait l'objet d'une appropriation "res nullius". Il en reste auj assez peu. o biens qui ont été appropriés
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Pouvons-nous dire à Marx qu'il est le fils intellectuel de Ricardo ?
Voir la version complète Peut-On Dire De Marx Qu’Il Est Le Fils Intellectuel De Ricardo ? Peut-On Dire De Marx Qu’Il Est Le Fils Intellectuel De Ricardo ? Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Sciences et Technologies Soumis par: Mirielle 16 novembre 2011 Mots: 2290 | Pages: 10 ... é la théorie de Ricardo afin de mieux la critiquer ? Ceci nous amènera à nous questionner sur la théorie classique de Ricardo, ainsi que sur les limites de cette dernière.
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Cas Pratique En Droit Des Biens: la propriété
Cas pratique Selon l’article 544 du code civil qui dispose que « La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements. Nous aborderons donc le droit d’user que l’on appelle l’usus, le propriétaire du bien pour l’utiliser comme bon lui semble tant qu’il exerce ses prérogatives dans les conditions établies par la
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La Propriété Immobilière En Angleterre
la propriété immobilière en Angleterre. Le système anglais est un peu étrange. Il est particulièrement original. C’est d’ailleurs ce qui contraste avec le système Français. Les particuliers ne peuvent détenir leurs biens qu’à titre de « tenure » (an state on the land), ces derniers ne peuvent posséder de propriété « exclusive ».Il n’existe pas de droit direct et complet sur l’immeuble, les règles de l’équity permettent d’appliquer concomitamment deux droits sur la terre, la
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Portrait intellectuel et moral des cannibales
Annonce du plan Lecture méthodique 1° axe : Le portrait intellectuel et moral des cannibales a) intellectuellement - Ils ne se laissent pas impressionner par le cérémonial de l'accueil. - Fins observateurs - Ils ont su livrer le résultat de leur observation. - Ils ont du bon sens (roi :enfant) b) moralement - Ils respectent les anciens. - Sensibles et pratiquent la charité chrétienne, choqués par l'inégalité (" les hommes pleins… feu à leurs maisons
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Renouveau intellectuel et culturel des Lumières
Le mouvement des Lumières est un mouvement culturel, philosophique, littéraire et intellectuel qui émerge dans la seconde moitié du xviie siècle avec des philosophes comme Spinoza, Locke, Bayle et Newton, avant de se développer dans toute l'Europe, notamment en France, au xviiie siècle. Par extension, on a donné à cette période le nom de siècle des Lumières. Par leur engagement contre les oppressions religieuses et politiques, les membres de ce mouvement, qui se voyaient comme
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Propriété Plastique Industriel
Propriétés des plastiques industriels communs : aide-mémoire ABS • Thermoplastique noir rigide et économique • Densité 1.05 • Facile à usiner et thermoformer (tuyaux, feuilles) • Indice de prix : $$ Acetal (Delrin) • Thermoplastique avec bonne force et dureté • Bonne résistance à l’usure • Très stable dimensionnellement, bas coefficient de dilatation thermique (filets solides) • Plus stable dimensionnellement que le nylon en environnement humide • Indice de prix : $$$ Acrylique (plexiglass) •
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Les propriétés des fonctions élémentaire
FONCTIONS DE REFERENCE Objectifs: connaître les propriétés des fonctions élémentaires pour pouvoir étudier des fonctions plus complexes. I. LES FONCTIONS ELEMENTAIRES ce sont les touches « fct » de la calculatrice : x² (fct « carré »), x-1 ou1/x (fct « inverse »), (fct « racine » (carrée)), (+ sin, cos, ln, exp PLUS TARD), ainsi que les fonctions *k et +k où k est une constante 1. la fonction « carré » tableau de
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Le Droit à La Propriété Et Sa Protection
Introduction : Le droit à la propriété est le faite de posséder quelque chose d’une manière absolu tant qu’on en fait un usage qui n’atteint pas les lois ou les règlements. Celui-ci peut porter autant sur une bien meuble qu’un bien immeuble. Problématique : Qu’elle est le droit de propriété et qu’elles protections existent ? Annonce du plan : Pour commencer je vais parler de ce qui existe comme différentes protections du droit à la
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Le droit de propriété dans la téléphonie mobile
Le droit de propriété dans la téléphonie mobile Pourquoi Samsung a été condamné à verser plus d’un milliard de dollars a Apple ? Introduction : Les deux principaux producteur de Smartphones ce livre une guerre infernale. Tout d’abord dans la première partie je vais vous parlez de la concurrence entre ces deux groupes de téléphonie mobile puis en second partit je vous parlerais du conflit commercial ensuite pour la 3eme partit je vais parler de
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