Devoir Droit dissertations et mémoires
17 773 Devoir Droit dissertations gratuites 301 - 325 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Devoir de droit, Mr. Royle
Dossier 1 Q1 le fait Monsieur ROYLE a embauché Monsieur Pierre BESRO pour remplacer un salarié d’un arrêt de travail de 2 mois, et il lui a proposé un contrat à durée déterminée de 2 mois, de 25 mars à 25 mai. le problème juridique Monsieur ROYLE a oublié de demander à Monsieur Pierre BESRO de signer le contrat, Monsieur BESRO a refusé de le signer en prétendant avoir été embauché en CDI. les règles
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Eco droit devoir 1 cned
Le marché du cacao est un marché en constante expansion suite à son mouvement de libéralisation dans les années 1990. Au fur et à mesure des années, le nombre d’habitants sur la Terre n’a cessé d’évoluer, seulement les productions de cacao sont toujours les mêmes. Par conséquent, on peut se poser la question de savoir comment va évoluer le marché du cacao d’ici 2020 ? Comment celui-ci va évoluer que ce soit du point de
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Devoir CNED économie droit
Economie-Droit DEVOIR 02 PARTI ECONOMIE Le continent africain est en plein essor, avec près de 6% de croissance par an en moyenne depuis les années 2000. La croissance économique désigne la variation positive de la production de biens de de services dans une économie sur une période donnée. Pour la mesurer on utilise généralement le PIB: Produit Intérieur Brut mais pas seulement. L'afrique est il un continent en plein développement ? Dans un 1er
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Devoir 2 Economie / Droit - 1ere année BTS Communication - CNED: la croissance de l'Afrique
DEVOIR N°2 - Économie / Droit PARTIE 1 - Économie - La croissance de l’Afrique Introduction Le continent Africain est en plein développement avec près de 6% de croissance par an en moyenne depuis 2000, ce qui peut radicalement changer l’aspect du monde au cours de notre siècle. La croissance économique est l’accroissement sur une courte ou une longue période des quantités de biens et services produits dans un pays. La croissance économique est généralement
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ADM2210 Devoir 1, droit et éthique de la santé et services sociaux
ADM 2210 Droit et éthique de la santé et services sociaux Le devoir 1 Feuille d’identité ( points) * Remplissez la section ci-dessous et joignez cette feuille à votre envoi. * N’oubliez pas de conserver une copie de ce travail. NOM LABELLE PRÉNOM EMILIE NUMÉRO D´ÉTUDIANT 1139055 TRIMESTRE HIVER 2013 ADRESSE 215 DAVIDSON OUEST GATINEAU CODE POSTAL J8R2N2 TÉLÉPHONE Domicile 819-439-7282 Travail Cellulaire 613-882-7282 COURRIEL labelle.emilie@teluq.ca NOM DE LA PERSONNE TUTRICE Marc Calfat DATE D’ENVOI
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La force et le droit, devoir de méthodologie écrite
Devoir de méthodologie écrite Léa ALMAYRAC Le 29 aout « La raison du plus fort est toujours la meilleure ». Cette citation de Jean de La Fontaine sous entend que le droit revient à celui qui a la force. Les plus forts se servent de la force sur ceux qui en ont le moins pour obtenir ce qu'ils désirent. La force est un rapport de domination et de servitude, c'est la brutalité, l'ardeur. Les rapports
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Devoir 3 Eco-droit BTS com 1ère année
DEVOIR 3 : ECONOMIE GENERALE - DROIT PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Le salaire est un élément clé de l’activité économique et social. Un salaire est une somme versée en contrepartie d'un travail effectué par une personne, dans le cadre d'un contrat de travail. Dans un premier temps, je parlerai de la distribution des salaires en France, puis j’exposerai les déterminants socio-économiques et individuels des inégalités salariales ainsi que l’incidence du progrès technique sur ces
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Devoir d'économie et droit
Lecourbe Audrey Devoir 1- Economie et Droit PARTIE I : Economie générale Avec la crise financière des « subprimes » de 2008, les entreprises ont de plus en plus de mal à voir leurs demandes de crédits acceptés. En effet, malgré la baisse des taux d’intérêt les entreprises rencontrent des difficultés à prouver leurs capacités à rembourser leurs crédits. Les Petites et moyennes entreprises ainsi, que les Très petites entreprises sont les plus touchées par
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Devoir maison DROIT
EUDE Marie CG2 Devoir maison de DROIT Dossier 1 1/ Comme tout contrat, le contrat électronique doit répondre à ces 3 conditions de validité : -La capacité : la personne doit être majeure ou émancipé et ne doit pas être sous tutelle ou curatelle -Le consentement : volonté des deux parties à contracter ensemble -Le contenu : il doit être licite et certain Articles Conformité Art1.Introduction sur les conditions générales de vente L’article est non
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Justice droit et devoir
République du Niger Ministère des enseignements secondaires Ces Banifandou Classe : 1ère A2 Matière : Philosophie Exposé du Groupe : N°3 Présenté par : Chargé du cours : Mariama Maman Malam - Saddi Inoussa Abdou alassane Mahamadou Chamsou Issoufou Année académique : 2017-2018 PLAN INTRODUCTION LA JUSTICE LA JUSTICE ET EGALITE DE LA PERSONNE LA JUSTICE ET SENTIMENT LE DROIT LE DROIT NATUREL LE DROIT POSITIF LE DEVOIR FAIR SON DEVOIR LE RESPECT DE LA PERSONNE RAPPORT ENTRE JUSTICE-DROIT-DEVOIR RAPPORT
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Commentaire de texte de la Déclaration des droits et des devoirs de l'Homme et du Citoyen de 1795
Introduction aux institutions politiques Commentaire de texte Document 4 : « La Déclaration des droits et des devoirs de l’Homme et du Citoyen de la Constitution du 25 fructidor an III (22 août 1795). » « Ils veulent être libres et ne savent pas être justes. » Cette citation prononcé par l’abbé Sieyès dans son discours prononcé à l'Assemblée le 10 août 1789 peut se traduire par le fait que l’Homme réclame sa liberté mais qu’il a tendance à
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Bts tourisme CNED, 1ère année, devoir 1, DROIT
Nom du professeur correcteur : Note : Observations générales : Partie 1 : Les sources du droit 1. L’Agence Nationale pour le Chèque Vacances « ANCV » est une entreprise publique, à caractère industriel et commercial atypique, car elle met l’économie au service du social. Les sources du droit qui réglementent cette entreprise sont diverses. Le Chèque ANCV fut crée le 26 mars 1982 par une ordonnance préparée par André Henry, ministre du temps libre.
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Devoir 1 Eco Droit CNED L'automobile
Devoir n° 1 corrigÉ PARTIE ÉCONOMIE L’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Face aux impacts de la grave crise financière et économique de 2008, de nombreux citoyens français ainsi que les collectivités territoriales s’inquiètent du risque de désintégration de leur tissu industriel local. Le département du Doubs n’échappe pas à ces questionnements, d’autant qu’il est fortement dépendant de l’industrie automobile, pilier historique de l’économie locale, et secteur très sensible aux évolutions
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DS 1, les droits et les devoirs du citoyen
On exige plus volontier les droits de l’homme et du citoyen plutôt que ses devoirs. Nous estimons que l’état nous doit une sécurité, une protection sociale, un bon système de santé ou encore d’éducation, mais que lui devons nous en échange ? Ne devrait-il pas il y avoir une réciprocité des droits et des devoirs afin que l’état puisse convenablement fonctionner et que ses citoyens puissent y vivre décemment ? Quel serait le sort d’un
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A qui accorder le droit de vote et pourquoi ? Voter ou ne pas voter ? Le vote doit-il être un devoir ?
Le Droit de Vote Introduction : L’année dernière, les français ont voté pour la onzième fois sous la Vème République, et ils ont élit le candidat Emmanuel Macron pour 5 ans. Cependant, le taux d’abstention au second tour de cette élection a été de 25,4%, et le nombre de vote nul et blanc a atteint un nouveau record de plus de 4 millions. Ce qui nous amène à nous poser des questions sur le droit de
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Droit, devoir 1
Devoir 1 Droit. I. Questions de cours. 1. Le droit est formé par les différentes lois établies dans une société.Ce traite les éléments de façon général ,un juge va se servir du droit enfin de trancher le cas particulier qu'il a à juger. Il doit en fonction des cas particulier parfois interpréter a loi . Ces jugements sont répertorié et formes la jurisprudence. Des lors tout jugement peut se référer à cette jurisprudence qui devient
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CNED MTS MUC 2eme année devoir n°2 eco-droit
Devoir n°1 Economie-Droit Première partie : économie générale Introduction : Depuis la crise des subprimes (2008), les petites et moyennes entreprises (PME) ainsi que les entreprises de taille intermédiaire (ETI) sont les plus touchées. Effectivement, la crise des subprimes a été forte de conséquence. Les PME et ETI ont rencontré de nombreuses difficultés pour financer leurs projets d’investissement, elles ont connu une forte baisse des commandes, ainsi qu’une baisse significative des indicateurs de rentabilité (faible
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CNED MTS MUC 2eme année devoir n°1 eco-droit
Devoir n°1 Economie-Droit Première partie : économie générale Introduction : Depuis la crise des subprimes (2008), les petites et moyennes entreprises (PME) ainsi que les entreprises de taille intermédiaire (ETI) sont les plus touchées. Effectivement, la crise des subprimes a été forte de conséquence. Les PME et ETI ont rencontré de nombreuses difficultés pour financer leurs projets d’investissement, elles ont connu une forte baisse des commandes, ainsi qu’une baisse significative des indicateurs de rentabilité (faible
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Devoir de droit : étude de cas Salarié ou Pas ?
Salarié… ou pas ? A l’aide de vos connaissances et des annexes, conseillez Yamin qui s’interroge : les livreurs à vélo bénéficient-ils du statut de travailleur indépendant ou de salarié ? Selon l’extrait du contrat signé par les livreurs à vélo annexe 1, il leur sera mis à disposition le matériel nécessaire, il devra se connecter à certains horaires préalablement définis avec la société Take Eat Good et sera libre d’organiser son travail mais devra
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Devoir n°1 – Economie générale et droit
Yakup Devoir n°1 – Economie générale et droit 12/12/2017 Pala BTS CI 1 PREMIERE PARTIE – ECONOMIE GENERALE Le marché du cacao Le cacao est produit dans une poignée de pays pourtant tout les pays en général sont consommateurs, particulièrement en Europe donc la demande est très élevé par rapport à l’offre, c’est pour cela qu’on peut percevoir une élasticité de prix. Cette note argumentée et structurée serra composé de trois parties. Dans une première
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Devoir Economie et Droit : la création de richesses et la croissance économique
Devoir 2 – Économie et Droit PARTIE 1 : Économie générale Thème 2 du cours : La création de richesses et la croissance économique. La croissance de l’Afrique L’Afrique est un continent clé en plein développement. Depuis les années 2000, le continent africain connaît une croissance moyenne de 6% par an, de quoi faire rêver la plupart des pays européens. L’Afrique suit d’ailleurs de très près la croissance des dragons asiatiques. Sa croissance démographique est
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Devoir 1 Eco/Droit BTS CG
Première partie – Économie générale D’ici 2020, nombre de chocolatiers devront faire face à une pénurie de cacao. Il est depuis quelques décennies un bien de consommation accessibles à tous. Ancré dans certaines cultures et soumis à des conventions sociales, il tend de plus en plus à redevenir un produit de luxe face à une demande de plus en plus forte et une offre qui ne suit pas. La présente note de synthèse se propose
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BTS MUC eco droit devoir 02
Nom du professeur correcteur : Note : Observations générales : Rédigez votre texte : DROIT Dossier 1 Question 1 : Suite à la réussite de son activité commerciale, Charlotte Pavot se décide à investir dans des matériels et dans l’immobilier, ce qui va l’obliger à contracter un crédit. Est-ce que les créanciers ont le pouvoir de saisi le patrimoine personnel en cas de difficulté de remboursement de crédit ? Selon la source Agence pour la
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Devoir maison de droit : la négociation d'un accord
Devoir maison de droit : la négociation d'un accord Cas n°1 : Un accord d'entreprise est un texte conclu entre les représentants des salariés et l'employeur. Pour que cet accord soit valide, il doit avoir été signé par les syndicats représentatifs ayant reçu plus de 50% des voix aux élections syndicales ou alors si les syndicats n'ont obtenu que 30% des voix, ils peuvent ainsi faire appel aux salariés par un référendum dans le but
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Corrigé devoir D0022 EFC, droit social
DROIT SOCIAL – CORRIGÉ DU DEVOIR D0022-2014 CORRIGÉ DU DEVOIR 1. Indiquer à M. Dupont si son emploi va, ou non, être maintenu revient à répondre à la question suivante, formulée en termes juridiques : va-t-il avoir droit, au vu des informations connues, au maintien de son contrat de travail ? Les règles à rappeler ici rapidement (car la question ne pose pas réellement de problème) sont les conditions d’application de la règle du transfert
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