Civ 6 décembre 2007 dissertations et mémoires
1 085 Civ 6 décembre 2007 dissertations gratuites 551 - 575 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
ADM 2007 tn4
La Xbox one Le concept : Depuis des années il y a une bataille de concurrent sur le marché de console de jeu vidéo il y a eu l'arrivé de nouvelles consoles de jeu, de Sony et de Microsoft des consoles de nouvelle génération qui ont fait leur entrée en novembre 2013 pour le Xbox one et 15 novembre 2013 pour la PlayStation 4. Ils ont intégré de nouvelles caractéristiques telles que l'intégration de la
8 229 Mots / 33 Pages -
Stéphanie Burgaud, « Le tournant de 1863 pour la diplomatie napoléonienne », Napoléonica, La Revue, n°3, décembre 2008-février 2009
Fiche de lecture 21 : Stéphanie Burgaud, « Le tournant de 1863 pour la diplomatie napoléonienne », Napoléonica, La Revue, n°3, décembre 2008-février 2009 En 1856, le traité de Paris marque la fin de la guerre de Crimée, avec la défaite de l’empire russe face à la coalition franco-britannique. Cette date représente l’apogée de la puissance diplomatique napoléonienne. La France bénéficie du prestige militaire de grandes victoires contre la Russie, considérée jusqu’alors comme la première
1 201 Mots / 5 Pages -
Fiche d'arrêt Cass 3 civ 3 Nov 2015
Quand les éléments se déchainent, causent des dommages, ils peuvent avoir des répercutions juridiques inattendus. L’arrêt présenté émane de la troisième chambre civile de la Cour de cassation du 3 novembre 2015 et illustre bien ce propos. M. et Mme X propriétaires d’un immeuble situé en contrebas d’une falaise, dont des rochers se sont éboulés sur leur fonds au cours d’intempéries, se sont vu interdire par voie d’arrêter municipal l’accès du jardin jusqu’à la réalisation
580 Mots / 3 Pages -
La révélation des tableaux, Le rapport de Brodeck, P. Claudel, 2007
FICHE ANALYTIQUE La révélation des tableaux, Le rapport de Brodeck, P. Claudel, 2007 Intro : (Intro précédentes du Rapport de Brodeck) + situation : 24 août. Villageois invités à l'exposition à 19h → à l'auberge → invités par l'Anderer. Tout au long il fait des esquisses sur son carnet. Les villageois n'apprécient pas de le voir dessiner les paysages environnants. Après le soleil → l'orage. → plus l'expo approche plus il fait un temps orageux.
2 611 Mots / 11 Pages -
ADM 2007 tn4
Plan marketing Communauto Georges, Philippe Numéro d’étudiant : 14112216 trimestres printemps 2016 Adresse : 1195 rue stephens, Verdun, Qc, H4H 2H2 Courriel : georges.philippe@univ.teluq.ca Personne tutrice : Leila El Kamel ________________ Table des matières Le sommaire exécutif……………………………………………………………………………………………. p.3 Le concept……………………………………………………………………………………………………………. p.3-4 L’analyse de la situation………………………………………………………………………………………. p.5 à 11 Les objectifs marketing……………………………………………………………………………………….. p. 12 à 14 Les résultats financiers……………………………………………………………………………………….. p. 15 Le sommaire exécutif : L'autopartage s'inscrit dans une optique de complémentarité avec les différents moyens
4 129 Mots / 17 Pages -
L'instruction, Commentaire d'arrêt, CE, sect. 5 décembre 2014, Lassus
TD CONTENTIEUX ADMINISTRATIF SEANCE 7. L'INSTRUCTION Commentaire d'arrêt : CE, sect. 5 décembre 2014, Lassus. «Toute procédure d'instruction ne doit être construite qu'en vue de permettre au juge de statuer en aussi bonne connaissance de cause possible.» (R. Chapus, Droit du contentieux administratif ) C'est pour cela que le juge administratif, sous certaines conditions, est dans l'obligation de rouvrir l'instruction. Dans la présente affaire, M. B a reçu en 1997 une somme de 900 000
2 121 Mots / 9 Pages -
Commentaire 2e civ 28 janvier 1954
Lors de l’élaboration du Code civil, le silence du législateur sur la personne morale est indubitablement volontaire. Nous sommes en présence d’un arrêt de la 2e chambre civile de la Cour de Cassation datant du 28 janvier 1954, concernant la personnalité morale d’un comité d’entreprises. En l’espèce, un comité d’établissement de St-Chamond de la société « Cie des Forges et Acieries de la Marine et d’Homécourt » a passé un marché avec le fournisseur Mr
1 674 Mots / 7 Pages -
ADM 2007, le troc est-il une forme de marketing?
1. Le troc est-il une forme de marketing? Oui, le troc est une forme de marketing puisqu’il y a du troc, échange d’un bien ou d’un service. Or, on se souvient que dès qu’il y a échange, il y a marketing. 2. a) Qu’est-ce que le concept moderne de marketing? S’agit-il d’une philosophie de gestion ou d’une technologie? Le concept moderne de marketing est une philosophie, une orientation de gestion qui stipule que l’entreprise existe
12 240 Mots / 49 Pages -
ADM 2007 TN2, le marché de l'alimentation
1. Résultat de recherche Le marché de l’alimentation est en changement depuis quelques années. Les consommateurs misent sur des produits biologiques et santé. Ils sont conscients que le végétalisme peut être un mode de vie intéressant. La prise de conscience des acheteurs vient du fait que ceux-ci sont plus responsables quant à l’environnement qui les entoure et aussi envers les animaux. C’est en septembre 2007 que David Côté créait la compagnie Crudessence qui mise sur
1 062 Mots / 5 Pages -
Commentaire d'arrêt COUSIN 14 décembre 2001
Commentaire d'arrêt de l'Assemblée Plénière de la Cour de cassation du 14 décembre 2001 : Arrêt Cousin La responsabilité du commettant du fait du préposé est un régime spécial faisant partie intégrante de la responsabilité du fait d'autrui. Cette responsabilité va permettre à la victime d'obtenir une indemnisation d'une personne qui exerce une autorité sur l'auteur du fait dommageable. En l’espèce, le comptable salarié de la société Vyridis en faisant obtenir de manière frauduleuse
1 459 Mots / 6 Pages -
ADM 2007 TN1, Comment s’assurer que les consommateurs québécois optent pour Provigo plutôt que pour les autres chaînes d’alimentation?
Comment s’assurer que les consommateurs québécois optent pour Provigo plutôt que pour les autres chaînes d’alimentation? Recherche d'informations Les temps des années 2017 et ce qui s'en suivra, est le temps d'où les entreprises se volent des parts de marchés comme à la guerre. Les géants américains nous attaquent. Certain meurt, certain survivent et d'autre prennent de l'expansion de la mort des autres. Les plus innovants domines ! Du coté des envahisseurs, les pharmacies et
1 120 Mots / 5 Pages -
TN 1 ADM 2007, la crudessence
Crudessence 1. Résultats sommaires de la recherche : Crudessence est une entreprise montréalaise qui a été inauguré suite à une rencontre entre «deux voyageurs» qui ont fait connaissance grâce à l’alimentation vivante d’ailleurs. Cette découverte est rapidement transformée en passion, une passion qui s’est développé en restaurant, boutique, école de cuisine et service de traiteur. Cette industrie se spécialise en nourriture végétalienne, crue et fraîche. Quant à leur mission, ils rêvent de pouvoir «fournir de
757 Mots / 4 Pages -
ADM 2007 TN1 Provigo, "des frontières à franchir"
‘’ DES FRONTIÈRES À FRANCHIR ’’ Analyse de cas selon l’approche problème L’analyse qui suit sera divisée en 6 parties soit ; le résumé des faits, l’identification du problème, l’identification des causes du problème, l’inventaire des solutions possibles, le choix et la réalisation de la solution et finalement la justification de la solution. 1. Le résumé des faits Le cas « DES FRONTIÈRES À FRANCHIR », nous expose l’expérience d’Angélica Garza, une Américaine d’origine mexicaine.
6 058 Mots / 25 Pages -
Cass. civ. 1ère , 25 juin 2014, n°13-16529, D. 2014, p. 1574, note A. Tadros
Commentaire d'arrêt : Cass. civ. 1ère , 25 juin 2014, n°13-16529, D. 2014, p. 1574, note A. Tadros : «Mort le pollicitant abolie sa volonté réelle, le concours des volontés ne peut s’opérer» G.Cornu. Si l’offre nait de la volonté d'un offrant, il existe des hypothèses où son extinction parait de prime abord irrémédiable, et ceci même au mépris de l’acquéreur. Une des hypothèses se retrouve parfaitement à la lettre de l’arrêt rendu par la
2 667 Mots / 11 Pages -
Commentaire de l'arrêt Cass. 1ere civ. 5 février 1985
Commentaire de l’arrêt Cass. 1re civ. 5 février 1985 : Le régime primaire est le régime auquel sont soumis tous les époux quel que soit leur régime matrimonial, les époux ne peuvent pas déroger à ce régime impératif. Par ailleurs, ce régime accorde des pouvoirs aux époux avec notamment des domaines dans lesquels les époux sont indépendants c’est-à-dire qu’un époux a le pouvoir d’agir seul sur ses biens personnels et d’autres domaines dans lesquels il existe
1 714 Mots / 7 Pages -
Commentaire d'arrêt Cass civ 3e 12 juin 2014
Commentaire arrêt Cass. civ. 3ème, 12 juin 2014 Accroche : « Vérité dans un temps, erreur dans un autre (…) parfois capricieux, souvent contingent, le réel n'est pas plus tangible qu'il est incontestable ». Cette citation a été prononcée par Montesquieu en 1721 et repris par le docteur en droit Gastien Casu dans ses notes doctrinales, « pour souligner la difficulté d’appréhender une réalité qui s’efface peu à peu ». De même, la troisième chambre
2 963 Mots / 12 Pages -
Intro Commentaire arrêt Cass. Civ.1, 15 février 2012
Il s'agit d'un arrêt de rejet rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 15 février 2012 portant sur le refus d'attribution d'un prénom. En l'espèce lors de la déclaration de naissance de leur enfant, des parent ont décidés de prénommer leur enfant Titeuf. L'officier de l'état civil constatant que le prénom pouvait être contraire à l'intérêt de l'enfant en averti le procureur de la République sur le fondement de l'article
427 Mots / 2 Pages -
ADM 2007 TN1 Provigo
Introduction au marketing ADM 2007 Travail noté 1 Provigo le marché Travail présenté à Cathy Beausoleil 1- Présenter les résultats sommaires de votre recherche en citant vos sources. L’industrie d’alimentation québécoise est un marché concurrentiel constamment en évolution. La concurrence est forte et de plus en plus diversifier. La taille des supermarchés tend à évoluer afin d’accroître l’offre dans différents rayons et d’offrir des produits connexes à l’alimentation, tels que les produits d’entretien ménagers, les
766 Mots / 4 Pages -
Commentaire Cass 1ère Civ, 17 octobre 2000
Il s’agit d’un arrêt rendu par la Cour de cassation, en sa première chambre civile, le 17 octobre 2000, et relatif au concubinage et à la contribution aux charges de la vie commune entre concubins. M. X. et Mlle. Y. ont un temps vécu ensemble en tant que concubins. Durant ce concubinage, ce fut Mlle. Y. qui a avancé les frais nécessaires au titre du paiement des loyers, d’achats de mobilier et d’autres charges. Au
1 508 Mots / 7 Pages -
Commentaire d'arrêt 1ère chambre civile 8 décembre 2016
Depuis 2010 en Suisse, ou encore aux Pays-Bas, en Russie, l’inceste n’est pas réprimé par la loi. En Belgique il est même reconnu comme un fait de la vie quotidienne. Qu’en est-il en France, en 2016 ? L’arrêt rendu par la première chambre civile de la cour de cassation, le 8 décembre 2016, évoque cette thématique. En l’espèce, un homme se marie avec une femme, au bout de 16 années de mariage ils divorcent. L’homme
2 033 Mots / 9 Pages -
Cour Administrative d'Appel de Bordeaux, 3ème chambre 02/10/2007
L'arrêt se porte sur la notion de police administrative, mais surtout les pouvoirs de celle-ci et la mise en œuvre de ces pouvoirs. Dans la commune de Cazalis, entre 22 heures et 7 heures, l'été, des engins de transport circulent sur une route départementale traversant la commune. Cette circulation engendre des nuisances sonores qui portent atteinte à la tranquilité publique, et qui sont de nature à troubler le repos des habitants. Une petition a été
1 457 Mots / 6 Pages -
Arrêt du 6 février 2008 Cass. Civ, 1ère (fiche d'arrêt)
Fiche d'arrêt Cet arrêt de la Cour de cassation, 1ère chambre civile, du 6 février 2008, casse l'arrêt d'une cour d'appel concernant l'établissement d'un acte de naissance sans vie 1)Les faits Le 20 mars 1996, Mme Y, épouse X accouche un fœtus sans vie de sexe masculin pesant 400 grammes, après vingt et une semaines d'aménorrhée. Les époux X n'ont pas pu para la suite effectuer aucune déclaration à l'état civil. 2) La procédure Les
411 Mots / 2 Pages -
Civ. 1ère, 12 janvier 2012
Civ. 1ère, 12 janvier 2012: Sur le premier moyen pris en ses troisième et quatrième branches, réunies : Vu l'article 1116 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. X... a acquis de la société Patrick Metz, au prix de 51 500 euros, un véhicule BMW M3 ayant parcouru 1 600 kilomètres, selon bon de commande, du 20 janvier 2006, portant la mention "véhicule accidenté réparé dans les règles de l'art" ; qu'au
701 Mots / 3 Pages -
Commentaire d'arrêt 15 décembre 1993
L’obligation contenue dans la promesse unilatérale de vente a suscité un engouement pour la doctrine quand la troisième chambre civile de la Cour de cassation s'est prononcée sur le sujet le 15 décembre 1993. En l'espèce, la promettante avait consenti le 22 mai 1987 aux bénéficiaires une promesse de vente d'un immeuble, valable jusqu'au 1er septembre 1987 puis notifie quatre jours plus tard sa décision de ne plus vendre. Les bénéficiaires lèvent cependant l'option le
1 733 Mots / 7 Pages -
Civ, 1ere 10 mars 1993, fiche d'arrêt
Le 10 mars 1993, la première Chambre civile de la Cour de Cassation a été amenée à préciser les conditions d’applications directes ou indirectes d’un traité, dans le cas de la convention relative aux droit de l’enfant signée a New York en 1990, dans une affaire relative à la garde d’un enfant d’un couple de parents séparés. En l’espèce, le demandeur, père d’une fille dont il s’est vu retiré le droit de visite et d’hébergement,
525 Mots / 3 Pages